La fabrique du droit français : naissance, précellence et décadence d'un système juridique

Auteur(s) :

Leca, Antoine (1959-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Le droit français est le fruit d'une histoire politique dont la cohérence maximale a été atteinte aux XVIIIe et XIXe siècles. L'ouvrage retrace les étapes de l'histoire du droit depuis ses sources. Puis il montre que le système juridique aujourd'hui se délite, en raison de l'inadéquation de l'ordonnancement juridique à une réalité qui échappe à toute autodétermination nationale et étatique.

Éditeur(s)
- Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence
Date
- 2007
Langues
- Français
Description matérielle
- 377 p. ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
- Droit -- France
ISBN
- 978-2-903449-94-0
Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
Quatrième de couverture
- L'objet de ce livre est d'offrir un aperçu d'ensemble des métamorphoses du droit français pour comprendre le sens de l'évolution générale et ouvrir des pistes prospectives.
  La thèse qu'il sous-tend est que le droit français est une notion non pas juridique mais politique. Fruit d'une gestation longue et incertaine, à l'instar du royaume capétien et de la Nation française, qui en est sorti, ses débuts ont été modestes. Puis il a fini par acquérir une remarquable cohérence au confluent des XVIII^e et XIX^e siècles et se hisser à un très haut niveau, sans doute le plus élevé jamais atteint depuis le droit romain, grâce à des régimes autoritaires qui ont su s'entourer de juristes de qualité ayant eu pour eux le temps et les moyens. En d'autres termes, ce droit est né d'une idée avant de devenir, heureusement servi par les circonstances, un modèle de première importance. Mais ce système juridique aujourd'hui se délite.
  Cette décadence est-elle vraiment irrémédiable où est-ce une crise grave qui pourra être surmontée demain ? Ce sont des questions auxquelles il est impossible de répondre avec une absolue certitude. Mais il ne fait aucun doute que sans une modification du cadre d'ensemble, caractérisé par une pénétration croissante des règles communautaires et européennes dans l'ordre juridique interne, ainsi que par un assujettissement grandissant à une mondialisation incitant à l'alignement sur les solutions juridiques les plus libérales, le droit en France aura perdu ses traits distinctifs essentiels, comme le droit de la Louisiane s'est en grande partie dissous dans le droit des Etats-Unis. On verra émerger sur ses décombres un jus commune qui restera sujet à des variations locales secondaires. Il n'y aura rien là de bien dramatique, d'autant qu'à l'échelle universelle le pluralisme juridique sera vraisemblablement appelé à subsister. Il restera un droit en France, mais le droit français aura vécu.
Tables des matières
- - La fabrique du droit français
  - Naissance, précellence et décadence d'un système juridique
  - Antoine Leca
  - Librairie de l'université
  - Presses universitaires d'Aix-Marseille
  - Avant-propos11
  - Partie préliminaire
    Trois géniteurs et un couffin ou la préhistoire du droit français
    (Des origines à l'an mil)
  - Chapitre 1 - L'apport romain21
  - Section 1 - L'héritage romain dans l'ordre politique et administratif22
  - § 1. L'héritage politique : le concept d'État, une invention romaine22
  - § 2. L'héritage administratif : l'État unitaire centralisé, une innovation romaine28
  - Section 2 - L'héritage romain dans l'ordre juridique privé30
  - Chapitre 2 - L'élément chrétien33
  - Section 1 - L'aspect idéologique de la révélation chrétienne33
  - Section 2 - L'apport juridique de l'empire chrétien36
  - § 1. Les conséquences de la christianisation de l'Empire38
  - § 2. Les conséquences de la romanisation de l'Église39
  - Chapitre 3 - La contribution germanique44
  - Section 1 - L'arrière-plan de la germanie païenne (jusqu'aux invasions du V° siècle)44
  - Sous-Section 1 - L'état de la société germanique avant les invasions45
  - Sous-Section 2 - Les grandes migrations et l'établissement des germains en Gaule (IV°-V° siècles)48
  - Section 2 - L'héritage franc (V°-X° siècle)52
  - Paragraphe préliminaire : Les sources juridiques des institutions franques : un droit d'application essentiellement ethnique52
  - § 1. L'organisation politique et administrative60
  - Sous-paragraphe 1 : L'organisation politique64
  - A. L'esprit des institutions politiques64
  - B. La transmission du pouvoir royal67
  - C. L'étendu du pouvoir royal69
  - Sous-paragraphe 2 : L'organisation administrative73
  - § 2. L'ordre juridique privé et l'organisation judiciaire75
  - Sous-paragraphe 1 : L'ordre juridique privé75
  - Sous-paragraphe 2 : L'organisation judiciaire76
  - Première partie
    La lente gestation du droit français à l'époque seigneuriale et féodale (XI-XII° siècles)
  - Sous-partie 1 - Les origines historiques des institutions seigneuriales et féodales84
  - Chapitre 1 - La tradition germanique85
  - Section 1 - La prépondérance des liens de dépendance personnelle85
  - Section 2 - La conception patrimoniale du pouvoir86
  - Chapitre 2 - La désagrégation de l'état et l'indépendance politique croissante du personnel administratif88
  - Sous-partie 2 - Les sources du droit à l'époque seigneuriale et féodale : un droit d'application principalement régionale et locale92
  - Chapitre 1 - Les sources du droit profane93
  - Section 1 - Les coutumes territoriales94
  - Section 2 - Les ordonnances royales et seigneuriales97
  - Chapitre 2 - Les sources du droit canonique100
  - Sous-partie 3 - Le contenu des institutions seigneuriales et féodales102
  - Chapitre 1 - L'organisation locale de la seigneurie103
  - Section 1 - L'organisation générale de la seigneurie104
  - Sous-Section 1 - Les fondements unilatéraux : les droits seigneuriaux107
  - § 1. Les droits de nature domaniale107
  - § 2. Les droits de nature publique108
  - Sous-Section 2 - Les fondements contractuels116
  - § 1. Les droits féodaux-vassaliques117
  - A. La genèse des droits féodaux-vassaliques117
  - B. Le contenu des droits féodaux-vassaliques118
  - C. La transmission des droits féodaux-vassaliques120
  - D. La sanction des droits féodaux-vassaliques121
  - § 2. Les droits censuels123
  - Section 2 - L'organisation particulière de la justice125
  - § 1. L'administration de la justice125
  - § 2. Le personnel de justice127
  - § 3. La procédure128
  - Chapitre 2 - La contamination du régime féodal131
  - Section 1 - La féodalisation de la royauté131
  - Sous-Section 1 - La transmission de la couronne133
  - Sous-Section 2 - Les pouvoirs du roi136
  - § 1. Les pouvoirs de droit commun féodal137
  - § 2. Les prérogatives exorbitantes du droit royal138
  - Sous-Section 3 - Les organes du pouvoir royal140
  - § 1. Les organes de gouvernement du Roi141
  - Sous-paragraphe 1 : L'Hôtel du Roi141
  - Sous-paragraphe 2 : La Cour du Roi141
  - A. Les attributions politiques142
  - B. Les attributions juridictionnelles143
  - C. Les attributions administratives144
  - § 2. Les organes d'administration du Roi144
  - Sous-paragraphe 1 : Les prévôts144
  - Sous-paragraphe 2 : Les baillis145
  - Sous-paragraphe 3 : Les enquêteurs royaux146
  - Section 2 - L'église et la tentation féodale147
  - Sous-Section 1 - L'insertion de la hiérarchie et du patrimoine ecclésiastique dans la féodalité149
  - § 1. La répartition des compétences ecclésiastique et royale dans l'affectation des bénéfices épiscopaux151
  - § 2. Le compromis entre les seigneurs et les religieux dans la provision des bénéfices abbatiaux152
  - Sous-Section 2 - La juridiction ecclésiastique154
  - § 1. L'organisation des cours d'Églises155
  - Sous-paragraphe 1 : La compétence ratione personae155
  - Sous-paragraphe 2 : La compétence ratione materiae156
  - § 2. La procédure ecclésiastique157
  - Sous-paragraphe 1 : La procédure civile157
  - Sous-paragraphe 2 : La procédure pénale157
  - Deuxième partie
    La naissance du droit français à la faveur de la mutation monarchique (XIII°-XVI° siècles)
  - Sous-partie 1 - Les sources du droit à l'époque de la monarchie tempérée : Un droit d'application principalement régionale et locale, désormais reconnu et protégé par l'État royal163
  - Chapitre 1 - Le droit coutumier, source fondamentale164
  - Section 1 - Les caractères traditionnels du droit coutumier des XIII°-XIV° siècles164
  - Section 2 - Les nouveaux caractères du droit coutumier des XV°-XVI° siècles165
  - Chapitre 2 - Le droit romain, source controversée169
  - Chapitre 3 - Le droit royal, source en expansion171
  - Chapitre 4 - Le droit canonique, source en déclin173
  - Sous-partie 2 : Le contenu des institutions174
  - Chapitre 1 - La royauté redevenue instance suprême176
  - Section 1 - Les règles de transmission de la couronne, ou l'émergence d'un droit public et constitutionnel spécifique au royaume177
  - § 1. L'exclusion des femmes et des parents par les femmes177
  - § 2. La représentation successorale à l'infini180
  - § 3. L'indisponibilité de la Couronne181
  - § 4. La continuité de la fonction royale182
  - § 5. Le principe de catholicité184
  - Section 2 - Le domaine de la couronne186
  - § 1. Le principe de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne187
  - § 2. Les limites au principe d'inaliénabilité188
  - Section 3 - La souveraineté de la couronne189
  - Sous-Section 1 - La notion de souveraineté190
  - § 1. La définition de la souveraineté190
  - § 2. Le fondement de la souveraineté190
  - Sous-Section 2 - Les pouvoirs du roi192
  - § 1. L'étendue des pouvoirs royaux192
  - § 2. Les limites du pouvoir royal194
  - Sous-paragraphe 1 : L'influence limitatrice du droit féodal194
  - Sous-paragraphe 2 : L'influence absolutiste du droit romain195
  - Sous-Section 3 - Les moyens du roi : le gouvernement et l'administration du royaume196
  - § 1. L'organisation du gouvernement et de l'administration centrale196
  - Sous-paragraphe 1 : L'Hôtel du Roi196
  - Sous-paragraphe 2 : La Cour du Roi et le service de la Couronne198
  - I. Les cours souveraines198
  - II. Les États Généraux199
  - § 2. L'organisation administrative locale203
  - Sous-paragraphe 1 : Les agents administratifs du Roi204
  - I. Les Baillis et Sénéchaux204
  - II. Les prévôts et autres officiers inférieurs205
  - III. Les « Commissaires départis pour l'exécution des ordres du Roi »206
  - Sous-paragraphe 2 : L'organisation municipale207
  - I. Les bonnes villes placées sous la tutelle royale207
  - II. Les simples communautés d'habitants réduites au rang de collectivités locales208
  - Sous-paragraphe 3 : L'organisation provinciale209
  - Sous-Section 4 - Les services publics spéciaux210
  - § 1. L'organisation judiciaire211
  - Sous-paragraphe 1 : Le déclin des justices concédées211
  - Sous-paragraphe 2 : La croissance de la justice royale212
  - I. Les principes généraux aux juridictions de droit commun et aux juridictions d'exception : le statut des magistrats royaux212
  - II. Les juridictions de droit commun212
  - III. Les juridictions d'exception218
  - IV. La justice retenue218
  - § 2. L'organisation militaire219
  - Sous-paragraphe 1 : La disparition de l'élément féodal220
  - Sous-paragraphe 2 : Le développement de l'élément professionnel : des troupes soldées à l'armée de métier220
  - § 3. L'organisation financière221
  - Sous-paragraphe 1 : Les finances ordinaires : les revenus du domaine221
  - Sous-paragraphe 2 : Les finances extraordinaires : la fiscalité royale222
  - Chapitre 2 - L'Église, enjeu de la querelle entre la couronne et le Saint-Siège225
  - Section 1 - L'enjeu des bénéfices ecclésiastiques226
  - § 1. Le rôle accru du Saint-Siège en matière de nomination et de fiscalité des bénéfices226
  - § 2. Les réactions croissantes à l'encontre de la centralisation pontificale227
  - Section 2 - Le déclin croissant de la juridiction ecclésiastique face à la justice royale230
  - § 1. La subordination de la justice ecclésiastique à la justice royale231
  - § 2. La réduction de la compétence ecclésiastique231
  - Sous-paragraphe 1 : La réduction de la compétence ratione personae des Cours d'Église232
  - Sous-paragraphe 2 : La réduction de la compétence ratione materiae des Cours d'Église232
  - Troisième partie
    L'affirmation du droit français sous la monarchie absolue (XVI°-XVIII° siècles)
  - Sous-partie 1 - Les sources du droit à l'époque de la monarchie absolue : la nationalisation croissante du droit235
  - Chapitre 1 - Les lois du roi, source désormais prépondérante236
  - Section 1 - Les grandes ordonnances de Louis XIV237
  - Section 2 - Les grandes ordonnances de Louis XV240
  - Chapitre 2 - Le droit coutumier, source toujours fondamentale241
  - Chapitre 3 - Les sources complémentaires245
  - Section 1 - Le droit romain : une source toujours solidement implantée, notamment dans le Midi245
  - Section 2 - Le droit canonique : une source touchée par la sécularisation et la nationalisation du droit247
  - Section 3 - La jurisprudence des cours souveraines, une source limitée249
  - Sous-partie 2 - Les institutions de la monarchie absolue250
  - Chapitre 1 - La royauté en sa majesté251
  - Section 1 - Les fondements de l'autorité royale252
  - § 1. Les théories du droit populaire253
  - § 2. Les théories du droit divin254
  - Section 2 - Le contenu de l'autorité royale255
  - Section 3 - Les limites à l'autorité royale257
  - Sous-Section 1 - Les limites directes : les lois fondamentales257
  - § 1. La notion de la loi fondamentale257
  - § 2. Le contenu des lois fondamentales258
  - Sous-paragraphe 1 : La loi de succession à la couronne258
  - Sous-paragraphe 2 : La loi d'inaliénabilité du domaine de la couronne260
  - Sous-Section 2 - Les limites indirectes : la tradition260
  - § 1. Les privilèges261
  - § 2. Les organes modérateurs de la monarchie263
  - Sous-paragraphe 1 : Les assemblées d'États263
  - I. La disparition apparente des États Généraux263
  - II. Le déclin des États particuliers264
  - Sous-paragraphe 2 : Les Parlements266
  - Chapitre 2 - L'organisation du gouvernement et de l'administration centrale270
  - § 1. Le Conseil du Roi271
  - § 2. Les hautes charges de l'État272
  - Chapitre 3 - L'organisation administrative locale276
  - Section 1 - L'administration provinciale277
  - Sous-paragraphe 1 : La diversité des autonomies provinciales279
  - Sous-paragraphe 2 : L'uniformité dans la représentation du roi dans les provinces280
  - Section 2 - L'administration des villes et des communautés rurales283
  - § 1. Le statut des villes283
  - § 2. Les communautés rurales ou paroisses283
  - Chapitre 4 - L'organisation judiciaire285
  - Section 1 - Le statut des magistrats285
  - Section 2 - L'exercice de la justice287
  - §. 1. Les grands traits du droit processuel287
  - §. 2. L'exercice de la justice déléguée288
  - I. Les juridictions de droit commun289
  - II. Les juridictions d'exception291
  - § 3. L'exercice de la justice retenue par le Roi292
  - Chapitre 5 - Une église désormais soumise à la couronne296
  - § 1. Le patrimoine ecclésiastique296
  - § 2. La discipline ecclésiastique299
  - § 3. La justice ecclésiastique300
  - Quatrième partie
    L'apogée du droit français au XIX° Siècle
  - Sous-partie 1 - Le passage de l'Ancien ou Nouveau Régime : la Révolution et l'Empire (1789-1815)302
  - Chapitre 1 - La Révolution : un nouveau ordre idéologique et juridique303
  - Section 1 - La rupture révolutionnaire303
  - Section 2 - L'héritage politique et juridique de la révolution308
  - Chapitre 2 - Le Consulat et l'Empire (1799-1815) : un nouveau corpus juridique311
  - Section 1 - L'apport du nouveau régime à l'ordre juridique privé et pénal : les cinq codes napoléoniens311
  - § 1. L'oeuvre centrale : le code civil de 1804311
  - § 2. Les autres réalisations : les codes de procédure civile (1806), de commerce (1807), d'instruction criminelle (1808) et le code pénal (1810)315
  - Section 2 - L'apport durable du système napoléonien à l'ordre administratif317
  - Section 3 - Un bilan en demi-teinte318
  - Sous-partie 2 - La précellence du modèle juridique français au XIX° siècle323
  - Chapitre 1 - Le rayonnement international du droit public français324
  - Section 1 La souveraineté du peuple et son droit à disposer de lui-même324
  - Section 2 - Le droit de vote universel327
  - Section 3 - L'idée republicaine329
  - Chapitre 2 - Le prestige international du code civil de 1804331
  - Cinquième partie
    Le déclin du droit français au XX° siècle
  - Chapitre 1 - L'usure du modèle français336
  - Section 1 - Un droit civil patriarcal et sexiste, incompatible avec l'émancipation féminine336
  - Section 2 - Un droit commercial assujéti à des conceptions périmées, contraire aux impératifs économiques338
  - Section 3 - Un droit social timoré tributaire de conceptions dépassées, inadaptées aux nouvelles exigences sociales340
  - Chapitre 2 - Le foisonnement des modèles concurrents343
  - Section 1 - La concurrence de nouveaux codes innovants en droit civil344
  - § 1. Le Bürgerliches Gesetzbuch (Code civil allemand) de 1896344
  - § 2. Le Schweizerisches Zivilgesetzbuch (Code civil suisse) de 1907346
  - § 3. Les limites du mouvement général de codification347
  - Section 2 - L'émergence et le rayonnement de nouveaux systèmes de droit spécialisés348
  - § 1. L'ascendant prépondérant des droits anglo-germaniques dans l'ordre juridique commercial348
  - § 2. L'attraction déterminante des conceptions anglo-américaines dans le droit des brevets353
  - § 3. L'emprise décisive des idées anglo-américaines dans le droit de la consommation354
  - Chapitre 3 - La subversion par le droit européen355
  - Section prémilinaire - La fondation des Communautés (1957-2000)355
  - Section 1 - La nature juridique ambiguë de l'Union européenne et la difficulté à borner ses compétences359
  - Section 2 - L'influence du droit communautaire sur le droit français361
  - Table des matières371
Origine de la notice:
- Electre