Le rôle de l'OSCE en Eurasie, du sommet de Lisbonne au Conseil ministériel de Maastricht : 1996-2003

Auteur(s) :

Ghebali, Victor-Yves (1942-2009) Découvrir l'auteur

Résumé

Histoire et bilan des activités de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. L'une des grandes forces de l'OSCE est sa capacité à s'adapter à un environnement en constante évolution. L'auteur souligne cette flexibilité ainsi que les avantages d'une approche globale de la sécurité pour prévenir les menaces multidimensionnelles et transfrontalières.

Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- 2014
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (818 p.) ; 24 x 16 cm
Sujet(s)
- Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
- Politique étrangère et de sécurité commune
ISBN
- 978-2-8027-4477-1
Indice
- 341.4 Organisations internationales européennes
Quatrième de couverture
- Le rôle de l'OSCE en Eurasie, du sommet de Lisbonne au Conseil ministériel de Maastricht (1996-2003)
  Cet ouvrage se penche sur l'histoire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) et tente de tirer des enseignements non seulement de ses succès mais aussi des stratégies employées précédemment pour relever des défis toujours actuels. Ceci est d'autant plus vrai que l'OSCE se trouve de plus en plus confrontée à de nouvelles menaces apparues tant à l'intérieur de l'espace de l'OSC'E qu'à sa périphérie.
  La démarche de l'auteur, objective et systématique, permet d'évaluer les réussites de l'Organisation au tournant du millénaire et d'établir un bilan raisonné de ses insuffisances et échecs.
  L'une des grandes forces de l'OSCE est sa capacité à s'adapter à un environnement en constante évolution et à mettre sans cesse à jour sa panoplie d'outils afin de pouvoir faire face aux enjeux communs. Au travers de cet ouvrage, le professent Ghebali souligne cette flexibilité ainsi que les avantages d'une approche globale de la sécurité pour prévenir les menaces multidimensionnelles et transfrontalières d'un nouveau type.
  Le Centre pour le contrôle démocratique des forces armées - Genève (DCAF) est une fondation internationale créée en 2000 à l'initiative du gouvernement suisse.
  Les principaux champs d'activité de DCAF incluent la réforme du secteur de la sécurité (RSS) et la gouvernance du secteur de la sécurité (GSS).
Tables des matières
- - Le rôle de l'OSCE en Eurasie, du sommet de Lisbonne au Conseil ministériel de Maastricht (1996-2003)
  - Victor-Yves Ghebali
  - bruylant
  - Préface7
  - Avant-propos11
  - Introduction13
  - Chapitre I. - Le développement du système institutionnel de l'OSCE19
  - I. L'évolution des organes intergouvernementaux21
  - 1. Les Sommets de l'OSCE 23
  - A. Le Sommet de Lisbonne (2-3 décembre 1996) 23
  - B. Le Sommet d'Istanbul (18-19 novembre 1999) 25
  - 2. Les Conseil ministériels 28
  - 3. Le Conseil permanent 32
  - 4. La Présidence en exercice 34
  - II. L'évolution du Secrétariat de Vienne39
  - 1. Le Secrétaire général 39
  - 2. La réorganisation des structures administratives du Secrétariat 43
  - III. Le financement des activités de l'OSCE48
  - 1. La question du barème des contributions obligatoires 50
  - 2. La question des contributions volontaires 53
  - 3. L'amélioration des procédures budgétaires 55
  - IV. Le problème non résolu de la personnalité juridique internationale de l'OSCE57
  - Chapitre II. Les relations extérieures de l'OSCE61
  - I. Les rapports de partenariat avec les États tiers61
  - 1. Les Partenaires méditerranéens pour la coopération 62
  - 2. Les Partenaires pour la coopération d'Asie 69
  - 3. Vers un développement du concept de partenariat 71
  - II. Les rapports avec les organisations internationales72
  - 1. La complémentarité OSCE/Nations Unies 72
  - 2. La coopération de l'OSCE avec d'autres organisations internationales 77
  - III. L'interface avec l'Assemblée parlementaire de l'OSCE89
  - 1. La nature de l'interface OSCE/Assemblée parlementaire 89
  - 2. Les problèmes de l'interface OSCE/Assemblée parlementaire 93
  - Chapitre III. - Le problème russe - de Boris Eltsine à Vladimir Poutine101
  - I. La période Eltsine - du Modèle de sécurité (1995) à la Charte d'Istanbul (1999)103
  - 1. Les propositions russes sur le renforcement de l'OSCE 103
  - 2. Les débats relatifs au Modèle de sécurité, 1995-1997 106
  - 3. La négociation de la Charte de sécurité européenne, 1998-1999 114
  - A. Les thèmes directement liés aux préoccupations de la Russie 119
  - a) La rationalisation des structures institutionnelles de l'OSCE120
  - b) La réglementation du fonctionnement des Missions opérationnelles de l'OSCE123
  - c) La dimension politico-militaire125
  - d) Les opérations de maintien de la paix128
  - e) La dimension économique130
  - f) La coopération sous-régionale132
  - B. Les autres thèmes de la Charte 134
  - a) L'action coopérative conjointe134
  - b) La dimension humaine137
  - c) Risques et défis pour la sécurité dans la région de l'OSCE140
  - d) Les opérations de police civile142
  - e) La Plate-forme pour la sécurité coopérative144
  - f) La coopération avec les pays partenaires de l'OSCE146
  - C. Conclusion 148
  - II. La période Poutine - Les débats sur la réforme de l'OSCE (2001-2003)148
  - 1. Les propositions russes et les réactions des autres États participants 149
  - 2. Les décisions sur la réforme de l'OSCE 161
  - A. Le renforcement du contrôle des institutions et activités de l'OSCE 162
  - B. Le « rééquilibrage » des trois dimensions de l'OSCE 164
  - C. Conclusion 170
  - Chapitre IV. - La dimension politico-militaire : la crise d'identité du forum pour la coopération en matière de sécurité175
  - I. Le nouveau programme de travail du Forum177
  - 1. L'élaboration d'un « Cadre pour la maîtrise des armements » 178
  - 2. La définition de certaines catégories de tâches prioritaires 181
  - II. Le bilan de l'activité du Forum, 1997-2001184
  - 1. L'examen de la mise en oeuvre des régimes existants 185
  - A. Les engagements relevant de la dimension politico-militaire 185
  - B. Le rôle des Réunions annuelles de l'évaluation de l'application 188
  - C. Le suivi du Code de conduite sur les aspects politico-militaires de la sécurité 189
  - 2. L'actualisation des régimes existants et l'adoption de nouveaux régimes 195
  - A. L'actualisation du Document de Vienne sur les MDCS (16 novembre 1999) 196
  - B. l'adoption du Document sur les armes légères et de petit calibre (24 novembre 2000) 210
  - 3. L'élaboration de dispositifs de stabilisation militaire sous-régionaux conformément à l'Accord de Dayton 216
  - A. L'Accord de Vienne du 26 janvier 1996 sur les MDCS en Bosnie et Herzégovine (Art II de l'Annexe 1-B de l'Accord de Dayton) 216
  - B. L'Accord de Florence du 14 juin 1996 sur la maîtrise des armements au plan sous-régional (Art IV de l'Annexe 1-B de l'Accord de Dayton) 219
  - C. Le Document de clôture de Vienne du 18 juillet 2001 (Article V de l'Annexe 1-B de l'Accord de Dayton) 222
  - III. Le Forum à la recherche d'un second souffle226
  - 1. Les raisons de l'essoufflement du Forum 226
  - 2. Les décisions du Conseil ministériel de Bucarest sur la réforme du Forum 230
  - A. La réactualisation de l'agenda du Forum 231
  - B. La clarification des rapports du Forum avec le Conseil permanent 233
  - Chapitre V. - La dimension économique ou la dimension inachevée239
  - I. Le rôle ingrat du Coordonnateur des questions économiques et environnementales240
  - 1. La genèse du mandat du Coordonnateur 240
  - 2. Le bilan limité des activités du premier Coordonnateur 244
  - A. La coordination interne des activités de la dimension économique 245
  - B. La coordination externe des activités de la dimension économique 247
  - II. La création d'un Sous-Comité économique et environnemental au sein du Conseil permanent253
  - III. Les blocages d'une dimension inachevée256
  - A. Les divergences conceptuelles entre États participants 257
  - B. Le manque d'enthousiasme des partenaires institutionnels de l'OSCE 258
  - Chapitre VI. - La dimension humaine - le corpus normatif et sa mise en oeuvre261
  - I. Le respect des droits de l'homme264
  - 1. Liberté de pensée, de conscience, de religion ou de conviction 264
  - 2. Liberté de circulation des personnes 268
  - 3. Liberté d'expression, des médias et de l'information 270
  - 4. Droit à la vie : Abolition de la peine capitale 271
  - 5. Interdiction de la torture et autres traitements ou peines cruels, inhumains ou dégradants 274
  - 6. Autres droits 277
  - II. La protection des groupes vulnérables279
  - 1. Minorités nationales 279
  - 2. Réfugiés et personnes déplacées 284
  - 3. Êtres humains victimes de la traite 288
  - 4. Femmes 290
  - 5. Enfants impliqués dans les conflits armés 293
  - 6. Travailleurs migrants 295
  - 7. Populations civiles 297
  - 8. Défenseurs des droits de l'homme 301
  - 9. Autres groupes 302
  - III. La promotion de l'État de droit et des institutions démocratiques303
  - 1. Prévention du nationalisme agressif et autres phénomènes connexes 305
  - 2. Sauvegarde des droits de l'homme en période d'état d'exception 306
  - 3. Lutte contre la corruption 308
  - Chapitre VII. - Dimension humaine - les instruments opérationnels de type permanent311
  - I. Le rôle du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme312
  - 1. l'observation et l'assistance électorales 315
  - 2. L'assistance technique à la démocratisation 330
  - 3. L'organisation des réunions relatives à la dimension humaine 335
  - A. Les Réunions sur la mise en oeuvre des engagements de la dimension humaine 335
  - B. Les Séminaires de la dimension humaine 342
  - 4. La gestion du « Point de contact » sur les Roms et Sinti 343
  - 5. La contribution à la lutte contre le terrorisme 352
  - II. Le rôle du Représentant pour la liberté des médias353
  - 1. Les dispositions du mandat du Représentant pour la liberté des médias 354
  - 2. Le bilan du Représentant pour la liberté des médias 359
  - A. Dénonciation des atteintes à la liberté des médias 360
  - B. Réaction à l'utilisation des médias dans un esprit d'intolérance 369
  - C. Collaboration avec les institutions de l'OSCE et les autres organisations internationales 371
  - III. Conclusion générale (de la partie 2 du livre)376
  - Chapitre VIII. - La dimension humaine - les missions opérationnelles spécifiquement dotées d'un mandat de démocratisation379
  - I. L'expérience malheureuse du Groupe consultatif d'observation au Belarus380
  - 1. Le mandat du Groupe consultatif d'observation 381
  - 2. Les déconvenues du Groupe consultatif d'observation 385
  - 3. Le bilan du Groupe consultatif d'observation 392
  - II. L'expérience positive de la Mission de l'OSCE en Yougoslavie397
  - 1. Le contentieux de l'OSCE avec la Yougoslavie de Milosevic 398
  - A. L'éviction de la Yougoslavie du siège de la RSFY (1992) 398
  - B. La non-prorogation des Missions au Kosovo, au Sandjak et en Voïvodine 400
  - C. Le Rapport Gonzalez et ses suites 401
  - D. La fin du contentieux : l'admission de la Yougoslavie à l'OSCE 406
  - 2. Les activités de la Mission de l'OSCE dans la Yougoslavie de l'après-Milosevic 408
  - A. Le Mandat de la Mission 408
  - B. Le bilan de l'activité de la Mission en Serbie méridionale 410
  - C. Le bilan de l'activité de la Mission au niveau de l'ensemble du pays 410
  - III. L'expérience mitigée des Centres de l'OSCE en Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Turkménistan)415
  - 1. Les grandes phases de la politique régionale de l'OSCE en Asie centrale 415
  - 2. La réticence des pays d'Asie centrale vis-à-vis de l'approche régionale 419
  - 3. Les réserves des pays d'Asie centrale vis-à-vis de la dimension humaine 423
  - Chapitre IX. - Les instruments de gestion des crises et des conflits435
  - I. Les Missions de longue durée435
  - 1. Le profil général des Missions de longue durée 436
  - 2. Le problème de la réforme des Missions de longue durée 442
  - II. Le Haut Commissaire pour les minorités nationales (HCMN)446
  - 1. Les dispositions du mandat du HCMN 447
  - 2. La pratique du mandat du HCMN 451
  - Chapitre X. - La prévention des conflits par les missions de longue durée453
  - I. La problématique de la prévention des conflits454
  - II. La diplomatie préventive en Macédonie461
  - 1. L'objectif de l'action préventive 461
  - 2. Le rôle de la Spillover Mission jusqu'en 2000 464
  - 3. L'insurrection albanaise de 2001 et ses conséquences 470
  - 4. Le nouveau rôle de la Spillover Mission depuis 2001 482
  - III. Les cas de l'Estonie et de la Lettonie488
  - 1. L'objectif de l'action préventive 488
  - 2. Le rôle des Missions 490
  - 3. La clôture controversée des Missions 494
  - IV. Le cas de l'Ukraine501
  - 1. L'objectif de l'action préventive 501
  - 2. La clôture de la Mission de longue durée 506
  - 3. Le « Coordonnateur de projets » 510
  - Chapitre XI. - Les activités préventives du commissaire pour les minorités nationales513
  - I. Introduction513
  - II. Le bilan de l'activité de Max van der Stoel514
  - 1. Les cas d'intervention majeurs 515
  - A. La question des minorités russophones d'Estonie et de Lettonie 515
  - B. La question des minorités albanaises en Macédoine 522
  - C. La question des minorités hongroises en Slovaquie et en Roumanie 527
  - a) Minorités hongroises en Slovaquie527
  - b) Minorités slovaques en Hongrie535
  - c) Minorités hongroises en Roumanie537
  - D. La question des minorités russes et tatares en Ukraine 546
  - 2. Les autres cas d'intervention 559
  - A. Asie centrale 559
  - B. Caucase 561
  - C. Balkans 563
  - D. Europe orientale 571
  - E. Baltique et Russie 572
  - 3. Le HCMN et la question des Roms 573
  - III. L'activité du second HCMN, Rolf Ekeus575
  - 1. La question des « minorités hongroises vivant dans les pays voisins » 576
  - 2. La poursuite des dossiers antérieurs courants 581
  - IV. Conclusion et perspectives584
  - Chapitre XII. - Le règlement des conflits, ou les limites politiques de l'OSCE585
  - I. L'impuissance de l'OSCE face aux « conflits gelés »586
  - 1. La problématique des « conflits gelés » 587
  - 2. Le conflit de Transnistrie 593
  - A. Le problème du statut de la Transnistrie 597
  - B. Le problème du retrait des troupes et armements russes de Moldavie 610
  - 3 ; Les conflits d'Ossétie du Sud et d'Abkhazie 619
  - A. La gestion du conflit osséto-géorgien par l'OSCE 620
  - B. La contribution de l'OSCE à la gestion onusienne du conflit abkhazo-géorgien 629
  - C. La réaction de l'OSCE à la montée des tensions russo-géorgiennes 637
  - 4. Le conflit du Nagorny-Karabakh 643
  - A. L'établissement du Groupe de Minsk 643
  - B. L'échec du processus de Minsk 648
  - II. L'échec de l'OSCE en Tchétchénie658
  - 1. La nature du conflit russo-tchétchène 659
  - 2. Les débuts du Groupe d'assistance de l'OSCE en Thétchénie 661
  - 3. L'échec du Groupe d'assistance de l'OSCE en Tchétchénie 665
  - Chapitre XIII. - Les activités de consolidation de la paix681
  - I. Introduction681
  - II. Les Balkans occidentaux688
  - 1. La Bosnie et Herzégovine 689
  - 2. La Croatie 691
  - A. L'OSCE et l'ATNUSO : de l'appui à la relève des Nations Unies 691
  - B. La Mission de l'OSCE en Croatie 705
  - 1) L'obstruction du pays hôte (1996-1999)705
  - 3. La coopération du pays hôte à partir de 2000 715
  - 4. Le Kosovo 721
  - A. La problématique de la question du Kosovo : entre mythe national et réalité coloniale 721
  - B. L'internationalisation de la question du Kosovo (1992-1998) 729
  - C. L'échec de la Mission de vérification de l'OSCE au Kosovo (1998-1999) 735
  - D. La contribution de l'OSCE à la MINUK (dès 1999) 750
  - E. La Mission de l'OSCE au Kosovo (MOAK) 764
  - 5. Albanie 771
  - A. La maîtrise de la crise albanaise de 1997 771
  - B. La consolidation de la démocratie en Albanie 782
  - III. Asie centrale : le cas du Tadjikistan796
  - 1. Les causes du conflit inter-tadjik 796
  - 2. Le rôle de la Mission de l'OSCE au Tadjikistan 799
  - Table des matières807
Origine de la notice:
- Electre