Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP [Institut de droit privé] du 22 octobre 2015

Résumé

Réflexions sur la pérennité et la temporalité du droit privé, voire sur sa fonction même, face à l'inflation législative, la fréquence des revirements de jurisprudence et l'accélération de la production normative. ©Electre 2016

Contributeur(s)
- Nicod, Marc (1961-....). Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
- Institut de droit privé (Toulouse).. Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Date
- DL 2016
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (295 p.) ; 21 cm
Collections
- Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-36170-133-8
Indice
- 344 Droit privé (généralités)
Quatrième de couverture
- Inflation législative, fréquence des revirements de jurisprudence, accélération de la production normative tous azimuts... La pérennité de la norme a visiblement perdu de son importance ; et avec elle une certaine conception de la sécurité juridique.
  L'évolution permanente des faits, des moeurs, des données scientifiques oblige le droit à un renouvellement qui interroge sur sa fonction même. Plus que jamais, l'hésitation est permise entre l'être et le devoir être, entre un « droit suiveur » et un « droit modèle ».
Tables des matières
- - Les rythmes de production du droit
  - Marc Nicod
  - Presses de l'université Toulouse 1 capitole
  - I - Les rythmes du droit
  - Temporalités juridiques ou quelques considérations historiques sur la production normative
  - Florent Garnier7
  - Les modes de production du droit : une fière allure !
  - Sarah Torricelli-Chrifi25
  - Le temps politique et le temps législatif
  - Henri Conte41
  - L'influence de la question prioritaire de constitutionnalité sur les rythmes de production du droit
  - Sophie Deville57
  - Les revirements de jurisprudence : une production à contre rythme ?
  - Solenne Hortala89
  - Le professionnel du droit face aux rythmes de la jurisprudence
  - Alexis Downe109
  - II - Le rythme des droits
  - Le rythme de production du droit en bioétique ou l'illusion d'un modèle
  - Sophie Paricard141
  - Les palpitations du droit patrimonial de la famille
  - Alex Tani157
  - La relativité du temps consumériste
  - Jérôme Julien175
  - (Dé)cadence(s) du droit des sûretés
  - Aude Bernard185
  - Les raisons du dynamisme normatif du droit du travail
  - Sarah Thomas195
  - Les pulsations de la procédure civile (entre tachycardie et bradycardie)
  - Valentin Garcia211
  - La reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales : une évolution du droit international privé européen s'inscrivant « hors du temps »
  - Abdelmadjid Nedjari249
  - III - Premiers bilans
  - Les notions indéterminées, entre adaptation et sécurité
  - Caroline Bouix271
Origine de la notice:
- FR-751131015