Le droit construit
Penser le droit par le constructivisme
Cyril Sintez
Philippe Jestaz
Dalloz
RemerciementsV
Introduction1
Du droit positif de la modernité au droit construit de la mondialité
Chapitre préliminaire. Le choix d'une méthode
Première partie
Voir le constructivisme juridique
Chapitre 1. Percevoir/concevoir le caractère construit du droit
Section 1. Percevoir/concevoir par l'illustration le caractère construit du droit
20
1 Un exemple de construction légale21
2 Un exemple de construction jurisprudentielle30
3 Un exemple de construction professionnelle37
Section 2. Percevoir/concevoir par la généralisation le caractère construit du droit
44
1 Une étude générale sur la construction du droit44
2 Une généralisation synthétique du « droit construit »49
Chapitre 2. Décrire/représenter le droit construit contemporain
Section 1. De l'ordre étatique à la construction de systèmes normatifs
60
1 De la notion d'ordre juridique60
2 De l'évolution des ordres normatifs69
3 De la notion d'ordre juridique à la notion de système normatif73
Section 2. Des sources formelles du droit à la construction du droit par les acteurs
76
1 La fonction de fondement du droit77
2 La fonction de reconnaissance du droit78
3 La fonction de forces du droit78
4 La fonction de création du droit79
5 La fonction d'autorité du droit86
Section 3. De la règle de droit posée à la construction des normes
91
1 Sur la notion de norme91
2 Sur l'évolution des normes96
3 Sur la normativité99
Section 4. De l'interprétation de la loi au droit construit de la jurisprudence
104
1 L'évolution des juridictions105
2 L'évolution des décisions de justice108
3 L'évolution de la fonction de juger111
Chapitre 3. Connaître/fabriquer le rationnel-construit juridique
Section 1. Connaître/fabriquer le fonctionnement de la rationalité du droit
118
1 Le déclin de l'autorité du texte118
2 La relégation de la règle121
3 L'émancipation de l'interprète122
4 L'extension de la théorie124
5 L'ouverture de la science du droit125
6 La massification de l'enseignement du droit126
Section 2. Connaître/fabriquer le cadre du rationnel-construit juridique
128
1 Les bouleversements du rationnel-légal moderne129
2 L'émergence du rationnel-construit131
Chapitre 4. Théoriser/inventer le constructivisme juridique
Section 1. Théoriser/inventer le constructivisme juridique dans les lacunes du positivisme
136
1 Le normativisme de Hans Kelsen137
2 Le positivisme analytique de Herbert L. A. Hart139
3 Le réalisme juridique de Karl Llewellyn et d'Alf Ross141
4 Les lacunes du positivisme selon André-Jean Arnaud144
Section 2. Théoriser/inventer le constructivisme juridique au carrefour des anti-positivismes
145
1 Le socle commun des constructivismes en droit146
2 La famille épistémologique du constructivisme juridique150
A. Le pragmatisme
151
B. Le sociologisme
157
C. Le systémisme
162
D. Le pluralisme
169
Deuxième partie
Concevoir le constructivisme scientifique
Chapitre 1. Promouvoir/critiquer le droit construit par l'analyse méthodologique
Section 1. Les bases théoriques d'une méthodologie constructiviste
175
Section 2. Les outils forgés par une méthodologie constructiviste en droit
180
Chapitre 2. Promouvoir/critiquer le droit construit par l'analyse critique et sociale
Section 1. Le constructivisme critique de la french theory
189
Section 2. Le constructivisme social des sociologues
200
Troisième partie
Revoir le constructivisme politique
Chapitre 1. Laisser-faire/refonder un droit construit en crise
Section 1. La crise structurelle du droit construit : un droit systémique en cours de déploiement
209
Section 2. La crise substantielle du droit construit : un droit planétaire face à l'effondrement
217
Chapitre 2. Laisser-faire/refonder un droit construit participatif
Section 1. Les imaginaires de la refondation du droit construit
226
1 Le mythe transhumaniste ou la tentation des gouvernements227
2 Le mythe écologique ou l'espoir des nouvelles générations232
Section 2. Pour un processus participatif de refondation du droit
235
1 La proposition d'une modélisation de la refondation contemporaine du droit236
2 La refonte des méthodes de connaissance du droit237
3 La révolution de la conception du droit239
4 La refondation des valeurs juridiques240
Conclusion générale249
Le droit construit par tous au quotidien
Bibliographie sélective255
Ouvrages255
Articles265
Index alphabétique275