Piloter la gestion des déchets : de la prévention à la tarification incitative

Auteur(s) :

Graindorge, Joël Découvrir l'auteur

Résumé

Une synthèse sur la gestion des déchets prenant en compte les profondes mutations dans ce domaine, notamment les normes environnementales : le système de collecte, le traitement et la valorisation des déchets, les effets sanitaires et environnementaux, l'aspect financier, l'organisation administrative, la relation à l'usager, et un point sur le pilotage stratégique. Edition mise à jour.

Éditeur(s)
- Territorial éditions
- Impr. Reprotechnic
Date
- impr. 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (223 p.) : ill. ; 24 cm
Collections
- Dossier d'experts (Voiron)
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1833-2
Quatrième de couverture
- Piloter la gestion des déchets
  De la prévention à la tarification incitative
  Cet ouvrage a pour objet de proposer un système complet d'indicateurs, de tableaux de bord et d'outils permettant aux collectivités chargées de la gestion des déchets ménagers de :
  
  suivre techniquement l'évolution de l'activité et les performances de la collecte et du traitement des déchets ménagers selon le type de collecte, les produits, les zones géographiques et les filières concernées ;
  
  suivre les coûts globaux pour apporter une aide à la décision sur les leviers d'optimisation ;
  
  évaluer les effets des projets mis en place pour les réorienter en fonction des résultats.
  
  Cette mise à jour présente les nouveaux objectifs assignés par les récents textes réglementaires européens et nationaux : les 4 directives européennes publiées en juin 2018 portant sur les déchets et modifiant les modalités de calcul, la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC), ainsi que l'ordonnance du 29 juillet 2020.
  Elle reprend également le référentiel national des coûts de gestion des déchets mis en ligne en septembre 2019 et le MODECOM publié en mars 2021 par l'Ademe.
  Enfin, elle présente l'expérience d'une collectivité avec ses modèles de tableau de suivi de la prévention et ses mesures spécifiques liés à la COVID-19.
Tables des matières
- - Piloter la gestion des déchets
  - De la prévention à la tarification incitative
  - Joël Graindorge
  - Territorial éditions
  - Introduction p.9
  - Partie 1
  - Piloter la gestion des déchets dans un contexte évolutif
  - Chapitre I
  - Une mutation en 20 ans p.13
  - A - Le développement de la collecte sélectivep.13
  - B - Une priorité : réduire à la sourcep.15
  - 1. Le plan nationalp.15
  - 2. Les plans et programmes de prévention des déchetsp.17
  - C - Vers un nouveau mode de financementp.24
  - Chapitre II
  - Des obligations légales imposent le changement p.27
  - A - Au plan européenp.27
  - 1. Des premières directivesp.27
  - 2. Aux nouvelles directives de 2018p.28
  - B - Au plan nationalp.33
  - C - Au plan localp.34
  - D - Le Grenelle de l'environnementp.35
  - 1. Le Grenelle Ip.35
  - 2. Le Grenelle IIp.36
  - E - La loi sur la transition énergétiquep.38
  - 1. La priorité est toujours la préventionp.38
  - 2. Généraliser le tri des biodéchetsp.38
  - 3. Des objectifs et des obligations pour les collectivitésp.39
  - F - La lutte contre le gaspillage alimentairep.40
  - 1. La signature du pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire en juin 2013p.40
  - 2. Réduire le gaspillage alimentaire en restauration collectivep.41
  - G - Les impacts de la loi Économie circulaire de 2020p.43
  - 1. Objectifs stratégiques revus à la hausse ?p.43
  - 2. Obligation de tri généraliséep.45
  - 3. Lutte contre les gaspillagesp.46
  - 4. Collecter séparément des biodéchetsp.49
  - H - La nouvelle ordonnance n° 2020-920 du 29 juillet 2020p.51
  - 1. 65 % de déchets réutilisés ou recyclés en 2035p.51
  - 2. Obligations de collecte séparéep.51
  - 3. Renforcer la gestion des biodéchetsp.52
  - Chapitre III
  - La nécessité d'un système d'information p.55
  - A - Les tableaux de bordp.55
  - 1. Les objectifs des tableaux de bordp.56
  - 2. La présentation des tableaux de bordp.56
  - 3 La fiche indicateurp.57
  - 4. Constructionp.57
  - B - La fiabilité des indicateursp.57
  - Partie 2
  - Le suivi technique
  - Chapitre I
  - L'état des lieux des équipements p.61
  - A - Population, type d'habitat et gisementp.61
  - 1. Une baisse et une évolution des OMRp.62
  - 2. Des flux collectés séparément en légère haussep.63
  - 3. Un important gisement encore à valoriserp.63
  - B - La collectep.66
  - 1. La collecte au porte-à-porte : modalitésp.66
  - 2. L'apport volontairep.67
  - 3. La collecte par secteurp.69
  - 4. Les collectes spécifiques : modalitésp.70
  - C - Les équipements de traitementp.71
  - 1 La localisationp.71
  - 2. Le centre de trip.71
  - 3. L'unité de compostagep.72
  - 4. L'unité d'incinérationp.73
  - 5. Le(s) centre(s) de stockagep.73
  - 6. Le(s) quai(s) de transfertp.74
  - Chapitre II
  - La production, le traitement et la valorisation des déchets p.75
  - A - La collecte en porte-à-portep.76
  - B - L'apport volontairep.78
  - C - La collecte par fluxp.79
  - D - Les déchèteriesp.80
  - E - Le centre de trip.83
  - F - Les équipements de traitementp.89
  - 1 Le centre de compostagep.89
  - 2. Le centre de stockagep.92
  - 3. Le centre d'incinérationp.93
  - 4. Le centre de transfertp.94
  - G - La valorisation des déchetsp.96
  - Chapitre III
  - La prévention p.99
  - A - Le suivi des actions vers les ménagesp.99
  - 1. Les types d'indicateursp.100
  - 2. La consolidation et le suivi des indicateurs : le tableau de bordp.102
  - 3. L'interprétation des résultatsp.104
  - B - Le suivi des actions internes à la collectivitép.105
  - Chapitre IV
  - L'impact environnemental et sanitaire p.107
  - A - Définir et caractériser les impacts environnementauxp.107
  - 1. Impact qualitatif ou quantitatifp.107
  - 2. Impact généré ou évité et impact résiduelp.107
  - 3. Impact local ou globalp.108
  - B - Les types d'impacts environnementauxp.108
  - 1. Les émissions de gaz à effet de serre (GES)p.108
  - 2. L'émission de polluants atmosphériquesp.109
  - 3. La consommation de la ressource en eaup.109
  - 4. Le rejet d'eaux polluées en milieu naturelp.109
  - 5. La consommation énergétiquep.109
  - 6. La consommation de matières premières non énergétiquesp.109
  - 7. L'utilisation d'espace et la dégradation des solsp.110
  - 8. Les nuisances visuelles, olfactives, auditives, sanitairesp.110
  - 9. La dégradation des paysages, du patrimoine naturel et historiquep.110
  - C - Les critères de choix des impacts environnementauxp.110
  - 1. Disponibilité, fiabilité, pérennité des sources de donnéesp.110
  - 2. Sensibilité du territoirep.110
  - 3. Problématiques nationales majeuresp.111
  - D - Le choix d'une méthode d'évaluationp.111
  - 1. Évaluation et suivi des impacts qualitatifsp.111
  - 2. Évaluation et suivi des impacts quantitatifsp.111
  - E - Les précautions à prendre : exemple de la collectep.112
  - F - Les impacts sanitairesp.114
  - 1. La collectep.114
  - 2. Le centre de trip.114
  - 3. Les centres de compostagep.114
  - G - Le Bilan Carbone®p.115
  - H - La Covid-19 : les mesures et consignes adoptées (cas du Pays Voironnais dans l'Isère)p.117
  - 1. Périmètre de la continuité de servicep.117
  - 2. Évolution progressive du niveau de servicep.118
  - 3. Mise en oeuvre des gestes barrières - Organisation opérationnelle des postesp.121
  - 4. Communication aux usagersp.123
  - 5. Des retours d'expériences enrichissantsp.124
  - Chapitre V
  - Le bilan technique p.125
  - A - Les tonnages collectésp.125
  - B - Les objectifs de valorisation dans le cadre du plan régionalp.125
  - Partie 3
  - Le suivi financier
  - Chapitre I
  - Le suivi budgétaire p.131
  - Chapitre II
  - Les coûts et la méthode de calcul p.133
  - A - Le référentiel national des coûts de gestion des déchetsp.134
  - B - Le récapitulatif des coûts de référence de 2016p.137
  - Chapitre III
  - Les différents types de coûts p.141
  - A - Les coûts globauxp.141
  - B - Les coûts à la tonnep.142
  - C - Les coûts à l'habitantp.142
  - D - Les coûts par servicep.143
  - 1. La collecte des déchets ménagersp.144
  - 2. Le centre de trip.144
  - 3. L'unité de compostage des déchets vertsp.146
  - Chapitre IV
  - Le coût de la prévention p.149
  - Partie 4
  - Les modalités de financement : la tarification incitative
  - Chapitre I
  - La redevance spéciale et la redevance camping p.153
  - Chapitre II
  - La redevance incitative p.155
  - A - Une démarche de projetp.155
  - 1. Un diagnostic-état des lieuxp.155
  - 2. Une étude de faisabilitép.156
  - B - Un suivi des résultatsp.157
  - 1. Les indicateurs à prendre en comptep.157
  - 2. Les résultats obtenusp.158
  - 3. La mise à jour du fichierp.162
  - 4. Le suivi des impayésp.163
  - 5. Le suivi des réclamations et leur traitementp.163
  - 6. La satisfaction des usagersp.164
  - 7. L'impact environnementalp.164
  - Partie 5
  - Le suivi administratif
  - Chapitre I
  - Le suivi du personnel p.167
  - Chapitre II
  - Le suivi des marchés p.169
  - Chapitre III
  - Le suivi des investissements p.171
  - Chapitre IV
  - Suivi des contrats signés avec des sociétés agréées p.175
  - Partie 6
  - Les relations avec les usagers
  - Chapitre I
  - La communication p.181
  - Chapitre II
  - La satisfaction des usagers p.183
  - A - Les baromètres de satisfactionp.183
  - B - Les sondagesp.186
  - Chapitre III
  - La concertation p.187
  - A - Quelques définitionsp.187
  - B - Une démarche en amont et longuep.188
  - C - Un triple enjeu : technique, citoyen et politiquep.189
  - D - Une coécriture du projetp.189
  - E - Le suivi de la concertationp.190
  - Partie 7
  - Un rapport de synthèse : le rapport annuel sur le prix et la qualité du service « déchets »
  - Chapitre I
  - Information des élus p.193
  - Chapitre II
  - Cas des établissements intercommunaux p.195
  - Chapitre III
  - Information du public p.197
  - Chapitre IV
  - La note de synthèse p.199
  - Chapitre V
  - Les indicateurs techniques de la collecte p.203
  - A - Les déchets ménagersp.203
  - B - Les déchets non ménagersp.203
  - C - Les tonnages enlevés et leur évolutionp.204
  - D - L'évolution prévisible de l'organisation de la collectep.204
  - E - Les indicateurs techniques du traitementp.204
  - Chapitre VI
  - Les indicateurs financiers p.205
  - A - Les modalités d'exploitationp.205
  - B - Les dépenses et leur financementp.206
  - C - Synthèse des dépenses et financementsp.207
  - Partie 8
  - Un cas particulier : le pilotage stratégique
  - Chapitre I
  - Le pilotage stratégique, c'est quoi ? p.211
  - Chapitre II
  - Les enjeux du pilotage p.213
  - A - Premier enjeup.213
  - B - Deuxième enjeup.213
  - Chapitre III
  - Les chantiers à conduire pour sa mise en place p.215
  - A - Premier chantierp.215
  - B - Deuxième chantierp.216
  - Chapitre IV
  - Une nouvelle séquence d'élaboration budgétaire qui implique deux niveaux d'arbitrage p.217
  - Chapitre V
  - Les modalités de portage de la démarche p.219
  - Chapitre VI
  - Les points de vigilance p.221
  - Conclusion p.223
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- BPI

Disponible - 628 GRA

Niveau 3 - Techniques

Piloter la gestion des déchets : de la prévention à la tarification incitative

Résumé

Piloter la gestion des déchets

De la prévention à la tarification incitative

Joël Graindorge

Territorial éditions