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Loups et droit
Livre Loups et droit

par Loubert-Davaine, Xavier

PULIM

2004 -

  • Disponible - 349.0 LOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Deux parties : le droit pour protéger l'homme du loup, le droit pour protéger le loup de l'homme. Conclusion sur les possibilités de cohabitation.

Les OGM en questions : sciences, politique et droit : actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris]
Livre Les OGM en questions : sciences, politique et droit : actes du colloque des 17 et 18 septembre 2009, [Université de la Sorbonne, Paris]

Publications de la Sorbonne

2013 -

  • Disponible - 349.0 OGM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Les OGM sont analysés ici comme objets de sciences et de débats politiques, et surtout sous l'angle juridique : réglementation, commerce et protection de la santé et de l'environnement, droit à l'information en la matière, risques, protection de la personne.

L'agriculture et les exigences du développement durable
Livre L'agriculture et les exigences du développement durable

par Congrès européen de droit rural 26 (2011). Bucarest

l'Harmattan

2013 -

  • Disponible - 349.0 AGR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Trois thèmes, issus de trois commissions, sont abordés : l'agriculture et les exigences du développement durable, l'affectation et la protection du territoire rural, le développement du droit rural dans l'Union européenne, dans les Etats et les régions, dans l'OMC.

Le statut du fermage
Livre Le statut du fermage

par Guyvarc'h, Aline (1969-....) ; Van Damme, Patrick ; Peignot, Bernard

Éd. France agricole

2013 -

  • Disponible - 349.0 PEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Après avoir donné un aperçu de l'évolution des rapports bailleurs-preneurs, les auteurs définissent le champ d'application des baux ruraux, puis traitent de la formation du contrat, de son exécution et de sa fin. Apporte aux bailleurs et aux preneurs les moyens de défendre leurs droits.

Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole
Livre Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole

LexisNexis

2013 -

  • Disponible - 349.0 BOS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un examen détaillé de la maîtrise du foncier, des formes juridiques pour exercer l'activité agricole, ainsi que des moyens mis en oeuvre par l'Etat pour contrôler ou protéger les exploitations en difficulté. Accompagné d'informations en matière de protection sociale agricole ainsi qu'au droit du marché agricole.

Agriculture 2015-2016 : juridique, fiscal, social, comptable
Livre Agriculture 2015-2016 : juridique, fiscal, social, comptable

par Éditions Francis Lefebvre

F. Lefebvre

2014 -

  • Disponible - 349.0 AGR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Présentation de la réglementation de la fiscalité et de la comptabilité agricoles, ainsi que de la politique agricole commune. Avec la législation sociale du secteur et des dossiers juridiques sur l'exploitation agricole : exploitants, sociétés de propriétaires et d'agriculteurs, structures agricoles, financement. ©Electre 2014

Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage : guide des infractions
Livre Droit de la chasse et de la protection de la faune sauvage : guide des infractions

par Redon, Michel (1953-....)

l'Harmattan

2014 -

  • Disponible - 349.0 RED

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ce guide permet aux chasseurs, ainsi qu'aux gardes-chasse, de s'y retrouver dans la législation relative à la chasse. Il recense toutes les infractions possibles dans l'exercice de cette activité sportive et indique à quels articles de loi il faut se référer. ©Electre 2014

Guide des chemins et sentiers d'exploitation
Livre Guide des chemins et sentiers d'exploitation

par Debeaurain, Jean (1945-....)

Edilaix

2014 -

  • Disponible - 349.0 DEB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Bilan des actes juridiques et de la jurisprudence concernant les chemins d'exploitation, anciennes voies privées agraires qui desservent aujourd'hui de plus en plus souvent des quartiers urbanisés et sont sources de conflits civils. ©Electre 2014

Le droit de la chasse
Livre Le droit de la chasse

par Charlez, Annie

Éditions France agricole

2015 -

  • Disponible - 349.0 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Face à la multiplication des textes officiels sur la chasse, une synthèse de l'existant et des bonnes pratiques. ©Electre 2015

Le droit du vin à l'épreuve des enjeux environnementaux : histoire et actualités du droit viticole
Livre Le droit du vin à l'épreuve des enjeux environnementaux : histoire et actualités du droit viticole

Féret

2015 -

  • Disponible - 349.0 BAH

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Ces contributions présentent les principes juridiques appliqués au vin ainsi que les enjeux environnementaux y étant liés : réglementations municipales, naissance des appellations d'origine, norme communautaire sur le vin bio, marketing du vin bio, marques et signes de qualité environnementale, protection des terroirs viticoles en droit positif, etc. ©Electre 2015

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