La notion de séparation des pouvoirs dans les travaux préparatoires de la Constitution de 1958

par Bollet-Ponsignon, Aude

LGDJ

1993

Disponible - 350.5 BOL

Niveau 3 - Droit

La séparation des pouvoirs, oeuvre jurisprudentielle : sur la construction de l'Etat de droit postcommuniste

par Boissy, Xavier (1972-....)

Bruylant

2003 -

Disponible - 350.5 BOI

Niveau 3 - Droit

Résumé : A partir de décisions de justice, examine comment, dans les pays postcommunistes, la séparation des pouvoirs a été progressivement reconnue, consolidée puis approfondie.

Pouvoir exécutif et Parlement, de nouveaux équilibres ? : l'impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions : [actes des] journées d'études décentralisées organisées dans le cadre de l'AFDC le 13 décembre 2010 à l'Université de Perpignan et le 16 décembre 2010 à l'Université Paul-Cézanne

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2012 -

Disponible - 350.5 POU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Premier bilan provisoire des conséquences de la réforme de la Constitution opérée en 2008, d'après les objectifs qui avaient été fixés. Ces journées révèlent notamment un certain nombre de questions autour des nouvelles relations, des nouveaux rapports établis entre le Parlement et l'exécutif.

La séparation des pouvoirs et l'histoire constitutionnelle française

par Troper, Michel (1938-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

Disponible - 350.5 TRO

Niveau 3 - Droit

Résumé : Au fil de l'histoire constitutionnelle française des XVIIe et XVIIIe siècles, l'auteur étudie la séparation des pouvoirs comme critère de classification, d'abord des constitutions, puis, dans un second temps, des intentions des constituants. ©Electre 2014

Recherche sur le principe de séparation en droit public français

par Alonso, Christophe (1979-....)

Presses universitaires d'Aix-Marseille

2015 -

Disponible - 350.5 ALO

Niveau 3 - Droit

Résumé : Après une étude de l'hétérogénéité du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires, l'auteur s'attache à l'identification des diverses fonctions de ce principe, avant d'établir une logique d'ordre et de rationalité en la matière. ©Electre 2015