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Résumé : Synthèse sur le droit français de la propriété littéraire et artistique, ses fondements, ses évolutions récentes avec l'essor des nouvelles technologies de l'information et de la communication, ses notions clés, etc. ©Electre 2015

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015

Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019

Résumé : Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2015

Résumé : Cette synthèse aborde les notions essentielles du droit d'auteur et des principes qui le gouvernent et fait le point sur les dernières évolutions législatives dans le domaine. Un QR code permet d'accéder à des mises à jour en ligne. ©Electre 2023

Résumé : Recueil de contributions rendant hommage à ce professeur émérite de l'Université de Nantes, par l'examen de différents aspects du droit de la propriété : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, propriété intellectuelle.

Résumé : L'étude montre comment une dérogation au monopole telle que l'exception de copie privée, peut-être considérée comme un outil de mise en valeur de ce monopole. A l'analyse de la théorie de l'exception de copie privée, succède celle de la réforme de l'exception de copie privée.

Résumé : Droits du créateur et du propriétaire, droit du public, diversité des régimes juridiques, les oeuvres d'art ont, de tout temps, fait l'objet d'un éventail infini de formes d'appropriation et de transaction. La production numérique a bouleversé la création, la diffusion et la réception des produits culturels. Croisant le droit et les sciences sociales, l'auteure analyse ces évolutions.

Résumé : Quel est le droit à l'image d'une personne filmée dans un documentaire ? Le droit des auteurs (scénaristes et réalisateurs) n'est-il pas menacé par la prétention de chacun à maîtriser son image ? Dix cinéastes ont échangé leurs réflexions sur ces questions dans le cadre d'un débat public organisé lors du IXe Festival international du documentaire à Marseille. Suivi d'un scénario sur ce thème.

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