Recherche simple :
par Bergeaud, Aurélie (1978-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2010 -
Disponible - 343.1 BER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette étude éprouve techniquement l'hypothèse du droit à la preuve pour démontrer qu'il s'agit d'une véritable notion juridique, puis appréhende le droit à la preuve dans ses modalités d'application afin d'évaluer les différentes circonstances qui conditionnent ou affectent sa réalisaiton concrète et qui composent dans leur globalité, le régime juridique de ce droit.
Ed. du Juris-classeur ; Ed. du Juris-classeur ; LexisNexis
2005 - 1995 - 2024
Disponible - 344(0) PRO
Niveau 3 - Droit
Dernier numéro reçu : no 5, Mai 2024
par Rencontres de procédure civile ; Pireyre, Bruno André ; Lagarde, Xavier (1967-....) ; France Cour de cassation ; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ). Département de recherche Justice et procès
IRJS Éditions
2022 -
Disponible - 344.3 LAG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Des contributions sur les catégories juridiques structurant le procès civil à travers une approche déconstructionniste. Les participants interrogent la pertinence de leur adéquation à la réalité du procès. Ils s'appuient notamment sur les droits européens de Strasbourg et de Luxembourg. ©Electre 2022
par Chainais, Cécile ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
![Regards croisés sur la procédure administrative contentieuse et la procédure civile : actes du colloque du 7 décembre 2018, [au] Tribunal administratif de Paris](/imported_images/livre/couverture/979-10-95303-13-8.jpg)
LEJEP, Laboratoire d'études juridiques et politiques, Université de Cergy-Pontoise ; MF créaprint
2019
Disponible - 352.74 REG
Niveau 3 - Droit
par Couchez, Gérard (1938-2018) ; Lebeau, Daniel
Sirey
2017 -
Disponible - 344.3 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Complète le volume La procédure civile en abordant les règles fondamentales du droit des saisies, puis les différents types de saisies (mobilières et immobilières) et enfin, les procédures de distribution (procédure d'ordre et procédure de distribution par contribution). ©Electre 2017
2006 -
Disponible - 344.3 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : A l'occasion de la commémoration des 200 ans de l'ancien code de procédure civile, dont une partie est encore en vigueur, et des 30 ans du nouveau code de procédure civile.
LexisNexis
2024 -
Indisponible : En traitement
Résumé : L'intégralité des textes officiels du code général des impôts et du livre des procédures fiscales. Cette édition inclut le code des impositions sur les biens et services. ©Electre 2024
Formulaire d'actes de procédure : 200 modèles en procédures civile, pénale et administrative, la QPC
par Rolland, Blandine (1970-....)
Studyrama
2016 -
Disponible - 344.3 ROL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Recueil de 170 formules de procédures (civiles, pénales et administratives) les plus usuelles. Il s'adresse aux étudiants d'instituts d'études judiciaires ou d'écoles d'avocats, mais aussi aux praticiens des procédures. ©Electre 2016
par Cadiet, Loïc (1957-....) ; Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) ; Normand, Jacques (1934-....)
PUF ; Impr. Sepec numérique
2020 -
Disponible - 344.4 CAD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une approche globale du droit du procès, de ses fonctions et de ses règles. L'articulation du droit du procès et de la philosophie de la justice impose l'élaboration d'une authentique théorie générale, non strictement juridique, dédiée à l'ensemble des modes de règlement des conflits, juridictionnels ou non. ©Electre 2020
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
