Obligations (droit)

• Type d'autorité
  • Concept
• Autre(s) nom(s)
  • Droit des obligations
  • Obligations civiles
• Nom(s) associé(s) / Nom(s) lié(s)
  • Promesse (droit). Autres : voir aussi :
  • Actes de complaisance. Terme spécifique :
  • Créances de salaires. Terme spécifique :
  • Pacta sunt servanda (droit). Terme spécifique :
  • Diligences (droit). Terme spécifique :
  • Acte translatif. Terme spécifique :
  • Conditions (droit). Terme spécifique :
  • Contrats. Terme spécifique :
  • Débiteur et créancier. Terme spécifique :
  • Dommages-intérêts. Terme spécifique :
  • Extinction de l'obligation. Terme spécifique :
  • Indivisibilité (droit). Terme spécifique :
  • Obligation de garde. Terme spécifique :
  • Obligations alternatives. Terme spécifique :
  • Obligations naturelles. Terme spécifique :
  • Obligations réelles. Terme spécifique :
  • Quasi-contrats. Terme spécifique :
  • Responsabilité (droit). Terme spécifique :
  • Responsabilité civile. Terme spécifique :
  • Solidarité (droit). Terme spécifique :
  • Sûretés (droit). Terme spécifique :
  • Rapports juridiques. Terme générique :
  • Droit civil. Terme générique :
  • Patrimoine. Terme générique :
• Origine de la notice :
  • FR-751131015
  • http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11934524t - Nouvelle fenêtre