L'ordre juridique

Auteur(s) :

Romano, Santi (1875-1947) Découvrir l'auteur

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2002
Langues
- Français
- , traduit de : Italien
Description matérielle
- 174 p. ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque Dalloz
Sujet(s)
- Droit -- Philosophie
ISBN
- 2247047475
Indice
- 340.1 Philosophie du droit
Quatrième de couverture
- Classique de la littérature juridique italienne depuis sa parution en 1918, L'ordre juridique de Santi Romano a dû attendre 1975 pour être connu du public français, grâce à la traduction de P. Gothot et L. François. Depuis cette première édition, les thèses de Santi Romano sont abondamment utilisées et commentées en France.
  Son analyse du phénomène juridique contraste avec le normativisme qui s'imposait déjà à son époque : Santi Romano résume sa position, que l'on peut qualifier d'institutionnaliste, en ces termes : «J'ai voulu faire entrer dans le monde juridique ce fait de l'ordre social que l'on tenait généralement pour antécédent au droit.»
  C'est surtout par son apport à la thèse du pluralisme juridique que Santi Romano plaît aux modernes. Puisque, pour lui, tout groupe social organisé constitue un ordre juridique, viennent prendre place à côté de l'Etat des entités aussi diverses que l'ordre international, l'Eglise, les groupements professionnels, les associations, les provinces, les communes, la famille...
  Il est alors conduit à s'interroger sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques : le droit international avec les droits étatiques (avec l'adoption, inévitable, d'une position dualiste), les droits étatiques entre eux (Santi Romano est aussi un spécialiste du droit international privé) ; l'Etat vis-à-vis de l'Eglise, etc. Cette dernière partie du livre constitue une synthèse éblouissante de problèmes dont seule sa conception originale du droit pouvait suggérer le rapprochement.
Tables des matières
- - L'ordre juridique
  - Santi Romano
  - Dalloz
  - Introduction a l'édition françaiseV
  - Avant-propos des traducteursXXI
  - Préface de l'auteurXX
  - Chapitre premier Le concept d'ordre juridique
  - § 1. - Le droit au sens objectif communément conçu comme norme. Insuffisance d'une telle conception1
  - § 2. - Quelques indices généraux de cette insuffisance ; en particulier, ceux qui tiennent à l'origine probable des définitions courantes du droit2
  - § 3. - Nécessité de distinguer les normes juridiques de l'ordre juridique considéré comme unité. Impossibilité logique de définir celui-ci comme un ensemble de normes6
  - § 4. - Comment s'est manifestée parfois l'intuition de l'unité d'un ordre juridique8
  - § 5. - Comment un ordre juridique n'est pas seulement un ensemble de normes, mais consiste aussi en d'autres éléments9
  - § 6. - Comment ces éléments sont implicitement postulés par la plupart des recherches sur les caractères spécifiques du droit11
  - § 7. - Appréciation, à ce point de vue, de ce qu'on appelle l'objectivité du droit12
  - § 8. - et de la sanction comme élément du droit15
  - § 9. - L'expression «ordre juridique»17
  - § 10. - Les éléments essentiels du concept de droit. Le droit comme institution et le droit comme précepte17
  - § 11. - Les antécédents doctrinaux du concept d'institution19
  - § 12. - Notre concept d'institution et ses caractères fondamentaux
  - 1) l'existence objective de l'institution
  - 2) institution et corps social
  - 3) spécificité de l'institution et institutions complexes
  - 4) unité de l'institution25
  - § 13. - Equivalence des concepts d'institution et d'ordre juridique29
  - § 14. - Preuves de cette équivalence tirées de la doctrine affirmant que le droit n'est que «forme»32
  - § 15. - Aperçu de quelques problèmes à résoudre en se fondant sur cette équivalence34
  - § 16. - Cas où la première apparition du droit tient non à des normes, mais à la naissance d'une institution ; impossibilité de réduire l'institution à des normes36
  - § 17. - Le concept d'institution et l'ordre juridique international39
  - § 18. - Institution et rapport juridique : rapport entre plusieurs personnes ;48
  - § 19. - rapport entre personnes et choses : quelques exemples de ces rapports que, d'un point de vue plus général, on peut se représenter comme des institutions52
  - § 20. - L'institution et la personne juridique56
  - § 21. - Notre conception du droit face à certains problèmes comme
  - 1) le caractère juridique de la puissance étatique
  - 2) le domaine de la personnalité de l'Etat
  - 3) la relevance juridique de son territoire et de la nationalité58
  - § 22. - Examen critique de certaines opinions selon lesquelles l'ordre juridique ne concerne que des rapports entre plusieurs personnes. Applications
  - 1) à la sanction du droit
  - 2) au territoire et à la nationalité
  - 3) aux organes de l'Etat
  - 4) aux limites de la fonction législative62
  - § 23. - Quelques conséquences de notre conception quant à l'aspect subjectif du droit
  - quant au rapport juridique
  - aux «status» des personnes
  - aux droits réels
  - quant à la corrélation entre droits et obligations
  - à l'égalité ou à l'inégalité entre sujets68
  - § 24. - Remarques de synthèse71
  - Chapitre II La pluralite des ordres juridiques et leurs relations
  - § 25. - La pluralité des ordres juridiques et la doctrine réduisant tout droit à celui de l'Etat78
  - § 26. - Réfutation de cette doctrine du point de vue historique et théorique79
  - § 27. - Réfutation au vu du droit d'aujourd'hui82
  - § 28. - Ordres juridiques non étatiques : le droit international ;83
  - § 29. - le droit ecclésiastique ;84
  - § 30. - les ordres d'entités que l'Etat regarde comme illicites ou ignore89
  - § 31. - entités réglementées par l'Etat mais possédant d'autre part un ordre propre non reconnu par l'Etat (ordres disciplinaires privés ; organisation interne d'établissements occupant des travailleurs ; les associations ou institutions dites non reconnues, etc.)91
  - § 32. - Les doctrines limitant le concept d'ordre juridique à l'ordre des communautés en général et spécialement à celui des communautés nécessaires96
  - § 33. - Les relations entre les divers ordres juridiques. Principes à retenir, concernant
  - 1) les institutions originaires ou dérivées
  - 2) les fins particulières ou générales des institutions
  - 3) leur substrat variable
  - 4) les institutions simples ou complexes
  - 5) parfaites ou imparfaites
  - 6) avec ou sans personnalité
  - 7) indépendantes, coordonnées, subordonnées101
  - § 34. - Notion de relevance d'un ordre pour un autre106
  - § 35. - Titre de cette relevance
  - a) la relation de supériorité et de dépendance corrélative entre les deux ordres
  - b) la relation dans laquelle un ordre est le présupposé d'un autre
  - c) la relation dans laquelle plusieurs ordres indépendants entre eux dépendent d'un autre
  - d) la relevance conférée unilatéralement par un ordre à un autre dont il est indépendant
  - e) la relation de succession entre plusieurs ordres107
  - § 36. - Aspects différents (existence, contenu, efficacité) sous lesquels peut se manifester la relevance d'un ordre pour un autre. Cas dans lesquels l'existence d'un ordre dépend d'un autre
  - a) subordination complète du premier au second, soit que celui-ci le crée ou qu'il lui concède une autonomie limitée. Indépendance, quant à son existence, d'un ordre dans des cas où la subordination est moins étendue (certains domaines de l'ordre des Etats membres d'un Etat fédéral vis-à-vis de ce dernier ; ordre des Etats vis-à-vis du droit international) et principes généraux ;109
  - § 37. - b) dans l'hypothèse où un ordre est le présupposé d'un autre (droit étatique vis-à-vis du droit international)114
  - § 38. - La relevance d'un ordre pour un autre quant à leur contenu. Divers cas
  - a) ordre supérieur comme source immédiate ou médiate d'un ordre inférieur ; ordre supérieur (droit international, concordats ecclésiastiques) lorsqu'il n'est pas source mais exerce autrement son influence sur le contenu d'ordres inférieurs ;119
  - § 39. - b) ordre supérieur influant sur le contenu de plusieurs ordres qui lui sont subordonnés, mais indépendants entre eux ;122
  - § 40. - c) ordre déterminant lui-même son propre contenu en tenant compte d'un autre ordre, subordonné ou indépendant123
  - le droit international privé
  - le droit ecclésiastique lorsqu'il renvoie à des lois civiles
  - le droit de l'Etat lorsqu'il renvoie au droit ecclésiastique
  - § 41. - d) ordre s'incorporant à un autre132
  - § 42. - La relevance d'un ordre pour un autre quant à ses effets ; efficacité externe et interne d'un ordre. Divers cas d'efficacité externe
  - a) dans les rapports entre plusieurs ordres dont l'un dépend totalement ou partiellement de l'autre
  - b) dans les rapports entre plusieurs ordres indépendants, lorsque l'un ou chacun d'eux en décide unilatéralement. Droit international privé ; efficacité civile du droit ecclésiastique
  - c) dans les rapports entre plusieurs ordres dont l'un est le présupposé de l'autre
  - d) dans les rapports entre plusieurs ordres qui se succèdent135
  - § 43. - Relevance diversement étendue d'un ordre pour un autre. Applications quant au problème dit des obligations naturelles141
  - § 44. - L'irrelevance d'un ordre pour un autre : totale ou partielle, réciproque ou unilatérale144
  - § 45. - Ordre juridique irrelevant comme tel pour un autre, mais relevant sous certains aspects (ordres considérés comme illicites par l'Etat ; organisations industrielles ; ou institutions de fait)145
  - § 46. - L'irrelevance totale d'un ordre pour un autre : irrelevance possible même à l'ordre d'un Etat149
  - § 47. - Examen critique de la doctrine opposée. Les limitations de l'ordre de l'Etat ; leurs différentes figures et leurs conséquences ; exemples de matières juridiquement indifférentes pour l'Etat (ordres disciplinaires privés ; quelques ordres religieux ; ordres de quelques associations non patrimoniales, etc.)151
  - § 48. - L'ordre interne d'institutions, en particulier étatiques, face à l'ordre d'autres institutions qui les englobent159
Origine de la notice:
- BPI