Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Auteur(s) :

France Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale Découvrir l'auteur

Résumé

Rassemble et présente les grands textes qui ont défini et accompagné les politiques d'aménagement du territoire et de la décentralisation : textes précurseurs des XVIIe, XVIIIe et XIXe siècles (mémoires de Vauban, loi municipale de 1884), textes fondateurs de la période 1945-1975 (dont ¤¤Paris et le désert français¤¤ de J.-F. Gravier), textes de la décentralisation depuis 1975.

Contributeur(s)
- Musso, Pierre (1950-....). Secrétaire
- Alvergne, Christel (1967-....). Secrétaire
Éditeur(s)
- la Documentation française
Date
- 2003
Notes
- Contient des textes législatifs et règlementaires
- Bibliogr. p. 399
Langues
- Français
Description matérielle
- 399 p. : couv. ill. en coul. ; 26 cm
Collections
- [[]Études et recherches]
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 2-11-005239-2
Indice
- 914(44).4 Géographie économique. France
Quatrième de couverture
- À l'occasion du 40^e anniversaire de la création de la DATAR, cet ouvrage rassemble plus de trente textes qui ont marqué les politiques de l'aménagement du territoire en France. Depuis l'Instruction que Colbert adressa aux intendants des provinces en 1663 jusqu'à la loi constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République de 2003, ces textes - lois, discours, rapports... - ont tous contribué à définir les politiques d'aménagement du territoire. Ils mettent en lumière les débats, les échanges et les tensions récurrentes entre la centralisation et la décentralisation, entre le Bassin parisien et les autres régions, entre l'unité et la diversité de la France...
  Quelques formules célèbres qui balisent les politiques d'aménagement, renvoient à certains textes réunis ici: Paris et le désert français (Jean-François Gravier), Le scénario de l'inacceptable (DATAR), Vivre ensemble (Olivier Guichard), France 2020 (DATAR)...
  Chaque extrait de texte est accompagné d'une présentation qui le situe dans son contexte et le met en perspective historique. C'est pourquoi cet ouvrage constitue un outil indispensable pour appréhender sur une longue période, l'émergence, le développement et la logique des politiques d'aménagement du territoire et de décentralisation.
Tables des matières
- - Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
  - Christel Alvergne
  - Pierre Musso
  - Avant-propos
  - Jean-Pierre Raffarin9
  - Préface
  - Nicolas Jacquet11
  - Introduction13
  - I. Les textes précurseurs (du XVIIe au XIXe siècle)23
  - Jean-Baptiste Colbert
  - "Instruction pour les maîtres des requêtes, commissaires départis dans les provinces" de septembre 166325
  - Vauban
  - Mémoire sur la navigation des rivières43
  - Achille-Nicolas Isnard
  - Traité des Richesses, 1781
  - Pierre-Alexandre d'Allent
  - Essai de reconnaissance militaire, 180251
  - Claude-Henri de Saint-Simon
  - Le Système Industriel, 1823
  - Le Nouveau Christianisme, 182559
  - Michel Chevalier
  - Article publié dans Le Globe du 12 février 183259
  - Loi municipale du 5 avril 188477
  - Paul Vidal de la Blache
  - Tableau géographique de la France, 190887
  - Fernand Braudel
  - La France est diversité97
  - II. Les textes fondateurs (1945-1975)101
  - Général de Gaulle
  - Discours du 12 septembre 1944103
  - Jean-François Gravier
  - Paris et le désert français, 1947109
  - Eugène Claudius-Petit
  - "Pour un plan national d'aménagement du territoire", 1950127
  - La création de la DATAR
  - Décret du 14 février 1963 créant une délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale et fixant les attributions du délégué
  - Déclaration du Gouvernement, Assemblée nationale, le 26 novembre 1963135
  - Général de Gaulle
  - Allocution prononcée à Quimper, 2 février 1969, concernant le référendum du 27 avril 1969 sur la création d'institutions régionales et la réforme du Sénat151
  - Jérôme Monod
  - Maîtriser l'avenir 30 ans à l'avance? 1970159
  - "Le scénario de l'inacceptable"
  - Une image de la France en l'an 2000, schéma général d'aménagement de la France, 1971171
  - III. Les textes de la crise et de la décentralisation (1975-2003)195
  - François Essig
  - "Une nouvelle dynamique de l'aménagement du territoire", octobre 1975197
  - Olivier Guichard
  - Vivre ensemble, 1976203
  - Fernand Icart
  - La politique de l'aménagement du territoire en 1977219
  - Les réformes de décentralisation
  - Loi relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, exposé des motifs, 2 mars 1982
  - Loi relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État, exposé des motifs, 7 janvier 1983229
  - Loi relative à la réforme de la planification, exposé des motifs, 29 juillet 1982241
  - Olivier Guichard
  - Propositions pour l'aménagement du territoire, 1986247
  - Jacques Chérèque
  - Discours d'ouverture au débat sur l'aménagement du territoire du 29 mai 1990 à l'Assemblée nationale259
  - Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, DATAR
  - Débat national pour l'aménagement du territoire, 1993273
  - Loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire281
  - Jean Auroux
  - Réforme des zonages et aménagement du territoire, 1998289
  - Jacques Chirac
  - Discours au conseil régional de Bretagne, 4 décembre 1998, Rennes295
  - Loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire, du 25 juin 1999
  - Loi relative au renforcement et à la simplification intercommunale, du 12 juillet 1999305
  - Le schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC)
  - "Vers un développement spatial équilibré et durable de l'Union européenne", Postdam, mai 1999325
  - Commission pour l'avenir de la décentralisation, présidée par Pierre Mauroy
  - Refonder l'action publique locale, 2000335
  - DATAR
  - Aménager la France de 2020. Mettre les territoires en mouvement (2000 et 2002)345
  - William Gibson
  - Neuromancien
  - Le déménagement du territoire dans le cyberespace? 1983369
  - Jean-Pierre Raffarin
  - Discours de politique générale prononcé devant l'Assemblée nationale, 3 juillet 2002375
  - Jacques Chirac
  - Discours de Rouen du 10 avril 2002
  - Projet de loi constitutionnelle relatif à l'organisation décentralisée de la République381
  - Bibliographie399
Origine de la notice:
- BNF