Les divergences de jurisprudence
Centre de Recherche Critique sur le Droit - Saint-Étienne
Publications de l'Université de Saint-Étienne
Présentation
Pascal Ancel, Professeur à l'Université
Jean Monnet, Directeur du CERCRID7
A titre d'introduction(s)
L'ordre, une exigence du droit ?
Antoine Jeammaud, Professeur à l'Université
Lumière Lyon 2, CERCRID15
Les divergences jurisprudentielles
dans l'Ancien droit
Marie-Renée Santucci,
Professeur à l'Université Jean Monnet27
Questions aux intervenants
Marie-Claire-Rivier, Professeur à l'Université
Jean Monnet, CERCRID,
Sylvaine Laulom, Maître de conférences à
l'Université Jean Monnet, CERCRID39
La notion de jurisprudence en débat(s)
La notion de divergence de jurisprudence
Frédéric Zenati, Professeur à l'Université Jean Moulin,
Lyon 353
Les divergences de jurisprudence
comme objet de recherche
Evelyne Serverin, Directeur de recherche
au CNRS IDHE, Cachan73
Les procédés discursifs d'amplification
ou de réduction des divergences
Marie-Laure Mathieu-Izorche,
Professeur à l'Université de Montpellier 193
Réflexions sur «la jurisprudence arbitrale»,
sa cohérence et ses divergences
Eric Loquin, Professeur à la Faculté de droit de Dijon,
Directeur du centre de recherches sur le droit des marchés
et des investissements internationaux (CREDIMI)127
Les divergences de jurisprudence
à l'intérieur du système français
La Cour de cassation et les divergences
de jurisprudence
Guy Canivet, Premier Président de la Cour de cassation141
La chambre criminelle de la Cour de cassation
et les divergences de jurisprudence
Eliette Rubi-Cavagna, Maître de conférences
à l'Université Jean Monnet, CERCRID167
La prévention des divergences de
jurisprudence au sein de la juridiction administrative
Daniel Chabanol, Conseiller d'État,
Président de la cour administrative d'appel de Lyon,
Professeur associé à l'Université Jean Monnet179
Les divergences de jurisprudence
entre le Conseil constitutionnel
et les juridictions ordinaires suprêmes
Thierry Di Manno, Professeur à l'Université de Toulon
et du Var, co-directeur du CDPC Jean-Claude ESCARRAS
(CNRS-UMR 6055)185
Le traitement des divergences de jurisprudence
(Les procédures de traitement et de prévention)
Hervé Croze, Professeur à l'Université
Jean Moulin Lyon 3207
Les divergences de jurisprudence
en droit de la concurrence
Yves Serra, Professeur à l'Université de Perpignan223
Le point de vue d'un avocat aux conseils
Philippe Blondel, Avocat à la Cour de cassation
et au Conseil d'État227
La question en droit communautaire et européen
Les divergence de jurisprudence.
La question en droit européen et communautaire
Jean-Pierre Marguénaud, Professeur à l'Université
de Limoges261
Le traitement des divergences de jurisprudence
entre le conseil d'état français et la cour européenne
des droits de l'homme : trois exemple
en forme d'illustration
Baptiste Bonnet, ATER à l'Université Jean Monnet,
CERAPSE273
Les divergences de jurisprudence
Le traitement des divergences de jurisprudence.
La question en droit communautaire et européen
Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes
au Conseil d'État, Professeur associé à l'Université
de Strasbourg III283
Aperçus de droit comparé
Les divergences de jurisprudence dans la common law
David Pugsley, Senior Lecturer, University of Exeter303
Les divergences de jurisprudence
en droit allemand et autrichien
Frédérique Ferrand, Professeur à l'Université
Jean Moulin Lyon 3, Membre de l'Institut
Universitaire de France311
Les divergences de jurisprudence en Allemagne :
Quelques exemples
Friedrich Harrer, Professor, Universität Salzburg323
Le traitement des divergences de jurisprudence
en droit suisse
Christine Chappuis, Professeur à l'Université
de Genève - Jean-François Perrin, Professeur
honoraire à l'Université de Genève329
Synthèse
Philippe Jestaz, Professeur à l'Université de Paris XII,
Membre de l'Institut Universitaire de France355