Le conseil de sécurité des Nations Unies et la maîtrise de la force armée
Dialectique du politique et du militaire en matière de paix et de sécurité internationales
Alexandra Novosseloff
Bruxelles Établissements Émile Bruylant 2003
PréfaceXI
Avant-proposXV
RemerciementsXXIII
AcronymesXXV
Introduction1
Partie 1
La mise en place des structures
et des fonctions politico-militaires
du conseil de sécurité
Chapitre I. - Construction et nature de l'Organisation
des Nations Unies (1941-1945)11
I. - Le volet politique - Evolution de la conception d'une
Organisation internationale de Washington à San Francisco11
1.1. - 1939-1942 : Mise en place des structures de réflexion et
adoption d'un cadre d'action13
1.2. - 1943 - Confrontation des idées :
L'universalisme l'emporte sur le régionalisme20
1.3. - 1944 - Dumbarton Oaks : Mise en place des structures
de la nouvelle organisation internationale33
1.4. - La Conférence de San Francisco49
II. - Le volet militaire54
2.1. - L'évolution des dispositions relatives aux questions militaires :
un flou intentionnel ?56
2.2. - La création d'un Comité d'état-major : Une innovation ?74
III. - Conclusion84
Chapitre II. - Logiques et contradictions du système de la Charte
des Nations Unies87
I. - Les grandes puissances, maîtresses du fonctionnement et
de la structure de l'Organisation internationale87
1.1. - Le maintien de l'alliance entre les grandes puissances88
1.2. - Le droit de veto comme verrou de sûreté du système onusien91
1.3. - Limites et contradictions95
II. - Le Conseil de sécurité, organe politique101
2.1. - Composition102
2.2. - Attributions discrétionnaires et pouvoirs coercitifs105
2.3. - Les «décisions» du Conseil de sécurité109
III. - Les mécanismes du Chapitre VII de la Charte113
3.1. - Les circonstances114
3.2. - Les préalables117
3.3. - Caractéristiques du mécanisme du Chapitre VII123
3.4. - Les lacunes du système : L'absence d'un véritable mécanisme militaire127
IV. - L'ONU : Une organisation de sécurité collective
ou de défense collective ?128
V. - Conclusion132
Chapitre III. - Les impasses du système (1945-1947)135
I. - Echec de la mise en place des structures du Comité d'état-major137
1.1. - Le statut et le règlement intérieur du Comité d'état-major139
1.2. - La construction des structures du Comité d'état-major144
1.3. - Des structures inadaptées à une organisation interétatique147
1.4. - Conclusion148
II. - Echec des négociations sur les accords spéciaux prévus à
l'Article 43150
2.1. - Les dispositions de l'Article 43 de la Charte151
2.2. - Le processus de négociation sur les accords spéciaux et les dissensions
entre les Cinq Grands153
2.3. - Conclusion : L'ajournement des débats167
III. - Un échec aux lourdes conséquences170
3.1. - Une situation transitoire permanente : le maintien en vigueur
des dispositions de l'Article 106170
3.2. - Des impossibilités pratiques non comprises et éludées173
3.3. - Un système infirme177
3.4. - Conclusion180
Conclusion182
Partie 2
Les actions du conseil de sécurité
pour maintenir la paix et la sécurité
internationales
Chapitre IV. - Évolution et adaptation des structures
de l'ONU (1948-1955)195
I. - Evolution institutionnelle de l'Organisation des Nations Unies196
1.1. - L'évolution des organes politiques de l'ONU197
1.2. - Le développement de structures militaires en dehors du Conseil
de sécurité208
II. - Les enseignements pour l'ONU de la Guerre de Corée216
2.1. - La crise de Corée, le Conseil de sécurité et l'Assemblée générale217
2.2. - L'action militaire en Corée : Une opération multinationale improvisée
sous la bannière onusienne et sous commandement américain228
2.3. - Les changements induits sur les structures onusiennes234
III. - Conclusion243
Chapitre V. - Une improvisation : Les opérations de maintien
de la paix du «Chapitre six et demi» (1956-1985)245
I. - Les opérations de maintien de la paix dites «classiques»246
1.1. - Un point de départ : les missions d'observation de la paix247
1.2. - Les opérations de maintien de la paix : Un nouvel instrument de
sécurité «hors Charte» ?250
1.3. - Les modalités pratiques de conduite des opérations de maintien
de la paix261
II. - Les limites du maintien de la paix «classique»270
2.1. - L'opération des Nations Unies au Congo : Un tournant270
2.2. - La crise de l'Organisation : Conséquence de l'opération des Nations
Unies au Congo281
III. - Conclusion290
Chapitre VI. - La guerre du Golfe et l'instrumentalisation
de l'Organisation des Nations Unies (1987-1991)293
I. - La fin de la guerre froide et une nouvelle utilisation
de la capacité de l'ONU à résoudre les conflits294
1.1. - Le changement d'attitude des Deux Grands294
1.2. - Le règlement des conflits régionaux et un processus de décision rénové296
II. - Les décisions du Conseil de sécurité et la crise du Golfe299
2.1. - La gradation coercitive des résolutions du Conseil de sécurité300
2.2. - Les conditions de vote des résolutions304
III. - L'action du Conseil de sécurité et la guerre du Golfe308
3.1. - L'opération «Tempête du désert» : une action de l'ONU ?310
3.2. - La mise à l'écart du Conseil de sécurité312
3.3. - Le Conseil de sécurité, organe de contrôle des mesures de l'après-guerre
du Golfe319
IV. - Conclusion334
Chapitre VII. - Le Conseil de sécurité et les opérations de maintien
de la paix multidimensionnelles (1992-2002)339
I. - 1992-1994 : Des succès en demi-teinte pour le Conseil de sécurité341
1.1. - Rôle exponentiel de l'ONU dans le domaine du maintien de la paix
et de la sécurité internationales342
1.2. - Les limites du renouveau de l'Organisation dans le domaine
du maintien de la paix351
II. - 1995-1997 : Le repli des activités de maintien de la paix de l'ONU379
2.1. - Une tentative de réforme administrative et conceptuelle380
2.2. - Le maintien de la paix délégué386
2.3. - Un Conseil de sécurité en voie de marginalisation395
III. - 1998-2002 : Le Conseil de sécurité relégué à la gestion civile
des crises400
3.1. - La crise du Kosovo ou le Conseil de sécurité contourné401
3.2. - L'ONU, une organisation pour la gestion civile des crises
et la construction de la paix415
3.3. - Un maintien de la paix encore chaotique420
3.4. - Le processus de décision actuel au Conseil de sécurité423
IV. - Conclusion428
Conclusion431
Partie 3
Pour un renforcement des moyens
du conseil de sécurité
Chapitre VIII. - Une structure renouvelée pour une décision
renforcée443
I. - Un Conseil de sécurité en attente d'une plus grande
représentativité et légitimité443
1.1. - La réforme du Conseil de sécurité et ses enjeux444
1.2. - Pour un nouveau Conseil de sécurité455
II. - Pour un développement du rôle de prévention et d'anticipation
des crises459
2.1. - L'anticipation comme base de la décision461
2.2. - La prévention comme méthode d'action466
Chapitre IX. - Amélioration des capacités d'action471
I. - La réforme de l'outil du maintien de la paix : le rapport
Brahimi et ses conséquences472
1.1. - Les effets du rapport Brahimi sur les structures du Secrétariat474
1.2. - Au-delà du rapport Brahimi476
II. - La réforme de niveau stratégique : Pour un conseil militaire
auprès du Conseil de sécurité481
2.1. - La réactivation du Comité d'état-major est-elle possible et souhaitable ?482
2.2. - La mise à disposition du Conseil de sécurité d'un organe militaire
consultatif permanent490
III. - La réforme capacitaire : Quelle(s) force(s) mettre
à la disposition du Conseil de sécurité ?494
3.1. - Validité des formules actuellement testées496
3.2. - La création d'une force permanente de réaction rapide499
3.3. - Le renforcement de la coopération avec les organismes régionaux504
Conclusion507
Conclusion511
Bibliographie517
Annexes573
1. - Etapes et rédacteurs de la Charte des Nations Unies575
2. - La Charte des Nations Unies Chapitres concernant le maintien
de la paix et de la sécurité internationales577
3. - Le comité d'état-major584
4. - Les opérations de maintien de la paix597
5. - Le conseil de sécurité624
6. - Graphiques et statistiques644
Index649
Liste des tableaux, encadrés et schémas
Estimations de la puissance d'ensemble des forces armées
à mettre à la disposition du Conseil de sécurité de l'ONU
165
La Commission spéciale de l'ONU (UNSCOM) en 1998
322
La Commission de contrôle, de vérification et d'inspection
des Nations Unies (CCVINU) en 2001
329
L'accroissement des activités du Conseil de sécurité (1989-2001)
343
Les résolutions adoptées en vertu du Chapitre VII
358
Les forces multinationales hors mandat de l'ONU
388
Les forces multinationales sous mandat de l'ONU
389
Propositions de réforme du Conseil de sécurité et du Secrétariat de l'ONU
dans le domaine du maintien de la paix et de la sécurité internationales
507
Les opérations de maintien de la paix de l'ONU
610
Les pays contributeurs de troupes en août 2002
621
Les Etats membres non permanents du Conseil de sécurité
624
Les veto au Conseil de sécurité (1946-2001)
637
Les résolutions, déclarations présidentielles et veto
au Conseil de sécurité (1946-2001)
645
Le Département des opérations de maintien de la paix
646
La Division militaire du Département des opérations de maintien de la paix
646
Le personnel des opérations de maintien de la paix
647
Les principaux contributeurs de troupes
647
Evolution du nombre de veto
648
Le veto par pays
648
Cartes
Carte du déploiement des missions de consolidation et de rétablissement
de la paix en juin 2002
609
Carte du déploiement des opérations de maintien de la paix de l'ONU
en août 2002
623