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Livre

Le relatif et l'universel

Résumé

Premier volet de la publication des conférences au Collège de France de l'auteure. Propose une réflexion sur les approches relativistes et universalistes du droit, à l'heure de la multiplication des niveaux de normes juridiques.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 408 p. ; 21 x 14 cm
  • Collections
  • Titre(s) d'ensemble
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 2-02-067849-7
  • Indice
    • 341 Droit international, droit international public
  • Quatrième de couverture
    • Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs... : l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise «par petites touches», selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre «avec toutes les contradictions». On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau : par fragments.


  • Tables des matières
      • Le relatif et l'universel

      • Les forces imaginantes du droit

      • Mireille Delmas-Marty

      • Éditions du seuil

      • Avant-propos 7
      • Introduction. Une nouvelle donne 25
      • La coexistence 26
      • Universalisme des fondements26
      • Relativisme du droit positif30
      • Nationalisme et communauté de droit33
      • Universalisme à contenu variable35
      • Les défis de la mondialisation 36
      • La mondialisation des crimes37
      • La mondialisation des risques39
      • La mondialisation des exclusions41
      • Le conflit à fronts renversés 43
      • En droit positif : une dynamique d'intégration multilatérale43
      • En doctrine : un relativisme dogmatique46
      • Première partie Les faiblesses de l'universalisme juridique ou l'incomplétude des idées
      • 1. Des concepts flous 53
      • 1. Les droits de l'homme55
      • L'élaboration de la Déclaration «universelle» des droits de l'homme 56
      • Tensions politiques57
      • Débat éthique59
      • Contradictions juridiques61
      • La reconnaissance d'une marge «nationale» d'appréciation 64
      • La sous-détermination initiale66
      • Détermination variable dans l'espace68
      • Détermination variable dans le temps70
      • 2. L'humanité74
      • L'humanité victime : le crime contre l'humanité 75
      • En droit international76
      • En droit interne81
      • Un concept à construire84
      • L'humanité maître du domaine : le patrimoine commun de l'humanité 88
      • Apparition du patrimoine commun de l'humanité89
      • Du patrimoine commun de l'humanité aux biens publics mondiaux92
      • 3. Le marché96
      • Marchés sans frontières et prétention à l'universalisme 100
      • Lex mercatoria100
      • Lex electronica103
      • Lex economica106
      • Pluralité des ordres juridiques et désordre 109
      • Quelques exemples de désordre111
      • Vers un cadre juridique d'ensemble114
      • 2. Des valeurs conflictuelles 121
      • 1. Conflits au sein des droits de l'homme123
      • Conflits entre droits relevant d'un même instrument 125
      • Hiérarchisation des droits et typologie générale des conflits126
      • Conflits interindividuels131
      • Dédoublement des instruments juridiques 139
      • Contradiction ?140
      • Complémentarité ?141
      • 2. Conflits mixtes145
      • Valeurs marchandes et non marchandes 148
      • L'espace européen150
      • L'espace mondial153
      • Justice procédurale et justice substantielle 158
      • Débat philosophique159
      • Débat juridique161
      • 3. Des normes ineffectives 169
      • 1. Dispersion des sources171
      • Topologie 172
      • Dispersion géographique174
      • Dispersion méthodologique178
      • Typologie 181
      • Force obligatoire182
      • Force contraignante187
      • 2. Insuffisance des recours192
      • Judiciarisation du droit mondial 196
      • Multiplication des organes de contrôle196
      • Ouverture des recours aux acteurs privés200
      • Mondialisation des juges nationaux 204
      • Compétence universelle205
      • Juridictions mixtes213
      • Seconde partie Les limites du relativisme juridique ou la force des choses
      • L'ambiguïté du mot 220
      • Le relativisme descriptif (diversité)222
      • Le relativisme prescriptif (pluralisme)226
      • La force des choses 231
      • Le relativisme des forts et le relativisme des faibles232
      • Relativisme et globalisation237
      • 1. Des crimes globalisés 241
      • 1. La corruption hors frontières246
      • Globalisation des enjeux économiques 247
      • Le fondement247
      • La méthode253
      • Limitations de la souveraineté politique 257
      • L'évaluation mutuelle258
      • Vers un partenariat intégré public/privé ?261
      • 2. Trafics transfrontières264
      • Une criminalisation ambiguë 269
      • De la guerre de l'Opium à la guerre contre la drogue269
      • Des statuts de l'esclave antique à l'esclavagisme contemporain273
      • Globalisation et surcriminalisation 277
      • La criminalisation du blanchiment277
      • La surcriminalisation de la criminalité organisée282
      • 3. Terrorisme sans frontières285
      • Du terrorisme interne au terrorisme international : résistance du relativisme 290
      • Terrorisme interne et dérogation aux droits de l'homme291
      • Terrorisme international et refus d'extrader295
      • Du terrorisme international au terrorisme global : échec du relativisme 299
      • Criminaliser le financement du terrorisme global300
      • Globaliser la répression pénale303
      • 2. Des flux immatériels 309
      • 1. Les flux financiers312
      • Le relativisme en échec 314
      • Puissance du vide aux paradis du droit314
      • Impuissance et débordement des dispositifs nationaux318
      • Le bricolage de la gouvernance mondiale 324
      • Le public et le privé326
      • Le dur et le mou328
      • 2. Les flux d'information (Internet)331
      • Un espace «virtuel» 335
      • Ubiquité, autorégulation et régulation338
      • Ubiquité et compétence342
      • Un trajet «en temps réel» 345
      • Immédiateté et effet de dissociation345
      • Ubiquité, immédiateté et effet constitutif349
      • 3. Des risques globaux 353
      • 1. Les risques biotechnologiques358
      • L'exemple des OGM 359
      • Limites du relativisme360
      • Internationalisation sans coordination364
      • Vers une biovigilance internationale 367
      • Précaution, anticipation et action368
      • Précaution, anticipation et responsabilité371
      • 2. Les risques écologiques374
      • Les fragilités de l'écosystème 377
      • Le risque d'épuisement des ressources378
      • Le risque de changement climatique382
      • Vers un partenariat mondial 386
      • Interdisciplinarité387
      • Internormativité391
      • Conclusion. Par-delà le relatif et l'universel : jalons pour imaginer un futur ordre juridique mondial 395
      • Discordances 397
      • Crimes globalisés et crimes contre l'humanité397
      • Risques globaux et «patrimoine commun de l'humanité»400
      • Le relatif «universalisé» 403
      • L'universel «relativisé» 406
      • La part de l'ombre 408
      • Premiers jalons 412
      • Ordonner le multiple412
      • Refonder les pouvoirs413
      • Index thématique 415
      • Index des noms propres 427
      • Index des décisions juridiques 432
      • Abréviations 437

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 341 DEL

    Niveau 3 - Droit