Plan national santé - environnement
Rapport de la commission d'orientation
Préface
3
Lettre de mission
5
Composition de la Commission d'orientation du plan national santé-environnement
9
Avant-propos
13
Introduction
15
Première partie
Diagnostic
23
Environnement général
25
Risques liés à la qualité de l'air extérieur
25
Pollution physico-chimique25
Pollution (micro) biologique: pollens, légionelles30
Risques liés aux conditions climatiques
33
Risques liés aux maladies émergentes et réémergentes
37
Risques liés à la qualité des sols
40
Sols pollués par les activités industrielles40
Sols agricoles44
Risques liés au bruit
52
Risques liés aux rayonnements ionisants
57
Risques liés aux rayonnements non ionisants
63
Risques liés à la proximité des sites d'activités et des grandes infrastructures de transport
68
Risques liés à la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine
74
Risques liés aux contaminations d'origine environnementale des aliments
82
Le cas particulier des produits de la mer88
Habitat
93
De la nécessité d'harmoniser le dispositif actuel de sécurité sanitaire dans l'habitat
94
Risques liés aux intoxications oxycarbonées
95
Risques liés au plomb
98
Risques liés à l'amiante
102
Risques liés aux fibres minérales artificielles
104
Risques liés au radon
106
Risques liés à l'écologie microbienne des réseaux et plus particulièrement aux légionelles
109
Risques liés aux allergènes d'acariens, d'animaux domestiques et aux moisissures
112
Gestion des risques liés aux produits de construction
116
De l'importance de l'aération
117
Observatoire de la qualité de l'air intérieur
118
Conclusion
119
Environnements de travail
121
Risques liés au bruit en milieu de travail
125
Risques liés aux vibrations mécaniques en milieu de travail
127
Risques liés aux rayonnements ionisants en milieu de travail
129
Risques liés aux rayonnements non ionisants
132
Les champs électromagnétiques en milieu de travail132
Les rayonnements optiques en milieu de travail134
Les rayonnements cohérents: le laser en milieu de travail137
Risques liés aux particules minérales naturelles et artificielles: le cas de l'amiante en milieu de travail
139
Risques biologiques en milieu de travail
142
Risques liés aux substances chimiques en milieu de travail
145
Autres environnements: à propos de quelques problématiques particulières
151
Risques liés à la fumée de tabac environnementale: le tabagisme passif
151
Risques liés aux établissements de soins
156
Infections nosocomiales d'origine environnementale156
Déchets des activités de soins160
Risques liés aux baignades et aux loisirs nautiques
164
Les substances chimiques
169
La mise sur le marché
170
Substances chimiques dites «générales»170
Produits phytopharmaceutiques (antiparasitaires à usages agricoles)175
Biocides (produits antiparasitaires à usages non agricoles)
177
La classification et l'étiquetage
178
Les mesures de gestion des risques chimiques
180
Les mesures de prévention et de maîtrise du risque chimique pour la population générale et l'environnement180
Les mesures spécifiques de prévention et de maîtrise du risque chimique en milieu professionnel181
Les outils: la base de données ORFILA
184
La classification des substances chimiques cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques
185
Classification des substances cancérigènes185
Classification des substances mutagènes186
Classification des substances reprotoxiques187
La toxicovigilance
188
La recherche dans le domaine santé-environnement
191
Les principaux programmes et actions spécifiques de soutien à la recherche dans les ministères et les organismes
192
Dans les ministères192
Dans les organismes publics de recherche
196
La décision en univers incertain: perception
des risques et principe de précaution
199
Deuxième partie
Priorités et recommandations
203
Identification des thématiques prioritaires
207
Recommandations relatives aux priorités
d'ordre général
211
Améliorer la connaissance, en appui de la politique
de sécurité sanitaire environnementale
211
Rationaliser les systèmes d'information en santé environnementale et les coordonner à l'échelon national211
Développer et systématiser la démarche d'évaluation des risques sanitaires liés aux nuisances environnementales et professionnelles218
Développer la recherche en santé environnementale221
Développer l'expertise en santé environnementale
224
Promouvoir la santé environnementale en France
227
Sensibiliser et former les professionnels de l'éducation, de la santé et de l'environnement, les parties prenantes et le grand public
227
Développer une discipline universitaire en santé environnementale pour les professionnels de santé
230
Recommandations relatives aux thématiques prioritaires
233
Prévenir les décès liés à des infections/intoxications aiguës, à des conditions climatiques extrêmes et aux effets de la pollution atmosphérique urbaine
233
Prévenir les cancers en relation avec des expositions environnementales
241
Prévenir les maladies allergiques respiratoires en relation avec des expositions environnementales248
Prévenir les risques reprotoxiques liés aux expositions environnementales
253
Prévenir les risques neurotoxiques liés à des expositions environnementales
257
Prévenir les risques liés au bruit
263
Prévenir les risques liés à l'eau265
Prévenir les risques liés aux expositions dans l'habitat et les autres bâtiments recevant du public
271
Conclusion
275
Les actions de prévention et de maîtrise des risques277
La promotion de la santé environnementale
283
Annexe
Auditions et contributions
287
Personnes auditionnées par la Commission287
Les autres contributions290