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Livre

La sécurité et la sûreté des transports aériens

Résumé

Textes issus d'un colloque tenu en janvier 2005 à Paris. Etudes sur les enjeux de la sécurité et la sûreté des transports aériens au regard du droit communautaire et sur la place de l'autorité publique dans un domaine qui constitue une activité de service relevant du monde concurrentiel, soumis aux lois du marché.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2005
  • Notes
    • Issu des communications présentées lors du colloque du 18 janvier 2005 organisé à la Faculté de droit de l'Université de Paris 5 par le Centre Sécurité et défense
    • Notes bibliogr.
    • Numérotation dans la collection d'après l'état de collection
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (213 p.) ; 22 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 2-7475-8723-1
  • Indice
    • 349.7 Droit aérien, assurances aériennes
    • 629.7 Aéronautique, transport aérien
  • Quatrième de couverture
    • La sécurité et la sûreté des transports aériens

      Avec 1,6 milliard de passagers transportés en 2003, le secteur aérien ne cesse de confirmer son importance économique. En croissance régulière, les transports aériens sont aussi parfois victimes de leur succès et de leur effet de masse. Si la lutte contre les incidents techniques ou les défaillances humaines (volet sécurité) a progressé ces dernières années, chaque accident frappe les esprits et inquiète. En outre et depuis les années 1970, les transports aériens sont des cibles de choix pour les mouvements terroristes, comme les attentats du 11 septembre 2001 l'ont prouvé de manière tragique justifiant de repenser les politiques de lutte contre cette menace (volet sûreté). Dans ce contexte, la règle de droit joue de plus en plus un rôle essentiel. Elle permet, par exemple, d'imposer des standards de sécurité ou encore de préserver les libertés des passagers face aux tentatives d'ingérence excessive de la puissance publique. Il n'est dès lors pas surprenant de constater une inflation significative des normes applicables aux transports aériens aussi bien dans un cadre multilatéral que national. C'est ce simple constat qui a motivé l'organisation par le Centre Sécurité et Défense de l'Université de Paris V, le 18 janvier 2005, d'un colloque consacré à la sécurité et à la sûreté des transports aériens sous un angle essentiellement juridique. Loin des passions médiatiques, des universitaires et des praticiens ont tenté de répondre à deux questions principales. D'une part, comment la règle de droit peut-elle permettre d'améliorer la sécurité et la sûreté des transports aériens ? D'autre part, contribue-t-elle à un règlement efficace des défaillances de ces transports ?

      Armée de l'Air - Aviation civile - Assurance - BEA - Expertise - OACI - Police - Responsabilité - Sécurité - Sûreté - Transports aériens - Union européenne - Victimes.


  • Tables des matières
      • La sécurité et la sûreté des transports aériens

      • Xavier Latour

      • L'Harmattan

      • L'Harmattan Hongrie

      • L'Harmattan Italia

      • Michel de Guillenchmidt
      • Avant-propos 09
      • Xavier Latour
      • Les enjeux de la sécurité et de la sûreté des transports aériens au regard du droit communautaire 13
      • Patrice Rembauville-Nicolle
      • L'effectivité du droit de la sécurité aérienne 33
      • Bernard Boube
      • La sûreté des transports aériens : éléments de problématique 51
      • Nicolas Loukakos
      • Les accidents de sûreté et le rôle de la prévention dans le transport aérien 55
      • Table ronde
      • La conciliation entre la sûreté aérienne et le respect des libertés
      • Pierre Edery75
      • Bertrand Pauvert81
      • Michel Nesterenko97
      • Olivier Ferrante
      • Les objectifs et les moyens de l'enquête technique 111
      • Raymond H.A Carter
      • Les défaillances de la sécurité et de la sûreté des transports aériens : quels pouvoirs d'investigations ? 119
      • Claude Guibert
      • Quel rôle pour l'Expert judiciaire ? 131
      • Claude Lienhard
      • La défense des droits des victimes, réparation, indemnisation, rôle des associations de défense des victimes 143
      • Christophe Aubertin
      • Le particularisme de l'action en responsabilité contre le transporteur aérien 151
      • Marie-France Steinle-Feuerbach
      • Assurances et transport aérien 169
      • Gérard Montigny
      • Quelle responsabilité des Etats ? 185
      • Loïc Grard
      • Sécurité et sûreté du transport aérien
      • Synthèse 205

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 629.7 SEC

    Niveau 3 - Techniques