Les défis d'une adhésion de la Turquie à l'Union européenne

Résumé

En parallèle à l'ouverture des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, cet ouvrage multidisciplinaire, aborde en trois chapitres les défis géopolitiques et institutionnels, humains et sociaux, enfin économiques et commerciaux, qui entrent en jeu dans les divers scénarios, mais aussi les questions soulevées par le processus initié en 1963.

Contributeur(s)
- Lebullenger, Joël (1949-....). Metteur en scène ou réalisateur
- Lannon, Erwan (1968-....). Metteur en scène ou réalisateur
Éditeur(s)
- Bruylant
Date
- 2006
Notes
- Bibliogr. p. 339-343
Langues
- Français
Description matérielle
- XVIII-349 p. : cartes ; 24 cm
Collections
- Rencontres européennes
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- Relations extérieures -- Pays de l'Union européenne
- Turquie
ISBN
- 2-8027-2171-2
Indice
- 328(571).6 Politique extérieure, défense. Turquie
Tables des matières
- - Les défis d'une adhésion de la turquie à l'union européenne
  - Bruylant Bruxelles
  - Liste des auteursv
  - Sommaireix
  - Liste des abréviationsxi
  - Avant proposxv
  - I. - Les défis (géo-) politiques et institutionnels
  - La Turquie face à l'Union européenne en mutation3
  - Introduction 3
  - I. - La Turquie en tant que futur membre de l'Union européenne réformée4
  - A. - La position institutionnelle de la Turquie par extrapolation à partir du traité de Nice : entre «grand» et «super-grand»5
  - B. - Le poids institutionnel de la Turquie au regard du projet de Constitution : un «grand» en trompe-l'oeil ?10
  - II. - La Turquie, hors Union, en tant que partenaire de proximité17
  - A. - Les incertitudes pesant sur le processus d'adhésion : la Turquie hors UE ?18
  - B. - Quelle relation avec la Turquie : vers un partenariat de proximité atypique ?22
  - La Turquie, ses voisins et les stratégies de proximité de l'Union européenne29
  - Introduction 29
  - I. - La Turquie et ses voisins dans le jeu des puissances32
  - A. - Les stratégies de proximité différenciées de l'Union européenne32
  - B. - La stratégie des Etats-Unis : une Turquie dans l'UE servant de «modèle» et de «leader» aux pays du Grand Moyen-Orient49
  - C. - Les autres projets transatlantiques au Moyen-Orient55
  - II. - L'impact d'une adhésion de la Turquie sur le Partenariat Euro-Méditerranéen60
  - A. - L'impact sur le volet bilatéral61
  - B. - L'impact sur le volet multilatéral63
  - Conclusion 69
  - L'alignement de la turquie sur l'acquis de l'Union en matière de contrôle des flux migratoires73
  - Introduction 73
  - A. - Les questions relatives à l'ELSJ dans le processus de préadhésion74
  - B. - De la stratégie au partenariat75
  - C. - L'identification de l'acquis d'adhésion relatif à l'intégration d'un Etat candidat à l'ELSJ76
  - D. - De l'acquis communautaire à l'acquis d'adhésion77
  - E. - L'acquis Schengen en tant qu'élément constitutif de l'acquis d'adhésion78
  - I. - La montée en puissance du système de contrôle des frontières79
  - A. - La Turquie à l'école de l'Europe79
  - B. - Une modernisation dont l'efficacité et l'opportunité restent à démontrer84
  - II. - Les difficultés liées à la satisfaction des exigences européennes en matière de gestion des flux migratoires88
  - A. - La Turquie et les réfugiés89
  - B. - La Turquie et les accords de réadmission97
  - Conclusion 102
  - La lutte contre le phénomène des drogues105
  - Introduction 105
  - I. - La reprise par la Turquie d'un acquis communautaire «mou» dans le domaine des drogues : un enjeu juridique commun à la Turquie et à l'Union européenne110
  - A. - La reprise obligatoire par la Turquie d'un acquis communautaire embryonnaire et peu contraignant dans le domaine des drogues110
  - B. - Un accord bilatéral sur les précurseurs : un moyen pour la Turquie de rappeler la nécessité d'une responsabilité partagée dans la lutte contre le phénomène des drogues114
  - II. - L'enjeu politique de la reprise progressive d'un acquis juridique «mou» immédiatement relayé par un acquis «savoir-faire»117
  - A. - La participation de la Turquie aux programmes communautaires : un élargissement du champ de la coopération entre l'UE et la Turquie118
  - B. - Le rôle d'avant-garde joué par l'Observatoire européen des drogues et toxicomanies dans la reprise par la Turquie des bonnes pratiques et l'instauration d'une confiance mutuelle dans la lutte contre les drogues121
  - Conclusion 123
  - II. - Les défis humains et sociaux
  - Points de vue turcs sur l'Union européenne127
  - Introduction 127
  - I. - L'Europe vue de Turquie : une évidence130
  - A. - Les forces favorables aux «nouveaux Tanzimat»131
  - B. - Les gardiens de la nation139
  - II. - Les ambiguïtés de l'évidence143
  - A. - La disjonction entre modernisation et démocratisation144
  - B. - L'Europe : entre horizon enviable et ailleurs menaçant149
  - Conclusion 153
  - La réévaluation de la citoyenneté turque à la lumière de la citoyenneté européenne155
  - Introduction 155
  - I. - Le modèle européen de société et de citoyenneté156
  - A. - Une Europe de citoyens156
  - B. - Les dispositions de la Charte des Droits fondamentaux159
  - II. - La citoyenneté turque en tant que projet politique161
  - A. - Le kémalisme et la citoyenneté turque161
  - B. - La consolidation de la citoyenneté dans la République turque : les mesures législatives et leur mise en oeuvre depuis la proclamation de la République jusqu'à nos jours163
  - III. - L'évolution de la législation relative à la citoyenneté turque, le statut de étrangers résidant en Turquie et les mesures d'harmonisation en vue de l'adhésion à l'Union européenne165
  - A. - L'acquisition et la perte de la nationalité turque166
  - B. - L'application de la loi d'enregistrement de la citoyenneté et la nouvelle loi sur le droit à l'information170
  - C. - Les interrelations entre citoyenneté turque, laïcité et religion173
  - D. - L'exercice des droits de résidence, de circulation et du travail par les étrangers résidant légalement en Turquie175
  - E. - Les développements législatifs relatifs aux personnes en situation illégale181
  - Conclusion 183
  - L'adhésion annoncée de la Turquie : les perspectives en matière de libre circulation des personnes187
  - Introduction 187
  - I. - La circulation des personnes dans le cadre de l'association euro-turque190
  - A. - Des ambitions en matière de «libre circulation» aux réalités du «régime applicable aux travailleurs turcs et leur famille»190
  - B. - Vers une consolidation du statut des travailleurs turcs déjà installés dans un Etat membre de l'Union européenne : le régime en matière d'accès à l'emploi193
  - C. - Les enfants et membres de la famille des travailleurs turcs installés dans l'Union européenne196
  - D. - L'égalité de traitement, notamment en matière de conditions de travail et de sécurité sociale199
  - II. - Le régime applicable aux ressortissants turcs comparé à celui régissant la libre circulation des personnes provenant d'autres Etats associés et aux dispositions d'actes d'adhésion antérieurs204
  - A. - La libre circulation des personnes dans d'autres accords d'association204
  - B. - L'aménagement du régime de la libre circulation des personnes dans le cadre des actes d'adhésion208
  - III. - Les possibilités et les limites concernant la restriction de la libre circulation des ressortissants turcs dans le cadre d'un futur acte d'adhésion212
  - A. - Les possibilités offertes en matière de restrictions à la libre circulation des ressortissants turcs après l'adhésion de la Turquie213
  - B. - Les problèmes liés à la mise en place de restrictions à la libre circulation des ressortissants turcs après l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne214
  - C. - Les limites à la restriction de la libre circulation des ressortissants turcs après l'adhésion de la Turquie217
  - C. - Conclusion221
  - III. - Les défis économiques et commerciaux
  - Vertus et limites de l'intégration économique225
  - Introduction 225
  - I. - Le «doux commerce» à l'épreuve228
  - II. - Les malentendus de l'intégration économique230
  - III. - Solidarité et arbitrages budgétaires : révélateurs des choix politiques234
  - Conclusion 236
  - Les contraintes générées par l'union douanière243
  - Introduction 243
  - I. - Le défi représenté par l'altération de la souveraineté turque en matière de politique commerciale247
  - A. - Le suivisme obligé de la Turquie à l'égard du réseau d'échanges préférentiels de la CE247
  - B. - La mise sous tutelle de la capacité d'initiative turque en matière de relations commerciales extérieures254
  - II. - Les contraintes inhérentes au respect des règles du GATT sur les unions douanières255
  - A. - Les incertitudes relatives à la compatibilité de l'union douanière avec les dispositions de l'article XXIV du GATT256
  - B. - L'inégale affectation des partenaires de l'union douanière par les contentieux OMC261
  - III. - La mise en perspective des contraintes générées par l'union douanière au regard des finalités de l'association euro-turque262
  - A. - L'union douanière replacée dans la perspective de l'adhésion de la Turquie à l'UE262
  - B. - L'union douanière appréhendée dans l'hypothèse de la non-adhésion de la Turquie à l'UE263
  - Les mécanismes de protection dans le cadre de l'union douanière euro-turque : des mesures dérogatoires appliquées sans véritable contrôle juridictionnel267
  - Introduction 267
  - I. - Les mesures de sauvegarde et de défense commerciale271
  - A. - Les instruments délaissés : les mesures de protection contre des modifications de la situation économique des parties contractantes273
  - B. - Les instruments privilégiés : les mesures de sanction contre les pratiques commerciales illicites283
  - II. - L'absence de véritable contrôle juridictionnel292
  - A. - Le système prévu par le droit de l'association292
  - B. - L'intervention des juridictions internes des parties contractantes300
  - Conclusion 304
  - Conclusion307
  - Documents officiels de référence 339
  - Sélection d'ouvrages 342
  - Annexes313
  - Index jurisprudentiel317
  - Index analytique321
  - Bibliographie sélective339
  - Selection de sites Internet343
  - Table des matières345
Origine de la notice:
- Electre