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Livre

Gestion fiscale. 1 , corrigés

Résumé

Ensemble des corrigés complets et détaillés des exercices figurant dans le manuel de la même collection et relatifs au processus 3 du BTS comptabilité et gestion des organisations. Permet d'assimiler les savoirs sur le système fiscal français comme l'imposition de l'entreprise, les régimes d'imposition de la TVA ou les déclarations fiscales.


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2006
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 160 p. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-10-049934-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Gestion fiscale

      Tome 1 - Corrigés

      La collection « Comptabilité et gestion des organisations » propose un dispositif pédagogique et efficace de formation aux métiers de la gestion et de préparation aux diplômes comptables ainsi qu'aux pratiques professionnelles.

      Cet ouvrage présente les corrigés détaillés des exercices figurant dans le manuel Gestion fiscale, tome 1 (des mêmes auteurs et publié dans la même collection).

      Outil pédagogique indispensable, il permet l'auto-évaluation et l'entraînement à la pratique de la gestion fiscale en apportant des réponses concrètes aux différents thèmes abordés :

      • aperçu du système fiscal français ;
      • l'entreprise et la TVA ;
      • les différents régimes d'imposition à la TVA et les déclarations ;
      • la déclaration et l'imposition des résultats dans l'entreprise individuelle ;
      • le régime des plus ou moins-values.

      Conforme à la loi de finances pour 2005, le tome 1 - corrigés est actualisé au 1er avril 2006.


  • Tables des matières
      • Gestion fiscale

      • Tome 1

      • Emmanuel Disle

      • Emmanuel Rascol

      • Jacques Saraf

      • Dunod

      • 1 - Aperçu du système fiscal français1
      • 1. Loi de finances1
      • 2. Questions de réflexion2
      • 3. Recherche sur le champ d'application à l'aide d'une documentation fiscale4
      • 4. Détermination d'un calendrier fiscal4
      • 2 - L'entreprise et l'impôt7
      • 1. Questions de réflexion sur l'imposition des bénéfices7
      • 2. La SARL DFS : les différences de régime d'imposition des bénéfices8
      • 3. Entreprise Dutour : régime des micro-entreprises9
      • 4. Cabinet Experfin : contraintes liés aux obligations fiscales et comptables10
      • 5. Questions de réflexion sur les centres de gestion agréés (CGA)10
      • 6. Entreprise Lartizan : compétences et attributions des services fiscaux12
      • 3 - Mécanisme et champ d'application de la TVA13
      • 1. Valeur ajoutée : approche économique et comptable13
      • 2. Entreprise Pierrot : valeur ajoutée et détermination de la TVA14
      • 3. Entreprise Roublot : calcul de TVA à partir de données comptables15
      • 4. Entreprise Louviot : livraison à soi-même15
      • 5. Opérations entrant dans le champ d'application par nature et exonérations16
      • 6. Synthèse17
      • 7. Synthèse19
      • 8. Entreprise Duron : territorialité de la TVA20
      • 9. Entreprise Dimitri : déclaration d'échange de biens21
      • 10. Société Mourenx : territorialité de la TVA et comptabilité23
      • 11. Jardins de Provence : préparation des déclarations23
      • 4 - La TVA exigible25
      • 1. Cabinet Werner : taux de TVA25
      • 2. Facturation25
      • 3. Entreprise Fruidor : port et facturation26
      • 4. Société Netinfo : facturation - acompte - reprise27
      • 5. Société Apur : subventions27
      • 6. Entreprise Dufour : exigibilité et opérations internationales27
      • 7. Entreprise Laurent : fait générateur et exigibilité28
      • 8. Entreprise Laurent : exigibilité (suite)29
      • 9. Entreprise Laflêche : exigibilité - TVA d'après les débits30
      • 10. Entreprise Delfon : synthèse exigibilité31
      • 11. Entreprise Patora : synthèse TVA collectée32
      • 12. Entreprise Libéron : synthèse - TVA collectée33
      • 5 - La déductibilité de la TVA35
      • 1. Cabinet Marin : récupération de la TVA sur achats35
      • 2. Entreprise Ramos : conditions de fond et de forme35
      • 3. Entreprise Chardonnay : exclusions légales du droit à déduction36
      • 4. Entreprise Holtz : synthèse sur la déductibilité de la TVA37
      • 5. Entreprise Tessier : synthèse sur la déductibilité de la TVA37
      • 6. Entreprise Courchy : synthèse simple de TVA38
      • 7. Entreprise Fournier : imputation - crédit de TVA39
      • 8. Entreprise Raveaux : imputation - report de crédit - remboursement de crédit39
      • 9. Entreprise Madras : régime du commerce extérieur40
      • 10. Entreprise Simonot : régularisation de TVA41
      • 11. Entreprise Dormoy : régularisations diverses42
      • 12. Entreprise Friédérichi : TVA d'après les débits - calcul TVA due - régularisations diverses43
      • 6 - Liquidation, déclaration et paiement de la TVA45
      • 1. Entreprise Duparc : TVA à payer - déclaration CA345
      • 2. Entreprise Rebattu : exigibilité - déclaration CA346
      • 3. Entreprise « La voix du son » : exigibilité - TVA à payer46
      • 4. Cas Robillard : synthèse TVA - exportations49
      • 5. Télédéclaration et télérèglement55
      • 6. Entreprise Maroul : régime simplifié - déclaration CA1256
      • 7. Entreprise Da Rocha : modulation d'acomptes57
      • 8. Entreprise Batista : TVA sur immobilisations62
      • 9. Entreprise Rouletabille : suspension d'acomptes en fin d'exercice62
      • 10. Entreprise Sicuroute : renonciation à la franchise63
      • 7 - L'imposition des résultats dans l'entreprise individuelle65
      • 1. Champ d'application des BIC65
      • 2. Opérations imposables dans la catégorie BIC65
      • 3. Entreprise Bibal : résultat fiscal - champ d'application66
      • 4. Résultat fiscal et recherche documentaire67
      • 5. Entreprise Bérodiot : choix d'une date de clôture d'exercice68
      • 6. Entreprise Rousselot : pertes et gains latents de change69
      • 7. Entreprise Durieu : gestion du déficit fiscal70
      • 8 - Les produits imposables71
      • 1. Entreprise Mignot : livraison à soi-même71
      • 2. SA Mangenot : subvention d'équipement71
      • 3. Analyse fiscale des produits de l'entreprise Nouri73
      • 4. Les produits imposables - synthèse73
      • 5. Questions de réflexion sur les produits imposables75
      • 9 - Les charges décaissées dans l'entreprise individuelle77
      • 1. Entreprise Werber : conditions de déductibilité77
      • 2. Entreprise Leroy : la déductibilité des opérations courantes78
      • 3. Entreprise Di Méco : primes d'assurance79
      • 4. Entreprise Granjean : charges de personnel80
      • 5. Entreprise Cabrol : dons divers81
      • 6. Entreprise Marion : analyse fiscale des charges - plus-values82
      • 7. Cas Bernard : charges82
      • 10 - Les charges non décaissées dans l'entreprise individuelle83
      • 1. Entreprise Lecercle83
      • 2. Entreprise Carrel : amortissements dérogatoires - plan d'amortissement83
      • 3. Entreprise Carrel : dépréciation84
      • 4. Entreprise Lignet85
      • 5. Entreprise Abondance : amortissement exceptionnel85
      • 6. Entreprise Ronda86
      • 7. Entreprise Bilou : provisions86
      • 8. Entreprise Firmin : les dépréciations sur titres87
      • 9. Entreprise Rigolot : pertes de change87
      • 11 - Le champ d'application des plus ou moins-values89
      • 1. Entreprise Burnois : calculs simples de plus ou moins-values89
      • 2. Plus ou moins-values - régularisations - écritures comptables90
      • 3. Entreprise Chanil : cession d'une immobilisation décomposée92
      • 4. Entreprise Couvoisier : cession et subvention d'investissement92
      • 5. Entreprise Morin : cession et amortissement dérogatoire94
      • 6. Entreprise Coucouriu : passage au régime du réel simplifié95
      • 7. Plus ou moins-value - points particuliers96
      • 12 - Le régime fiscal des plus ou moins-values97
      • 1. Détermination et qualification des plus ou moins-values97
      • 2. Entreprise Jamet : calcul et qualification fiscale des plus-values99
      • 3. SNC Maurer : cession de titres100
      • 4. SNC Lapointe : régime spécial des brevets100
      • 5. Entreprise Frido : synthèse qualification fiscale des plus-values100
      • 13 - L'imposition et la déclaration des plus ou moins-values101
      • 1. Incidence des plus-values sur le résultat fiscal101
      • 2. Cessions diverses103
      • 3. Plus ou moins-values - déclaration104
      • 4. Plus ou moins-values : exercice de synthèse108
      • 5. Plus ou moins-values : exercice de synthèse112
      • 6. Entreprise Martin : charges - produits - plus-values - synthèse simple117
      • 7. Entreprise Sérieux : synthèse résultat imposable118
      • 14 - Les déclarations des résultats121
      • 1. Cas Barbier : charges - résultat imposable - déclaration121
      • 2. Cas Pasquier : charges - cessions - bénéfice imposable125
      • 3. Entreprise Mirabelle : liasse fiscale126
      • 4. Entreprise Prestinfo : réel simplifié126

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 354.36 DIS

    Niveau 3 - Droit