L'essentiel de l'histoire du droit social

Auteur(s) :

Delbrel, Yann Découvrir l'auteur

Résumé

Présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du modèle social français : l'ordre libéral, le régime individualiste du travail, la question sociale, le syndicalisme professionnel, la garantie du citoyen, la mise en place de la Sécurité sociale, etc.

Éditeur(s)
- Gualino
Date
- 2006
Notes
- Bibliogr. p. 131-132
Langues
- Français
Description matérielle
- 132 p. ; 17 cm
Collections
- Les carrés
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 2-297-00001-4
Indice
- 36(091) Droit social et professionnel. Histoire
Quatrième de couverture
- Le contenu du livre
  Ce livre présente en 8 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du modèle social français (sa raison d'être, ses atouts, ses faiblesses...) Il faut, dans un premier temps, appréhender le passé pour mieux comprendre la situation actuelle et les enjeux de demain.
  Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l' Histoire du Droit social français.
  Le public
  - Étudiants en droit, sciences économiques, AES, sciences politiques
  - Toute personne que la vie sociale intéresse
Tables des matières
- - L'essentiel de l'Histoire du Droit social
  - Yann Delbrel
  - Gualino éditeur
  - Présentation
    9
  - 1
  - L'ordre libéral
  - 1 L'héritage de la Révolution française
    13
  - 1 - La fin du travail hiérarchisé13
  - · L'organisation corporative de l'ancienne France13
  - · La diversité corporative14
  - · Des rapports de travail statutaires15
  - · La politique royale à l'égard des corporations15
  - · La valeur du régime corporatif16
  - a) Les avantages16
  - b) Les abus17
  - · L'oppression corporative18
  - · Les oppositions aux corporations18
  - a) Les oppositions internes: les compagnonnages18
  - b) Les oppositions externes: les physiocrates19
  - 2 - Le régime individualiste du travail19
  - · Les facteurs d'élaboration19
  - a) Les idées économiques19
  - b) Les idées juridiques20
  - c) Les idées philosophiques20
  - · Les principes du régime individualiste du travail21
  - a) La liberté de travail21
  - b) L'interdiction des groupements professionnels et des coalitions21
  - c) Le rattachement du contrat de travail au louage22
  - d) L'application du droit commun aux relations de travail23
  - e) L'inégalité entre patrons et salariés24
  - · La surveillance des salariés: le livret ouvrier25
  - · Les limites du régime individualiste du travail27
  - 3 - L'assistance, responsabilité de la puissance publique28
  - · Le rôle traditionnel de l'Eglise28
  - · L'intervention royale aux XVI^e et XVII^e siècles29
  - · Le renouvellement des conceptions à la fin de l'Ancien Régime32
  - · La Nation et l'assistance
    35
  - 2 La question sociale
    39
  - 1 - La dureté du travail39
  - · L'absence de règles protectrices39
  - · Les règlements d'ateliers
    41
  - 2 - La vie misérable42
  - · La faiblesse des salaires42
  - · L'indigence du quotidien
    43
  - 3 - La radicalisation des relations sociales44
  - · La solitude ouvrière44
  - · La segmentation sociale
    45
  - 4 - Les atermoiements de l'assistance publique46
  - · Entre immobilisme et retour en arrière46
  - · La lente émergence de services spécialisés48
  - 3 Le refus du statu quo
    49
  - 1 - Les premiers pas du mouvement ouvrier
    49
  - 2 - L'avènement du socialisme52
  - · Le socialisme utopique52
  - · Le socialisme politique54
  - 3 - Les doctrines interventionnistes
    55
  - 2
  - La protection du salarié
  - 4 Le syndicalisme professionnel
    61
  - 1 - La liberté syndicale61
  - · L'historique de la loi61
  - · Le contenu de la loi62
  - · La parenthèse du régime de Vichy64
  - 2 - Les orientations syndicales
    64
  - 3 - Les institutions syndicales65
  - · Le syndicalisme ouvrier65
  - a) La Confédération générale du travail (CGT)65
  - b) La Confédération générale du travail - Unitaire (CGT.-U)67
  - c) La Confédération générale du travail - Force Ouvrière (F. O.)67
  - d) Le syndicalisme chrétien68
  - · Le syndicalisme patronal
    69
  - 5 Une relation contractuelle rééquilibrée
    73
  - 1 - La formation du contrat73
  - · La liberté d'embauche encadrée73
  - · L'essor d'un droit du placement74
  - a) Le placement privé payant75
  - b) Le placement officiel76
  - c) Le placement direct76
  - 2 - Le contenu du contrat77
  - · La prestation de travail: la limitation du temps de travail77
  - a) La protection des salariés les plus faibles77
  - b) La nécessité d'unifier la durée du travail78
  - c) Le repos hebdomadaire80
  - d) Les congés payés81
  - · La rémunération du travail: la fin de la «juste rétribution»82
  - a) Le salaire minimum82
  - b) Les allocations familiales
    83
  - 3 - L'exécution du contrat86
  - · La garantie du salarié en cas d'accident86
  - a) Les limites du droit commun86
  - b) L'accident, un risque social87
  - · La protection du salaire89
  - a) À l'égard de l'employeur90
  - b) À l'égard des créanciers de l'employeur90
  - c) À l'égard des créanciers du salarié
    90
  - 4 - L'extinction du contrat
    91
  - 6 Le dépassement du cadre civiliste
    93
  - 1 - L'organisation des rapports collectifs de travail93
  - · Les conventions collectives93
  - a) L'empreinte libérale93
  - b) La primauté du droit collectif95
  - · Les institutions représentatives96
  - a) Les délégués du personnel96
  - b) Les comités d'entreprise
    97
  - 2 - Le droit du travail, droit autonome98
  - · Les outils du droit du travail98
  - a) Les conseils de prud'hommes98
  - b) Le Code du Travail99
  - · L'administration du travail
    99
  - 3
  - La garantie du citoyen
  - 7 L'implication progressive de l'État
    103
  - 1 - La prise en compte des risques sociaux103
  - · Accompagner les institutions privées103
  - a) La mutualité103
  - b) Les caisses patronales de prévoyance105
  - · Diffuser l'assistance publique107
  - a) L'assistance médicale gratuite107
  - b) L'assistance aux vieillards, infirmes et incurables110
  - c) L'assistance à l'enfance
    111
  - 2 - L'essor des techniques assurantielles
    113
  - · Le précédent des retraites ouvrières et paysannes (1910)113
  - a) Une première forme obligatoire de protection sociale113
  - b) Les réticences des salariés114
  - · Les assurances sociales obligatoires (1928-1930)115
  - a) Une élaboration difficile115
  - b) Une portée limitée
    117
  - 8 La mise en place de la Sécurité sociale
    121
  - 1 - Les origines étrangères de la Sécurité sociale121
  - · Les réalisations à l'extérieur de l'Europe121
  - a) En Union soviétique121
  - b) Aux Etats-Unis122
  - · L'influence anglaise123
  - a) Le National Insurance Act (1911)123
  - b) Le rapport Beveridge (1942)
    123
  - 2 - Le plan français de Sécurité sociale125
  - · L'oeuvre du Conseil National de la Résistance125
  - · Les ordonnances de 1945
    127
  - Bibliographie 131
Origine de la notice:
- Electre