Résumé
La propriété est de nouveau l'objet de dissertations portant sur son principe. Son utilisation comme technique de garantie devient un champ nouveau de réflexion.
- Autre(s) auteur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- 2008
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Notes
- Notes bibliogr. Index
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 759 p. ; 22 x 15 cm
- Collections
- Sujet(s)
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ISBN
- 978-2-13-056287-0
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Indice
- 345.5 Droits réels et publicité foncière
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Tables des matières
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Les biens
Frédéric Zenati-Castaing/Thierry Revet
Presses Universitaires de France
- Tableau des abréviations7
- Principaux ouvrages cités11
- Avant-propos 13
- Introduction 17
- Première partie Les biens dans leurs rapports entre eux
- Titre premier - La distinction des biens 47
- Chapitre 1 / Les choses appropriées et les choses non appropriées 49
- Chapitre 2 / Les biens dans le commerce et les biens hors du commerce 65
- Chapitre 3 / Les biens privés et les biens publics 83
- Chapitre 4 / Les biens corporels et les biens incorporels 91
- Section I - Les droits incorporels92
- Section II - Les propriétés incorporelles99
- Chapitre 5 / Les meubles et les immeubles 145
- Section I - Les immeubles148
- Section II - Les meubles150
- Chapitre 6 / Les distinctions des biens à caractère secondaire 165
- Titre deuxième - Les relations entre les biens 175
- Chapitre 1 / Les combinaisons de biens 177
- Section I - L'accessoire177
- Section II - Les universalités202
- Section III - L'accession211
- Chapitre 2 / Le remplacement des biens 239
- Deuxième partie Les biens dans leurs rapports avec les personnes
- Titre premier - La propriété 257
- Chapitre 1 / La notion de propriété 259
- Chapitre 2 / L'acquisition de la propriété 273
- Section I - L'acquisition originaire275
- Section II - L'acquisition dérivée279
- Chapitre 3 / Les prérogatives du propriétaire 313
- Section I - L'exclusivité315
- Section II - Le pouvoir de disposer335
- Section III - L'absoluité des prérogatives du propriétaire342
- Chapitre 4 / La preuve de la propriété 361
- Chapitre 5 / L'extinction de la propriété 379
- Chapitre 6 / La propriété affectée 383
- Section I - La propriété réservée387
- Section II - La propriété fiduciaire404
- Titre deuxième - Les droits réels 451
- Chapitre 1 / Théorie générale des droits réels 453
- Section I - La notion de droit réel453
- Section II - Le régime général des droits réels458
- Chapitre 2 / L'usufruit 481
- Section I - Constitution de l'usufruit482
- Section II - Exercice de l'usufruit488
- Section III - Extinction de l'usufruit499
- Titre troisième - L'indivision 513
- Chapitre 1 / La structure de l'indivision 523
- Chapitre 2 / L'établissement de l'indivision 541
- Chapitre 3 / Le régime de l'indivision 551
- Section I - La limitation de l'exercice du pouvoir d'exclusivité551
- Section II - La limitation de l'exercice du pouvoir de disposer558
- Chapitre 4 / La liquidation et le partage de l'indivision 591
- Section I - Le droit au partage593
- Section II - La liquidation de l'indivision601
- Section III - Les conditions du partage606
- Section IV - Les effets du partage630
- Titre quatrième - La possession 645
- Chapitre préliminaire / La notion de possession 647
- Chapitre 1 / Les effets de la possession civile 659
- Section I - La preuve de la propriété par la possession660
- Section II - La prescription663
- Chapitre 2 / Les effets de la possession naturelle 695
- Section I - La protection possessoire695
- Section II - L'acquisition des fruits716
- Section III - La rétention722
- Index des matières733
- Table des matières743
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Origine de la notice:
- Electre
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Disponible - 345.5 ZEN
Niveau 3 - Droit
