Société de législation comparée
-
-
Disponible - 343 CHE
Niveau 3 - Droit
Les chemins de l'harmonisation pénale
Résumé
Recueil d'études portant sur l'harmonisation pénale. Les champs d'expérimentation du phénomène sont décrits dans un contexte mondial de façon à rendre compte de la diversité et de l'hétérogénéité des pratiques. Une lecture des données recueillies permet de dégager des modèles théoriques conjuguant universalime et libéralisme, qui sont ensuite utilisés pour évaluer les pratiques d'harmonisation.
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
-
Date
- DL 2008
- Autre(s) forme(s) de titre
-
Notes
- Textes en français et en anglais
- Issu d'une réflexion collective d'une quinzaine de chercheurs sur une période de trois ans au cours de différents séminaires de 2004 à 2007
- Notes bibliogr.
- Mention parallèle de titre ou de responsabilité : Harmonising criminal law
-
Langues
- Français
-
Description matérielle
- 1 vol. (447 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
- Collections
- Sujet(s)
-
ISBN
- 978-2-908199-63-5
-
Indice
- 343 Sciences pénales et criminelles
-
Tables des matières
-
Les chemins de l'harmonisation pénale
Harmonising criminal law
Juliette Lelieur
Société de législation comparée
- Les auteurs11
- Avant-propos
Mireille Delmas-Marty, Mark Pieth et Ulrich Sieber17 - Introduction : objectifs et méthodes
Mireille Delmas-Marty19 - I
Champs d'expérimentation de l'harmonisation pénale - Chapitre I : Le Statut de la Cour pénale internationale : un droit répressif d'une génération nouvelle
- Juliette Lelieur39
- Chapitre II : L'effet harmonisateur du Statut de la Cour pénale internationale
- Emanuela Fronza et Ezequiel Malarino65
- Chapitre III : La répression de la traite des êtres humains au tournant du XIXème siècle : une illustration de la polyphonie des efforts d'harmonisation pénale
- Nadja Capus81
- Chapitre IV : De la lutte contre l'esclavage et la traite des blanches à la proscription du trafic d'êtres humains
- Luis Arroyo Zapatero105
- Chapitre V : Mastering Complexity in the Global Cyberspace : The Harmonization of Computer-Related Criminal Law
- Ulrich Sieber127
- Chapitre VI : A harmonized approach to combating international terrorism ? Roadwork ahead
- Naomi Norberg203
- Chapitre VII : Harmonising criminal Law : Preventing Corruption, a case study
- Mark Pieth225
- Chapitre VIII : La poule et l'oeuf : intérêts financiers de l'Union européenne et harmonisation pénale
- Carlo Sotis253
- Chapitre IX : La parabole de l'harmonisation pénale : à propos des dynamiques d'intégration normative relatives à l'organisation criminelle
- Stefano Manacorda269
- Chapitre X : L'harmonisation des sanctions en Europe
- Alessandro Bernardi289
- Chapitre XI : Americanisation or Europeanisation of corporate crime ?
- Adan Nieto Martin327
- II
Éléments d'une théorie de l'harmonisation pénale - Chapitre I : The agents of change
- Mark Pieth369
- Chapitre II : The forces behind the harmonization of criminal Law
- Ulrich Sieber385
- Chapitre III : Les processus d'interaction
- Mireille Delmas-Marty419
- Chapitre IV : Les modèles d'harmonisation
- Mireille Delmas-Marty433
- Conclusion : Évaluation critique des pratiques au regard des modèles
- Mireille Delmas-Marty441
-
-
Origine de la notice:
- BNF
-
Disponible - 343 CHE
Niveau 3 - Droit
