Histoire du droit privé
Personnes et biens
Marie-Hélène Renaut
Ellipses
Introduction
3
Partie 1. Les racines romaines du droit privé
7
Chapitre 1. Famille et patrimoine à Rome
10
I. La famille10
1. La famille agnatique, une famille juridique11
2. La famille cognatique, une famille fondée sur la parenté par le sang13
3. La famille du Bas Empire chrétien18
II. Les effets patrimoniaux du mariage22
1. La dot22
2. La donation ante nuptias et la donation propter nuptias23
3. La capacité juridique de la femme et des enfants24
III. Le droit successoral25
1. La dévolution de la succession ab intestat26
2. La dévolution testamentaire30
Chapitre 2. Le pouvoir de l'homme sur les choses
35
I. La classification des biens35
1. La classification des choses corporelles35
2. La classification des droits39
II. Le pouvoir de droit sur les choses : la propriété41
1. La propriété quiritaire41
2. Acquisition et transfert de la propriété45
3. Les droits réels sur la chose d'autrui51
III. Le pouvoir de fait sur les choses : la possession53
1. La définition de la possession53
2. La protection de la possession54
Partie 2. L'Ancien Droit privé français : 476-1789
57
Chapitre 3. Famille et patrimoine dans l'ancienne France
61
I. La famille61
1. Les usages germaniques61
2. La famille médiévale selon le droit canonique64
3. La famille légitime, fondement de l'État royal70
II. Les rapports patrimoniaux entre époux77
1. Le droit des gens mariés de l'époque franque à l'époque féodale78
2. Les régimes matrimoniaux79
3. Le douaire85
III. Les successions dans l'Ancien Droit français88
1. La dévolution coutumière ab intestat89
2. La dévolution testamentaire93
3. Les limites à la liberté de disposer98
Chapitre 4. Le droit des biens dans l'ancienne France
101
I. Les différents types de biens101
1. Meubles et immeubles102
2. Bien nobles et biens roturiers ; propres et acquêts103
II. Le pouvoir de droit sur les choses, la propriété103
1. Le concept de propriété dans l'Ancien Droit104
2. L'acquisition de la propriété108
3. Les droits réels sur la chose d'autrui114
III. Le pouvoir de fait sur les biens : la possession115
1. L'acquisition de la saisine116
2. La protection de la saisine117
Partie 3. Les personnes et les biens de 1789 à nos jours
119
Chapitre 5. Régimes matrimoniaux et successions
dans la famille républicaine
122
I. La révolution du droit de la famille122
1. La famille révolutionnaire123
2. L'ordre familial selon le Code civil de 1804126
3. La grande mutation de la famille après 1850131
II. Les régimes matrimoniaux140
1. Le choix d'un régime matrimonial140
2. La réforme des régimes matrimoniaux141
III. Le droit successoral143
1. Les successions dans le droit intermédiaire143
2. Le droit des successions dans le Code civil de 1804145
3. L'évolution du droit successoral depuis 1804147
Chapitre 6. La propriété, un droit sacré
151
I. La naissance de la propriété individuelle moderne152
1. Les caractères de la propriété selon le droit intermédiaire152
2. Le transfert et la preuve de la propriété154
II. La propriété, clef de voûte du Code civil155
1. Les différents biens155
2. Les caractères du droit de propriété selon le Code civil158
III. La disparition des droits fondamentaux du propriétaire159
1. Le droit de propriété, à nouveau un droit éclaté159
2. La propriété, un droit sous contrôle social161
Bibliographie
164
Index des matières et des noms propres
166
Index des adages
171