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Cinquantième anniversaire de la Constitution française, 1958-2008

Livre

Résumé

Regards croisés de juristes, de chercheurs et de responsables politiques sur les grands thèmes du droit constitutionnel contemporain à l'occasion des cinquante ans de la Constitution de la Ve République.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2008
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • XI-802 p. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-247-08013-7
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Association française de droit constitutionnel

      1958 - 2008

      Cinquantième anniversaire de la Constitution française

      La Constitution de 1958, en son temps, exprime une histoire et des spécificités nationales. La Constitution de 1958, au fil du temps, est marquée par l'incidence des évolutions plus générales, et parfois externes, du droit, de la politique et de la société. Le temps de la Constitution, c'est l'influence qu'elle exerce dans l'ensemble des champs du droit : institutionnel, politique, juridictionnel, normatif..., aux prises avec d'autres disciplines, d'autres ordres juridiques.

      Réalisé à l'occasion du cinquantième anniversaire de la Constitution de la Ve République, sous l'égide de l'Association française de droit constitutionnel, cet ouvrage a pour ambition de rendre compte, de manière nécessairement incomplète mais avec un souci de large ouverture, des positions de la doctrine. C'est le temps de la réflexion, mais aussi de la prospective.

      Il ne s'agit pas d'un Traité constitutionnel, mais de regards croisés, parfois pluriels, sur les grands thèmes du droit constitutionnel contemporain.

  • Tables des matières
    • 1958-2008
      Cinquantième anniversaire de la constitution française
      Bertrand Mathieu
      Dalloz
      • Propos introductifs
      • La Constitution a cinquante ans : continuités et ruptures
      • Bertrand Mathieu1
      • Témoignages
      • Changeante et immuable ?
      • Pierre Avril13
      • Tant de pouvoirs pour de tels résultats !
      • Bernard Chantebout17
      • Quelques anomalies constitutionnelles sous la Ve République
      • Patrice Gélard23
      • À la rencontre de la Constitution
      • Jean Gicquel29
      • Feue la Ve République
      • Dmitri Georges Lavroff35
      • Une désignation irréaliste, une force constitutionnelle incomplète
      • François Luchaire43
      • Une Constitution singulière et efficace
      • Pierre Pactet47
      • Les 50 ans de la Constitution
      • Loïc Philip51
      • À la recherche d'un « pouvoir d'État » disparu
      • Jean-Louis Quermonne59
      • Première partie La constitution en son temps
      • Sous-partie 1. La place de la Constitution de 1958 dans l'histoire constitutionnelle
      • Un problème vieux de cent soixante-neuf ans ?
      • Le « régime d'historicité » de Charles de Gaulle
      • Odile Rudelle69
      • Les ascendances inopinées de la Ve République
      • François Saint-Bonnet81
      • Sous-partie 2. La rédaction et la présentation de la Constitution de 1958
      • Une découverte : les archives constitutionnelles
      • Didier Maus93
      • L'allocution de Michel Debré devant le Conseil d'État
      • Michel Verpeaux105
      • Deuxième partie Le temps de la constitution
      • Sous-partie 1. L'évolution des principes fondamentaux
      • L'identité
      • Identité constitutionnelle
      • Michel Troper123
      • Les symboles identitaires dans la Constitution de 1958
      • Anne-Marie Le Pourhiet133
      • L'unité
      • Une République une et diverse ?
      • André Roux147
      • La souveraineté
      • La souveraineté, expression de la singularité de la République
      • Stéphane Pierré-Caps161
      • La souveraineté sous la Ve République : une certaine idée du gouvernement
      • Lucien Jaume171
      • La laïcité
      • La laïcité : tradition et innovation
      • Jean-Pierre Machelon181
      • L'avènement d'une laïcité positive
      • Philippe Portier191
      • L'égalité
      • Les deux faces du principe d'égalité
      • Ferdinand Mélin-Soucramanien et Hugues Moutouh203
      • Sous-partie 2. L'évolution des institutions
      • Les mutations de l'institution présidentielle
      • La permanence de l'institution présidentielle
      • Guy Carcassonne221
      • Les effets du quinquennat sur l'exercice de la fonction présidentielle - Une faible incidence
      • Jean Massot231
      • Les effets du quinquennat sur l'exercice de la fonction présidentielle - Certitudes et prospective
      • Jean Rossetto243
      • Les mutations de l'institution parlementaire
      • L'influence de la Constitution sur la vie parlementaire
      • Jean-Pierre Duprat253
      • Constitution et vie parlementaire
      • Georges Bergougnous267
      • L'affirmation du Sénat
      • Alain Delcamp281
      • Les mutations des institutions juridictionnelles
      • La Constitution et le pouvoir juridictionnel - De l'article 64 de la Constitution et l'indépendance de l'autorité judiciaire à l'article 16 de la Déclaration des droits et l'indépendance de la justice
      • Thierry S. Renoux293
      • Le Conseil constitutionnel : une réussite inattendue de la Ve République
      • Jean-Louis Debré309
      • Le Conseil constitutionnel à la croisée des chemins
      • Guillaume Drago315
      • La Constitution et ses juges
      • Dominique Turpin329
      • La Constitution et le juge judiciaire
      • Jean-Louis Nadal345
      • La Constitution et le juge administratif
      • Bruno Genevois355
      • La Constitution et le juge financier
      • Étienne Douat375
      • L'évolution du « pouvoir » administratif
      • Peut-on parler de « pouvoir » administratif ?
      • Pierre Bon385
      • Sous-partie 3. L'évolution du champ constitutionnel
      • Le droit constitutionnel et les autres disciplines juridiques
      • La constitutionnalisation du droit administratif
      • Pierre Delvolvé397
      • La constitutionnalisation du droit civil
      • Nicolas Molfessis419
      • La constitutionnalisation du droit économique
      • Philippe Terneyre427
      • La constitutionnalisation du droit du travail
      • Olivier Dutheillet de Lamothe435
      • La constitutionnalisation du droit en matière pénale
      • Bernard Bouloc445
      • La constitutionnalisation du droit processuel
      • Serge Guinchard459
      • Du centre à la périphérie : les nouvelles figures de la constitutionnalisation du droit public financier
      • Michel Bouvier475
      • La constitutionnalisation du droit de l'environnement
      • Michel Prieur489
      • Bioéthique et Constitution
      • Stéphanie Hennette-Vauchez505
      • L'autonomisation du droit constitutionnel
      • De la promotion d'une règle à la normalisation d'une discipline
      • Alexandre Viala519
      • Relativité de l'autonomie ontologique, confirmation de l'autonomie disciplinaire institutionnelle, paradoxe de l'hétéronomie épistémologique
      • Otto Pfersmann527
      • La découverte des droits fondamentaux
      • La découverte des droits fondamentaux, une oeuvre inachevée
      • Michel Fromont545
      • De la « redécouverte » des droits fondamentaux sous la Ve République - À chaque époque ses fondamentaux ?
      • Slobodan Milacic553
      • Les droits fondamentaux, sans le savoir ni le vouloir
      • Patrick Wachsmann563
      • Sous-partie 4. La Constitution et les partis politiques
      • L'action de la Constitution sur les partis politiques
      • Jean-Claude Colliard573
      • La politique et les partis sous la Ve République
      • Jean-Marie Denquin583
      • La Constitution de 1958 et les partis politiques : la cage de fer du présidentialisme
      • Daniel Bourmaud591
      • Les systèmes électoraux sous la Ve République
      • Richard Ghevontian599
      • Sous-partie 5. L'action de la Constitution sur les crises
      • L'état d'urgence
      • Frédéric Rolin611
      • La Ve République et les crises nationales
      • Bernard Cubertafond621
      • La Ve République et les crises internationales
      • Laurence Burgorgue-Larsen631
      • Troisième partie La constitution à l'épreuve du temps
      • Sous-partie 1. L'argument de droit comparé en droit constitutionnel
      • Penser le(s) droit(s) constitutionnel(s) comparé(s)
      • Marie-Claire Ponthoreau649
      • Arguments de la Constitution française de 1958 à l'Assemblée constituante polonaise
      • Krystian Complak657
      • La Constitution de la Ve République française et la Constitution belge
      • Francis Delpérée663
      • La Constitution de 1958 : un modèle pour les institutions italiennes ?
      • Giuseppe de Vergottini669
      • Sur l'attractivité du modèle de la Constitution de 1958 en Afrique, cinquante ans après...
      • Jean du Bois de Gaudusson675
      • Sous-partie 2. La Constitution à l'épreuve de l'Europe
      • La Ve République à l'épreuve de l'Europe
      • Florence Chaltiel685
      • L'incidence de la construction européenne sur la norme constitutionnelle
      • Jérôme Roux693
      • Regard sur un demi-siècle d'européanisation de la Constitution de la Ve République
      • Olivier Dord703
      • Le Parlement français à l'épreuve de la construction européenne ?
      • Henri Oberdorff715
      • Le Conseil constitutionnel, régulateur des rapports de systèmes
      • Anne Levade729
      • Sous-partie 3. La Constitution à l'épreuve de la réforme de l'État
      • Les enjeux constitutionnels des politiques de réforme de l'État
      • Jacques Chevallier755
      • La réforme de l'État décentralisé
      • Olivier Gohin765
      • Sous-partie 4. La Constitution à l'épreuve de sa réforme
      • Sénat et révision constitutionnelle
      • Robert Badinter777
      • La Ve République : l'équilibre inachevé des pouvoirs
      • Dominique Rousseau787

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 350.2(44) CIN

    Niveau 3 - Droit