Droit privé romain. 1 , Origines et sources, famille, biens, successions

Auteur(s) :

Schmidlin, Bruno (1933-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Manuel destiné à introduire les notions, règles et principes du droit privé en remontant à leurs origines dans le droit romain. Il montre l'esprit humaniste de l'ordre juridique romain et met l'accent sur les droits réels et le droit des obligations.

Éditeur(s)
- Bruylant
- Université de Genève, Faculté de droit
Date
- 2008
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (350 p.) : ill. en coul. ; 23 x 16 cm
Sujet(s)
Lieu
- Rome
ISBN
- 978-2-8027-2635-7
Indice
- 340.91 Droit romain, droit de l'Antiquité
Quatrième de couverture
- Le droit privé, dominé par les codes civils modernes, se présente sous la forme d'un système abstrait bien que son contenu renferme un droit né dans la jurisprudence : le droit romain. « Non ex regula ius sumatur sed ex iure quod est regula fiat » (D 50,17,1) : le droit ne se déduit pas d'une règle mais la règle naît du droit qui existe, voici la maxime qui a guidé les jurisconsultes.
  C'est aux jeunes juristes que s'adresse en premier lieu ce livre qui leur donnera un accès aux institutions du droit privé et qui les familiarisera avec le langage et les concepts juridiques issus du droit romain. Il s'adresse aussi aux juristes formés, intéressés aux fondements historiques et dogmatiques du droit dont le code ne retient qu'une page.
Tables des matières
- - Droit privé romain I
  - Origines et sources Famille, biens, successions
  - Bruno Schmidlin
  - Université de Genève Faculté de droit
  - Bruylant
  - Préface5
  - Première Partie
    Origines et sources du droit romain
  - Introduction9
  - Codex Florentinus 10
  - Chapitre I / L'ordre juridique romain13
  - 1. La structure de l'ordre juridique romain13
  - A. L'interdépendance de l'ordre juridique et du niveau de civilisation14
  - B. Les deux couches de normes : le droit civil et le droit universel (ius gentium)18
  - C. Le fondement du droit civil et du droit universel (ius gentium)20
  - 2. Les sources du droit romain : iura populi romani22
  - A. Les lois, la loi des Douze Tables, les lois publiques, les plébiscites, les sénatus-consultes et les constitutions impériales25
  - B. Les édits des magistrats ; l'Edit perpétuel du préteur27
  - C. La jurisprudence : les responsa prudentium29
  - D. La cohésion de l'ordre juridique romain31
  - a. L'interdépendance des lois, des édits des magistrats et de la jurisprudence31
  - b. Le droit romain, les codes civils et le case law34
  - Chapitre II / La mise en oeuvre du droit par la juridiction et la procédure37
  - Introduction37
  - 1. Le procès et les actions38
  - 2. La juridiction du préteur38
  - A. Le pouvoir du préteur : imperium39
  - B. La fonction spécifique du préteur : l'exercice de la juridiction39
  - 3. Les actions archaïques et solennelles : legis actiones40
  - A. La procédure formalisée : lege agere ; les actions de la loi : legis actiones40
  - Excursus / L'exemple de la legis actio sacramento in rem, l'action de la revendication d'une chose fondée sur un serment41
  - B. Les différents types de legis actiones43
  - Excursus / Les legis actiones principales41
  - 4. La procédure formulaire sous la République et sous le Principat46
  - A. L'origine de la procédure formulaire46
  - B. La procédure devant le préteur47
  - a. La citation47
  - b. Le débat devant le magistrat : la phase in iure48
  - c. La litispendance : litis contestatio49
  - C. La procédure devant le juge50
  - a. L'instance devant le juge : apud iudicem ; la phase in iudicio50
  - b. La sentence : sententia, iudicium50
  - D. L'exécution51
  - a. L'exécution : actio iudicati, l'action fondée sur le jugement51
  - b. Les sanctions contre le défendeur refusant de collaborer52
  - 5. La structure des actions formulaires53
  - A. Les éléments de la formule53
  - B. La réalisation du programme de la formule par le juge54
  - a. La demonstratio : l'indication du fondement concret de l'action55
  - b. L'intentio : la demande de l'acteur55
  - c. La condemnatio : la condamnation56
  - C. La division des différents genres de formules56
  - a. Les formules des actions réelles : actiones in rem57
  - b. Les formules des actions personnelles : actiones in personam57
  - Excursus / La structure des formules des actions57
  - 6. L'évolution de la procédure sous l'Empire62
  - A. La juridiction extraordinaire : cognitio extra ordinem63
  - B. La procédure impériale63
  - C. Les voies d'appel et le procès par rescrit sous l'Empire64
  - Chapitre III / La genèse de la jurisprudence romaine en tant que science du droit67
  - 1. La jurisprudence romaine et les sciences hellénistiques70
  - 2. La voie propre de la jurisprudence romaine73
  - 3. Historique de la jurisprudence romaine77
  - A. La période des veteres (les anciens juristes)79
  - B. La jurisprudence classique83
  - a. La jurisprudence de l'époque julio-claudienne (Auguste, Tibère, Claude et Néron)83
  - b. La jurisprudence à l'époque des Antonins (Hadrien, Marc-Aurèle)85
  - c. La jurisprudence à l'époque des empereurs Sévères (Septime Sévère, Caracalla, Sévère Alexandre)88
  - 4. La codification du droit romain sous Justinien : le Corpus Iuris Civilis91
  - A. Le déclin de la jurisprudence et les précurseurs de la codification en Occident91
  - a. L'extension du droit vulgaire91
  - b. Les précurseurs des codifications en Occident92
  - B. La codification sous l'empereur Justinien94
  - a. La réforme du droit et la réforme des études juridiques96
  - b. L'oeuvre de codification sous Justinien97
  - Empereur Justinien99
  - Deuxième partie
    La famille, le mariage, la personne
  - Introduction105
  - A. Le problème historique du statut personnel et familial105
  - B. La conception moderne de la personne en tant que sujet de droit107
  - Chapitre IV / La famille romaine109
  - 1. La structure de la famille romaine : le principe patriarcal109
  - A. La famille gentilitienne : la gens109
  - B. Le principe patriarcal110
  - C. La famille agnatique111
  - 2. La puissance paternelle sur les enfants : la patria potestas114
  - 3. L'adoption et l'émancipation115
  - A. L'adrogation : adrogatio115
  - B. L'adoption : adoptio115
  - C. L'émancipation : emancipatio116
  - 4. Le régime paternel dans la famille romaine117
  - 5. La tutelle et la curatelle : tutela et cura118
  - A. La nomination du tuteur119
  - B. L'activité du tuteur119
  - C. La curatelle : cura120
  - Chapitre V / Le mariage123
  - 1. Le mariage cum manu et le mariage sine manu123
  - 2. Les conditions et la conclusion du mariage124
  - A. Les conditions du mariage124
  - B. La conclusion du mariage125
  - 3. Le régime matrimonial et la dot127
  - A. Le régime matrimonial dans le mariage sine manu127
  - B. Le régime matrimonial dans le mariage cum manu127
  - C. La dot : dos127
  - D. Les donations entre époux : donationes inter virum et uxorem129
  - 4. La dissolution du mariage par divorce129
  - 5. Le statut social de la femme dans la famille131
  - Chapitre VI / La capacité civile135
  - 1. La jouissance des droits de la personne libre135
  - A. Le commencement de la personnalité135
  - B. La perte de la jouissance des droits civils136
  - 2. La capacité de l'exercice des droits civils137
  - A. La capacité d'exercice de l'esclave138
  - B. La capacité d'exercice du fils et de la fille de la famille138
  - C. La capacité d'exercice des droits du sui iuris139
  - D. Les conditions subjectives de l'exercice des droits139
  - 3. Les sans-droit, les discriminés (esclaves, affranchis, clients)141
  - A. Les esclaves141
  - a. La source de l'esclavage144
  - b. Le statut social de l'esclave145
  - c. Le statut juridique de l'esclave148
  - B. Les affranchis et les clients150
  - C. La clientèle150
  - D. Esclavage, institution de droit ou institution sociale ?151
  - a. L'exclusion de l'esclave de la communauté de droit151
  - b. L'esclavage comme assujettissement unilatéral et absolu151
  - Troisième partie
    Les biens
  - Introduction155
  - Chapitre VII / La chose comme objet de possession et de propriété157
  - 1. La délimitation juridique de la chose157
  - A. Le sens juridique du mot « chose » : res, corpus157
  - B. Les choses comme objets utiles159
  - a. Res in commercio, choses dans le commerce ; res in nostro patrimonio, choses dans notre patrimoine159
  - b. Res extra commercium, choses hors du commerce ; res extra nostrum patrimonium, choses en dehors du patrimoine privé160
  - C. Les choses comme objets maîtrisables161
  - a. Choses corporelles et choses incorporelles161
  - b. Choses fongibles et choses non fongibles162
  - c. Choses consomptibles et choses non consomptibles163
  - d. Choses simples et choses composées164
  - e. Choses indivisibles et choses divisibles165
  - f. Chose principale et chose accessoire (Zugebör)165
  - g. Fruits et produits d'une chose : fructus et reditus166
  - h. Res mancipi et res nec mancipi166
  - i. Meubles et immeubles : res mobiles et res immobiles167
  - Excursus / Définition et division des choses en droit privé moderne167
  - 2. La maîtrise de fait de la chose : la possession ; la maîtrise de droit de la chose : la propriété et les droits réels limités168
  - A. La maîtrise de fait : la possession169
  - B. La propriété et les droits réels limités170
  - 3. La distinction entre possession et propriété : les fonctions de la possession à l'égard de la propriété172
  - A. Le rapport possession-propriété172
  - B. Différentes fonctions de la possession173
  - a. Occupatio : la possession naturelle se transformant immédiatement en propriété173
  - b. La possession civile : possessio civilis se transformant en propriété par l'usucapio (acquisition par prescription)174
  - c. La remise de la possession dans le transfert de la propriété175
  - d. La possession et la défense de la propriété dans le procès en revendication175
  - Excursus176
  - Chapitre VIII / La possession179
  - 1. La personne du possesseur : la possession en nom propre et la possession pour autrui179
  - A. La possession en nom propre179
  - B. Le détenteur180
  - C. Le possesseur au nom d'autrui privilégié181
  - a. Le séquestre181
  - b. Le créancier gagiste182
  - c. Le cas du précariste182
  - D. La division de la possession en droit moderne182
  - a. La possession originaire183
  - b. La possession dérivée183
  - 2. Le fondement de la possession : la possession justifiée par une cause (possessio ex iusta causa) ; la possession non vicieuse (iusta possessio)184
  - A. La possession justifiée par une cause civile : ex iusta causa possessio - possessio civilis184
  - B. La possession non vicieuse : iusta possessio ; l'interdit possessoire : possessio ad interdicta185
  - 3. La structure de la possession : animus et corpus186
  - A. L'élément intentionnel dans le fait de la possession186
  - B. L'élément extérieur corporel dans le fait de la possession187
  - 4. L'acquisition, le maintien et la perte de la possession188
  - A. L'acquisition originaire de la possession189
  - B. Le transfert de la possession : l'acquisition dérivée de la possession193
  - a. Les traditions simplifiées en droit romain194
  - b. Les traditions simplifiées en droit moderne197
  - C. Le maintien de la possession198
  - a. Les interruptions de la possession198
  - b. Empêchements momentanés de l'exercice de la possession200
  - D. La perte de la possession201
  - a. L'abandon volontaire de la possession201
  - b. La perte involontaire de la possession202
  - 5. L'acquisition de la possession par l'intermédiaire d'autrui203
  - 6. La protection de la possession204
  - A. La protection de la possession par les interdits (interdicta)205
  - B. Les interdits restitutoires : interdicta restitutoria206
  - C. L'exception pour possession vicieuse et l'autodéfense légitime207
  - Chapitre IX / La propriété211
  - 1. La notion romaine de la propriété211
  - 2. L'apport juridique et idéologique des jurisconsultes romains à la conception de la propriété213
  - 3. La propriété collective : la propriété commune en indivision et la propriété par quotes-parts215
  - A. La notion de copropriété217
  - B. Les pouvoirs du copropriétaire218
  - C. La division de la copropriété219
  - D. La copropriété en droit moderne, en particulier son application à la propriété par étages220
  - 4. L'acquisition dérivée de la propriété220
  - A. L'acquisition de la propriété fondée sur l'acte juridique de la mancipatio221
  - B. L'in iure cessio, la cession en justice223
  - C. L'acquisition de la propriété par un acte non formel : le transfert par traditio224
  - Excursus / Le transfert de la propriété par la traditio en droit moderne225
  - 5. L'acquisition par prescription : usucapio227
  - A. Le principe de l'usucapion227
  - B. Les conditions d'exercice de l'usucapion229
  - C. L'usucapion en droit moderne235
  - 6. Les modes originaires naturels d'acquisition de la propriété237
  - A. L'occupation : occupatio238
  - B. L'acquisition des fruits238
  - C. Autres modes d'acquisition : accessio, commixtio, confusio, specificatio239
  - a. L'accession : accessio239
  - b. Le mélange : commixtio, confusio242
  - c. La spécification : spécificatio244
  - d. Les conséquences ultérieures de l'accession, de la confusion, du mélange et de la spécification246
  - 7. La protection de la propriété247
  - A. Rei vindicatio : la protection offensive de la propriété247
  - a. Le but de l'action en revendication247
  - b. Les parties en présence dans la rie vindicatio248
  - c. Le contenu de la rei vindicatio249
  - B. La protection contre les troubles dans l'exercice de la propriété252
  - a. Contre l'usurpateur d'un droit réel limité252
  - b. Les immissions : immissiones252
  - c. La protection de l'usucapant : l'action publicienne253
  - Chapitre X / Les droits réels limités255
  - 1. Les servitudes prédiales et les servitudes personnelles255
  - 2. Les principes généraux des servitudes prédiales257
  - 3. Les servitudes prédiales259
  - 4. Constitution et extinction des servitudes260
  - A. La constitution d'une servitude260
  - B. L'extinction de la servitude261
  - 5. Les servitudes personnelles261
  - A. L'usufruit : ususfructus261
  - a. La définition de l'usufruit261
  - b. L'objet de l'usufruit262
  - c. Le contenu du droit de l'usufruit264
  - B. L'usage : usus ; l'habitation : habitatio ; les services : operae265
  - C. Le droit de superficie et l'ager vectigalis (l'emphytéose)266
  - a. La superficie266
  - b. L'ager vectigalis (l'emphytéose)268
  - 6. La protection des servitudes269
  - Quatrième partie
    Les successions
  - Introduction / L'acquisition pour cause de mort dans la dévolution : problèmes fondamentaux275
  - Chapitre XI / La succession légale (ab intestato, sans testament)279
  - 1. Les origines279
  - 2. La succession sans testament (ab intestato) selon les douze tables280
  - 3. L'usucapion de l'héritage : usucapio pro berede281
  - 4. L'ordre successoral prétorien : la bonorum possessio ab iniestato283
  - 5. La succession cognatique dans le droit justinien285
  - Chapitre XII / La succession testamentaire287
  - 1. Les formes du testament287
  - A. Les précurseurs du testament287
  - B. Le testament per aes et libram (par lingot et balance)287
  - a. Effets dans les rapports entre le testateur et les héritiers légaux289
  - b. Effets dans les rapports entre le testateur et le familiae emptor289
  - c. Effets dans les rapports entre le testateur et les héritiers institués290
  - d. La possession conformément aux tablettes testamentaires : le testament prétorien, la bonorum possessio secundum tabulas290
  - 2. Les règles de la succession testamentaire291
  - A. L'institution d'héritier291
  - B. La substitution des héritiers292
  - 3. L'exheredatio (l'exhérédation) : les dispositions formelles relatives à la réserve héréditaire293
  - 4. Le droit matériel successoral réservataire : la querela inofficiosi testamenti293
  - 5. Le principe de l'unité de la succession, l'accroissement des parts successorales295
  - 6. La révocabilité du testament296
  - 7. L'interprétation du testament297
  - A. L'interprétation stricte des parties formelles du testament300
  - B. L'interprétation selon la volonté individuelle, hypothétique, raisonnable ou typique303
  - C. L'interprétation en faveur de certains intérêts familiaux ou sociaux305
  - Chapitre XII / L'acquisition de la succession par les héritiers307
  - 1. Les règlements de l'acquisition de l'héritage307
  - A. L'acquisition selon le ius civile307
  - a. Les héritiers siens et nécessaires : heredes sui et necessarii307
  - b. Les héritiers externes (ou volontaires) : les extranei308
  - B. L'acquisition selon le droit prétorien308
  - C. Les rapports juridiques à la succession jacente : l'hereditas iacens309
  - 2. La pluralité d'héritiers - le principe de l'accroissement et le principe de la collatio bonorum : le rapport des biens309
  - A. L'accroissement dans la succession testamentaire310
  - B. Le rapport d'héritiers : collatio bonorum310
  - 3. La protection du droit à la succession311
  - A. L'action en pétition d'hérédité : hereditas petitio311
  - B. La protection des héritiers prétoriens : interdictum quorum bonorum312
  - 4. La responsabilité pour les dettes de la succession312
  - Chapitre XIV / Les legs, le fidéicommis et le codicille315
  - 1. Les différentes formes de legs315
  - A. Le legs de disposition : legatum per vindicationem316
  - B. Le legs obligeant l'héritier : legatum per damnationem316
  - C. Le legatum sinendi modo et le legatum perpraeceptionem317
  - 2. L'acquisition du legs317
  - 3. L'invalidité des legs318
  - 4. Les fidéicommis et les codicilles319
  - A. Le fidéicommis : fideicommissum319
  - B. Le codicille : codicilli320
  - Excursus / Le testament d'Antonius Silvanus321
  - Index327
Origine de la notice:
- Electre