Une ambition partagée ?
La coopération entre le ministère de la culture et les collectivités territoriales (1959-2009)
Philippe Poirier et René Rizzardo
Préface
Frédéric Mitterrand
Ministre de la Culture et de la Communication11
La coopération : le sens d'une démarche
Augustin Girard
13
Introduction
Geneviève Gentil et Philippe Poirrier
17
Partie I
Des politiques culturelles concertées21
La dynamique de la coopération culturelle : de la décentralisation à la territorialisation de l'action publique
Guy Saez
23
Stratégies de la coopération-décentralisation
25
La démocratisation comme fondement de la décentralisation artistique26
Un puissant facteur de l'institutionnalisation des politiques culturelles28
Structure et valeurs de la coopération30
De l'État coopérateur à l'État qualiticien32
Une tentative de définition33
Limites et évolutions du système de coopération : vers une gouvernance culturelle territorialisée
36
Complexité des conventions de développement culturel36
Différents projets de réformes du système38
Vers une gouvernance culturelle territorialisée41
La polarisation du système sur les villes41
La solidarité interterritoriale44
Naissance et développement du partenariat contractuel dans le domaine culturel
Pierre Moulinier
47
De la culture du contrat au contrat culturel
47
La loi ou le contrat ? Politiques contractuelles et décentralisation47
Le partenariat culturel49
Contrat culturel et décentralisation49
Les fonctions de l'État dans le domaine culturel51
Les compétences culturelles des collectivités territoriales53
Les quatre temps de la contractualisation culturelle
54
L'apprentissage du travail en commun (1960-1981)55
Les contrats de pays57
Les contrats de villes moyennes58
Les chartes culturelles58
La « contractualisation généralisée » (1982-1988)60
Les chartes intercommunales d'aménagement et de développement (Cida)61
Les conventions de développement social des quartiers61
Les conventions culturelles avec les régions 1982-198362
Les conventions de développement culturel (Cdc)64
Les plans de développement de la lecture publique66
Les contrats de plan État-région (Cper) 1984-198867
Contrats « ville-enfant » (Cve) et contrats d'aménagement du temps de l'enfant (Cate)69
Villes et pays d'art et d'histoire (Vpah)71
Politique de la ville, conventions culturelles spécialisées et réformes territoriales (1989-1999)71
Les Cper 1989-199972
Les conventions de développement culturel (Cdc)73
Les conventions de développement social des quartiers74
Les contrats de ville75
Les conventions de développement Chérèque76
Des contrats ville-enfant aux contrats locaux d'éducation artistique76
Les conventions ville-arts plastiques79
Les conventions de ville pour l'architecture et le patrimoine80
Les contrats ville-lecture80
Les relais livre en campagne82
Les conventions cinéma82
La mise en cohérence des dispositifs contractuels, les politiques de pays et d'agglomération et la seconde décentralisation (2000-2006)82
Les Cper 2000-200683
Le schéma de services collectifs culturels84
Les contrats de ville84
Les contrats d'agglomération85
Les contrats de pays86
Les chartes territoriales de cohésion sociale87
Le plan de cinq ans pour l'éducation artistique87
Les protocoles de décentralisation88
Les ruches89
Conclusion
89
De l'État tutélaire à l'État partenaire
La coopération entre l'État et les villes
Philippe Poirrier
93
Sous le signe de l'État modernisateur
94
La centralité de l'État culturel94
Une faible territorialisation97
Les maisons de la culture : un partenariat inégal99
Un partenariat recherché par un État fragilisé
102
Le moment Duhamel102
Les chartes culturelles103
La territorialisation des politiques municipales105
Vers la fin de l'État jacobin ?
108
« Un gouvernement partagé »108
Un État culturel affaibli ?112
Une demande d'État dans un contexte de retour du populisme114
L'État, les villes et l'aménagement culturel du territoire116
L'intercommunalité : une nouvelle donne partenariale ?117
Partie II
Regards croisés de partenaires119
Points de vue d'élus et de responsables de collectivités territoriales123
Jean-Louis Bonnin et Jean-Louis Biard
123
Bernadette Bourzai
128
Pierre Boutin
130
Michel Bouvard
132
Gabriel Braeuner
134
Marie-Thérèse François-Poncet
136
Martial Gabillard
139
Robert Grossmann
141
Yves-Marie Lehmann
143
François de Mazières
145
Les collectivités « fer de lance » de la décentralisation culturelle145
Rodolphe Pesce
147
Michel Pezet
149
Jean-Paul Pottier
151
Marie-Noëlle Provent
153
Dominique Puthod
155
Jean-Jack Queyranne
157
La montée en puissance du fait régional158
Jack Ralite
159
Gaël Rias
161
Une association régionale de développement de la musique et de la danse en Poitou-Charentes161
Jean Rouger
164
Jean-Pierre Saez
166
L'Observatoire des politiques culturelles, témoin privilégié du partenariat contractuel166
Jean-Pierre Sueur
169
Points de vue de responsables de l'État173
Robert Abirached
173
François Barré174
Patrice Béghain
176
Abraham Bengio
178
Guy Brajot
180
Comment, à partir des maisons de la culture, s'est établi et a évolué le dialogue entre l'État et les collectivités locales181
Michel Duffour
183
Bernard Faivre d'Arcier
185
« Estampillé d'intérêt national »185
Michel Fontès
188
Cécil Guitart
189
Marie-Claude Jeune
192
Une région qui s'organise193
Les « conventions de villes », un exemple réussi : Valence194
La commande publique : échecs et réussites194
Françoise Lapeyre-Uzu
195
Françoise Mosser
197
Les offices d'action culturelle départementaux, premiers « théâtres » du partenariat198
Partenariat et définition d'une politique culturelle régionale198
Quelques exemples de partenariat avec les communes199
La qualité des relations200
Christian Pattyn
201
Dominique Ponnau
203
Comment concevons-nous notre tâche ?
Comment tentons-nous de la remplir ?203
Jacques Rigaud
205
Jacques Sallois
207
Dominique Wallon
208
Louis Yvert
211
Partie III
D'un secteur à l'autre213
Les institutions de théâtre public : l'histoire d'un partenariat fondé sur la confiance
Blanche Le Bihan-Youinou
215
Les années 1950-1960 : genèse d'une régulation partenariale pilotée par l'État
218
Un partenariat territorial et expérimental : la décentralisation dramatique de Jeanne Laurent218
Formalisation, centralisation et contractualisation : la politique culturelle d'André Malraux220
Les années 1970-1980 : la remise en cause du modèle partenarial des années 1960
223
Une période d'incertitudes pour le secteur du spectacle vivant224
L'émergence de nouvelles logiques d'action225
Encadré - L'Agence culturelle d'Alsace226
La crise du spectacle vivant à la fin des années 1980229
Vers un nouveau modèle de régulation contractuelle ?
231
Un nouveau mode de production artistique231
La redéfinition des rôles des différents partenaires233
Encadré - Athéna, Agence pour la promotion du théâtre en Auvergne236
Conclusion : des relations contractuelles négociées, fondées sur une confiance encadrée
237
Les monuments historiques, l'État et les collectivités locales : partenariat ou tutelle ?
Xavier Laurent
239
Sélectionner et protéger
240
Classement et inscription, un domaine réservé240
Encadré - Le domaine des objets mobiliers ou l'ambiguïté du partenariat (ou bien un partenariat ambigu)241
La question du classement local243
Le rempart de l'administration et de la loi244
Le maire, le patrimoine et l'urbanisme
245
Encadré - Le secteur sauvegardé de Colmar246
Décider, financer et exécuter des travaux
248
Qui paye décide ?248
Le partenariat par la convention250
À qui revient vraiment l'initiative ?251
Animer le patrimoine
252
Les villes et pays d'art et d'histoire252
Encadré - Les villes et pays d'art et d'histoire253
Vers l'année du patrimoine254
La réutilisation et la valorisation économique des monuments historiques254
Un essai de périodisation255
L'archéologie : des responsabilités partagées ?
257
Musées, conservateurs et pouvoirs publics : des normes étatiques aux revendications locales
Frédéric Poulard
261
Les Trente Glorieuses ou la discrète modernisation des musées
262
Le volontarisme des municipalités en faveur des musées262
La volonté de reprise en main des musées de collectivités par l'État264
La « régularisation » des conservateurs au coeur des relations État-municipalités266
Les années 1970 et 1980 : l'essor des musées et des relations partenariales
268
Les musées comme agents de développement local269
Encadré - Le Musée dauphinois, ou le patrimoine vu dans ses dimensions sociales et culturelles269
L'État comme accompagnateur des politiques locales273
Des années 1990 à nos jours : vers une contractualisation des relations État-collectivités
276
La réforme de la Dmf et la généralisation du projet scientifique et culturel276
La loi sur les musées du 4 janvier 2002278
Conclusion
280
Inventaire général et collectivités territoriales : complices sur le terrain, partenaires dans les bureaux
Dominique Hervier
283
Un service génétiquement orienté vers les collectivités territoriales
284
Séduction réciproque, veille ministérielle
285
Des équipes de recherche sur le terrain285
Des élus progressivement impliqués286
La veille ministérielle288
Partenariat de terrain, partenariat de raison
289
Les expositions, outil des origines pour « donner à voir » le patrimoine, 1967-1983289
L'exposition d'inventaire, vecteur de décentralisation culturelle290
Le partenariat des origines290
Conventions de développement culturel versus conventions de travail Inventaire, 1980-2000292
Les conventions de travail Inventaire293
L'effort normalisateur de la sous-direction294
Encadré - Le recensement de la ville de Toulouse : un partenariat sans précédent entre l'État et une métropole régionale295
Le rôle des associations297
Vers la deuxième décentralisation, 1994-2004298
À la recherche d'une dynamique299
La mutation du partenariat, prologue à la deuxième décentralisation, 2000-2004300
Le protocole de la Seine-Saint-Denis300
Encadré - Du côté du Maine-et-Loire : une volonté territoriale soutenue de longue date301
Conclusion
304
Le livre et la lecture : un paysage transformé
Anne-Marie Bertrand
305
Le cadre initial
305
Un modèle de bibliothèque306
Le soutien aux communes306
Une nouvelle organisation307
Politique du livre, politique de la lecture307
Le réaménagement des relations partenariales
308
Une logique contractuelle308
Encadré - Le livre et la lecture à Poitiers309
Décentralisation et déconcentration
311
Quelques programmes spécifiques
313
Une fonction tribunicienne313
Un cadre contractuel314
Des programmes nationaux315
De nouveaux partenariats
317
Le développement des universités : un nouveau modèle ?317
L'intercommunalité318
Les réseaux départementaux319
Encadré - Le plan départemental de la lecture publique de la Drôme319
Entre collectivités322
Les régions et le livre323
Quelle évaluation ?
324
Musique, État et collectivités : un modèle partenarial inventif
Marion Denizot
327
La musique, une place à part dans le partenariat
328
Une première forme de déconcentration : les animateurs musicaux régionaux
330
La place contrastée de la musique dans les conventions généralistes
333
Un outil privilégié du partenariat : le réseau des associations départementales
335
Un secteur partenarial privilégié : l'enseignement
339
Conclusion : l'État garant des normes ?
344
Mobilisations pour la danse : professionnels, État et collectivités territoriales
Alice Rodelet
347
Une politique sous influence : « La musique nourrit la danse »
348
Tardive autonomie de la danse au sein du ministère349
Un terrain actif : pour la reconnaissance d'une danse contemporaine350
Prémices d'une politique de décentralisation351
Encadré - Le centre chorégraphique national de La Rochelle352
Des collectivités territoriales militantes353
La décentralisation chorégraphique des années 1980
354
Encadré - Lyon : la maison et la biennale de la danse354
Les centres chorégraphiques nationaux : « des projets plus que des institutions »355
Multiplication des dispositifs d'aide : le primat à la danse contemporaine356
Encadré - Le schéma départemental d'enseignement de la danse des Côtes-d'Armor359
Fragilités d'une politique tardive361
Conclusion
362
Du ministère aux partenaires, les conventions de l'art contemporain
David Cascaro
365
Paris mène la danse
367
Les maquettes d'une politique territoriale368
Un aggiornamento esthétique369
Une politique nationale370
Encadré - Les arts plastiques en Limousin372
Professions, conventions et esthétiques373
Les collectivités prennent la main
375
La circulation375
Des villes en avant-garde376
Les résistances au partenariat380
Le temps des métropoles382
Le cinéma : des relations singulières, soutien économique et politique culturelle
Alain Auclaire
385
L'époque de l'indifférence mutuelle
387
Les professionnels de la profession387
Le Cnc, centralisateur par constitution387
Les communes : le cinéma est-il un loisir populaire ou un art ?389
Le cinéma comme atout du développement des collectivités locales : l'aménagement culturel du territoire
391
La « désertification » cinématographique391
« Cinéma public » ?393
Le volontarisme ministériel et le développement des pouvoirs décentralisés395
Sur la vocation des salles de cinéma au titre de l'animation culturelle locale396
Sur les salles à gestion publique396
¤ L'Adrc et la Commission d'aide sélective aux salles de cinéma397
¤ La question de la production cinématographique et audiovisuelle en région401
Le cinéma et l'identité locale : les collectivités s'émancipent, l'État se recentre
406
La région devient un acteur du système cinématographique406
¤ Centre images407
¤ Le Crrav408
¤ Rhône-Alpes Cinéma409
Le cinéma devient un atout de la vie sociale et du développement économique des collectivités locales410
¤ Les commissions du film410
¤ La rénovation du parc des salles et les commissions d'équipement cinématographique411
L'État devient-il un partenaire ?413
¤ Les conventions de développement cinématographique entre l'État et les collectivités territoriales413
¤ Les dispositifs d'éducation au cinéma415
Sources
417
L'éducation artistique : un partenariat inachevé
Marie-Christine Bordeaux
419
Le développement culturel face à la rénovation du système éducatif (1968-1980)
422
Le rôle de l'éducation artistique dans le colloque d'Amiens : avancées et limites422
L'action du Fic en milieu scolaire423
La mission Luc : développement de l'action culturelle et limites de la coopération avec les collectivités425
L'impact de la politique musicale impulsée par Marcel Landowski426
Atouts et limites du modèle de partenariat mis en place au cours des années 1980
429
La vision stratégique de Jean Ader : promouvoir et susciter429
Encadré - Vers une agence régionale ? Le cas particulier de l'Acmisa431
Des cadres facilitateurs peu mobilisés432
Les obstacles structurels434
Encadré - Un modèle d'action culturelle alternatif aux dispositifs conjoints Éducation-Culture : les centres de formation de musiciens intervenants436
Le rôle de la société civile : des histoires parallèles, une activité engagée dans le débat public438
La loi sur les enseignements artistiques de 1988 : l'ambition avortée d'une loi-programme438
Encadré - L'Association nationale de recherche et d'action théâtrale (Anrat)439
L'éducation artistique traversée par l'impératif démocratique : vers la territorialisation des dispositifs (1988-1992)
440
La difficulté à gérer l'« effet retour » et à prendre en compte les initiatives locales440
L'éducation artistique à l'épreuve des études quantitatives441
Premières coopérations avec Jeunesse et Sports : les procédures contractuelles spécifiques entre État et collectivités incluant l'éducation artistique441
Les prémices des cadres d'action territoriaux442
Encadré - Les jumelages443
Au seuil des années 1990, des tentatives de renforcement de la coopération avec les collectivités443
La légitimité des élus et la qualification des services des collectivités443
La professionnalisation des services éducatifs et culturels des structures de création et de diffusion444
Les projets d'établissement445
Un nouveau « corps » de chargés de mission pour l'éducation artistique445
Des dispositifs territorialisés : vers une décentralisation progressive (1993-2000)
445
1993-1995 : les premiers dispositifs territorialisés à l'échelle départementale446
Une mission innovante, au statut fragile446
Des expérimentations appuyées sur des dynamiques locales préexistantes447
Encadré - Le cas des Côtes-d'Amor : un territoire travaillé de longue date448
Trois vecteurs de l'investissement des départements : l'éducation au patrimoine, l'éducation au cinéma, la solidarité territoriale449
Encadré - Le conseil général de la Somme : début d'une politique systématique450
Encadré - Les contrats et plans locaux d'éducation artistique : genèse des expérimentations en Nord-Pas-de-Calais451
Le retour vers l'échelon municipal : les sites pilotes (1995-1997) et les initiatives municipales452
Une interministérialité de façade452
Le retour vers l'échelon municipal452
Encadré - Des initiatives qui s'affranchissent des grands projets nationaux : le cas de la Savoie453
La question stratégique des ressources culturelles454
Conclusion
455
Partie IV
Comment construire et légitimer l'action publique457
Comment construire et légitimer l'action publique culturelle
René Rizzardo
459
Une ambition partagée
459
Une démarche structurante, un service public culturel légitimé460
Être le plus complet possible pour analyser cette histoire, mais rester humble face à la complexité des jeux et des enjeux d'acteurs464
Débats, réseaux, études et recherche, un capital commun de réflexion et d'expériences ; la construction d'une culture commune
467
Les réseaux professionnels, une impulsion décisive469
Un nouveau réseau, le ministère de la Culture en région471
Des réseaux efficaces, les élus, leurs associations, leurs affinités472
Études et recherches, un capital intellectuel commun, pas toujours partagé473
Des avant-gardes mobilisatrices, des dispositifs amplificateurs
474
Développer les expériences passées475
Expérimenter pour généraliser477
De l'appropriation à l'autonomie territoriale : responsabilités partagées, responsabilités assumées
478
La nouvelle étape de la régionalisation481
Expérimenter pour décentraliser482
La culture, une dimension de la politique de l'État dans ses rapports avec les collectivités
484
Politiques artistiques et politiques culturelles487
Coopérer pour inventer
488
L'évaluation, la grande absente de la coopération
490
Quels messages pour le temps présent ?
492
De la culture en temps de crise
497
Annexes499
Le déroulement du programme de travail
501
Orientations bibliographiques
503
Généralités503
Décentralisation, partenariat et contractualisation503
Les politiques publiques de la culture505
La culture dans ses domaines507
Arts plastiques507
Cinéma507
Éducation artistique507
Livre et lecture publique507
Musées508
Musique et danse509
Patrimoine509
Théâtre et spectacle vivant510
Liste des auteurs
511