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Livre

Le fédéralisme en Europe

Résumé

Etude des divers aspects du fédéralisme en Europe. A partir de la définition d'une grille de lecture, l'auteur analyse les différents types de fédéralisation depuis les fédérations historiques jusqu'à l'Union européenne en passant par les consociations, les Etats en voie de fédéralisation et la conciliation entre fédéralisme et nationalisme.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2010
  • Notes
    • Bibliogr. p. 149-151
    • Bibliogr. Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (158 p.) ; 20 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7076-1669-2
  • Indice
    • 32.5 Systèmes et régimes politiques
  • Quatrième de couverture
    • En Europe, le fédéralisme, comme mode de gouvernement moderne des sociétés, s'inscrit dans la tradition démocratique du pluralisme politique. En agrégeant sous une Constitution commune des territoires différents par l'histoire, la tradition, la culture, quelquefois la langue et la religion, il permet d'atteindre des buts communs dans le respect de l'autonomie de chacun. Aujourd'hui, le fédéralisme est inscrit dans les Constitutions des fédérations que sont la Suisse, l'Allemagne, l'Autriche, et depuis 1994 la Belgique. Il est aussi à l'oeuvre dans des États unitaires qui se fédéralisent par des réformes comme l'État des autonomies en Espagne, l'État régional en Italie, la dévolution au Royaume-Uni.

      L'Union européenne représente une expérience supranationale d'une Union à caractère fédéral pour réaliser des politiques communes avec la création d'un marché unique, d'une monnaie nouvelle, d'un espace des droits et libertés. Une Union qui est encore à la recherche d'un gouvernement légitime, séparé et distinct des gouvernements des vingt-sept États membres. L'Europe est traversée d'un double mouvement de fédéralisation, par le bas au sein des États avec les revendications des minorités nationales en Catalogne, au Pays Basque, en Flandre, en Écosse, et par le haut avec la demande d'une gouvernance mondiale pour réguler une globalisation économique en crise profonde.

      Le présent ouvrage analyse ces différents aspects du fédéralisme en Europe, il s'adresse aux étudiants en droit et en science politique, ainsi qu'aux professionnels de la politique et des médias. Maurice Croisat, Professeur émérite des Universités, a enseigné à l'Université de Montréal, l'Institut d'études politiques de Grenoble ainsi qu'au Collège de Bruges.


  • Tables des matières
      • Le fédéralisme en Europe

      • Maurice Croisat

      • Montchrestien/Lextenso éditions

      • Introduction 7
      • Le fédéralisme comme mode de gouvernement ou «la diversité dans l'unité» 11
      • Les origines12
      • Structures et processus15
      • L'héritage de l'Europe des Cités États 23
      • Les démocraties consociatives24
      • L'extension des pratiques consociatives27
      • Le déclin des consociations29
      • Les fédérations européennes 33
      • Séparation, autonomie, participation33
      • La participation des Länder et des Régions en matière européenne41
      • Dualisme et coopération43
      • La fédéralisation d'États unitaires 51
      • Unité nationale et diversités culturelles52
      • Autonomie et participation55
      • Coopération et processus en cours59
      • La dévolution au Royaume-Uni62
      • Dévolution et/ou fédéralisation ?65
      • Fédéralisme et minorités nationales 73
      • La Suisse : «souveraineté» cantonale sans nationalisme73
      • L'État des autonomies et les nationalités en Espagne80
      • L'Union européenne au prisme du fédéralisme 91
      • La dualité des ordres juridiques92
      • La dimension constitutionnelle des traités94
      • La nature du droit communautaire97
      • La répartition des compétences et les politiques communes102
      • Des compétences fractionnées et une compétence régalienne109
      • À la recherche d'un ordre de gouvernement européen112
      • Le mode de gouvernement intergouvernemental 119
      • L'intergouvernemental communautaire119
      • La coopération «quasi diplomatique» dans le cadre et en dehors de l'Union122
      • La coopération renforcée : une procédure d'expérimentation ?126
      • La crise et la fin de la méthode communautaire ? 131
      • Le déclin de la Commission133
      • La parlementarisation135
      • Les évolutions possibles138
      • Conclusion 145
      • Bibliographie 149
      • Index 153

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 32.5 CRO

    Niveau 2 - Politique