Histoire constitutionnelle française
De la prise de la bastille à Waterloo
Avant-proposVII
Introduction : La Constitution de l'Ancien Régime : les lois fondamentales du Royaume et le pouvoir des Parlements1
§ 1. La masculinité2
§ 2. La primogéniture7
§ 3. La catholicité13
§ 4. La légitimité16
§ 5. Le rôle des Parlements22
Première partie
La période révolutionnaire
Chapitre 1 : La constitution du 3 septembre 179131
Section 1 : Les derniers soubresauts de la monarchie autoritaire
31
§ 1. « Voilà bien des années que je n'ai pas eu un instant de bonheur ! »31
§ 2. « Sire, c'est une révolution ! »34
§ 3. Le « Restaurateur de la Liberté française »42
§ 4. Monsieur Veto44
§ 5. « Nous les avons enterrés vifs »48
§ 6. « La hantise de nouvelles journées révolutionnaires »50
Section 2 : La marche inexorable vers l'abaissement du Roi
53
§ 1. La grande trahison du comte de Mirabeau53
§ 2. « J'aimerais mieux être roi de Metz que de demeurer roi de France... »55
§ 3. L'inviolable captif59
Section 3 : L'analyse de la nouvelle Constitution
64
§ 1. Un suffrage très restreint65
A. Le droit de vote réservé aux plus riches65
B. L'élection des représentants au suffrage indirect69
§ 2. Le pouvoir exécutif confié à un monarque héréditaire70
A. Le statut du roi71
B. Les pouvoirs du roi77
C. Le problème du droit de grâce78
§ 3. Le pouvoir législatif confié à une Assemblée permanente80
A. Le statut du Corps législatif80
B. Les pouvoirs du Corps législatif82
C. Le rôle mal défini des ministres84
§ 4. L'indépendance absolue du pouvoir judiciaire85
A. L'élection des juges et le recours à l'arbitrage86
B. Les principes fondamentaux de la procédure pénale87
Section 4 : L'impuissance pathétique d'un Roi tourmenté
91
§ 1. L'impossible entente entre Louis XVI et l'Assemblée législative : du 4 septembre 1791 au 25 avril 179291
§ 2. L'effondrement d'une royauté millénaire : du 25 avril au 10 août 1792100
Chapitre 2 : La constitution du 24 juin 1793115
Section 1 : La République sans texte
115
§ 1. « Nous ne pouvons gouverner qu'en faisant peur »115
§ 2. « Une Assemblée de bourgeois libéraux »121
§ 3. La République proclamée par le biais du calendrier123
Section 2 : La République sans Constitution
125
§ 1. « La France est une République indivisible »125
§ 2. Le roi est-il jugeable ?127
§ 3. « Je ne me reproche aucun des crimes avancés contre moi »133
§ 4. Une condamnation prononcée à une voix de majorité140
§ 5. « Quelle sera la nature du gouvernement de la République ? »153
A. Le projet Girondin. « Il a fallu du courage pour le lire jusqu'au bout »153
B. « La liberté ne doit pas être dans un livre »158
C. « Il faut arrêter tous les suspects »161
Section 3 : La Constitution sans République
162
§ 1. Une constitution mort-née162
A. Un texte quasiment bâclé162
B. « Le but de la Société est le bonheur commun »166
C. « La République française est une et indivisible »168
D. Le suffrage universel, mais le vote « à haute voix »170
E. « Chaque député appartient à la nation entière »172
F. La distinction de la loi et du décret174
G. Un Conseil exécutif plus nombreux que les premiers gouvernements de la République177
H. « La qualification de ministre a l'influence malfaisante de tout corrompre »182
§ 2. « Le gouvernement sera révolutionnaire jusqu'à la paix »184
A. La dictature de la Convention184
B. La dictature du Comité de salut public186
C. La dictature de Robespierre189
D. La fête de l'Être Suprême et la loi de Prairial198
E. Le Neuf-Thermidor206
Chapitre 3 : La constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795)216
Section 1 : « La Révolution est faite ; elle a eu ses taches »
216
§ 1. « L'homme de bien ignore quelle route il doit suivre »216
§ 2. « Le gage de la fusion des opinions sages et des esprits pratiques »221
§ 3. « Du pain, la Constitution et la liberté »226
§ 4. La mise en accusation des Crétois229
Section 2 : Les dernières journées insurrectionnelles avant 1830
230
Section 3 : « Nous devons être gouvernés par les meilleurs »
234
§ 1. « L'égalité absolue est une chimère »234
§ 2. Le décret des Deux Tiers236
§ 3. Le Général Vendémiaire239
Section 4 : La plus longue Constitution
241
§ 1. « Budget des droits » et « Budget des devoirs »242
§ 2. La méfiance à l'égard du suffrage universel245
§ 3. Le premier Parlement bicaméral de l'histoire constitutionnelle française250
§ 4. Les repêchés254
§ 5. Les cinq Sires255
Section 5 : L'instabilité chronique d'une démocratie sans le peuple
265
§ 1. La Haute Cour de justice et la conspiration de Babeuf265
§ 2. La hantise d'une restauration monarchique et le coup d'État du 18 fructidor274
§ 3. « Il ne faut pas attendre les prochaines élections »281
§ 4. « Il faudrait les renverser et me faire roi ; le temps n'est pas venu »288
§ 5. Le scandale des élections de l'An VI292
A. La loi du 12 pluviôse An VI292
B. Les Commissaires aux chemins deviennent Commissaires aux élections294
C. Le royalisme à bonnet rouge et les scissions296
D. Le coup d'État du 22 floréal An VI (11 mai 1798)297
Section 6 : La disparition de toute éthique républicaine
300
§ 1. Les cinq Sires « nagent dans l'illégalité »300
§ 2. « La source de tous nos maux était dans les vices de la Constitution »303
A. « Il suffit à un candidat d'être proposé par un directeur pour ne pas être élu »303
B. « Le Directoire ne pouvait survivre qu'à coups d'amputations »305
Deuxième partie
L'empereur de la république
Chapitre 1 : La constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)317
Section 1 : « Foutez-moi tout ce monde-là dehors ! »
317
§ 1. « La chose est aux trois quarts faite »317
§ 2. « Je jure que la représentation nationale sera maintenue »320
§ 3. « Bonaparte ne retrouve plus ses paroles »323
§ 4. « Une ère nouvelle commence »330
Section 2 : « Je ne veux pas être un cochon à l'engrais »
334
§ 1. « Le temps des rois fainéants est passé »334
§ 2. « Il faut qu'une Constitution soit courte et obscure »341
Section 3 : « Qu'y a-t-il dans la Constitution ? - Il y a Bonaparte »
344
§ 1. Le principe du suffrage universel est respecté, mais le peuple n'élit personne344
A. L'universalité du suffrage345
B. La limitation des effets du suffrage345
§ 2. L'importance théorique du Sénat conservateur346
A. Les pouvoirs du Sénat conservateur346
B. La nomination des Sénateurs349
C. Les Assemblées législatives prévues par la Constitution de l'An VIII350
§ 3. « Il fallait déguiser la magistrature unique d'un président »354
A. Les règles adoptées pour la nomination du gouvernement355
B. La toute-puissance du Premier Consul356
C. Les fonctions symboliques des deux autres Consuls : « Ils préfèrent les honneurs au pouvoir »356
D. Le rôle du Conseil d'État358
E. Le vote de la Constitution de l'An VIII360
Section 4 : La mise en place de la Constitution de l'An VIII
361
§ 1. La désignation des Consuls362
§ 2. La désignation des membres des Assemblées législatives365
A. Le Tribunat366
B. Le Corps législatif367
C. Le Conseil d'État368
§ 3. La mise en place des institutions370
A. Les nouveaux lieux de pouvoir370
B. L'heure du Tribunat373
Chapitre 2 : La constitution du 16 thermidor an X (4 août 1802)382
Section 1 : « Une ténébreuse affaire »
382
§ 1. « Il a l'armée. Nous aurons le peuple ! »382
§ 2. « Il travaille et il décide »384
§ 3. « Je ne connaissais pas assez de monde »386
§ 4. « Comment rédiger un code tout entier dans de pareilles conditions ? »390
Section 2 : Le senatus-consulte du 8 mars 1802 et l'épuration du Tribunat
391
Section 3 : « Tant que je vivrai, la France aura la paix »
396
§ 1. « J'espère que dans votre vote, vous serez unanimes »396
§ 2. « Je fais ma police moi-même »400
§ 3. « On n'a pas respecté le testament de Louis XIV »411
§ 4. « Aucune Constitution n'est restée telle qu'elle a été faite »415
§ 5. Le Sénat révise la Constitution sans en avoir le droit418
A. La fin des listes de notabilités419
B. La nouvelle organisation du pouvoir exécutif421
C. L'irrésistible ascension du Sénat426
D. Le renforcement des pouvoirs du Premier Consul430
E. Le maintien du Corps législatif433
F. Le nouveau régime du Tribunat434
G. Les « conseillers d'État » font l'objet d'un Titre particulier434
Chapitre 3 : La constitution du 28 floréal an XII (18 mai 1804)438
Section 1 : « Le Gouvernement est où le Premier Consul se trouve »
438
§ 1. « Il n'a que son épée, et c'est un sceptre seul qu'on se transmet »438
§ 2. « La sage uniformité de vos lois », et non de « vos mesures »440
Section 2 : Hérédité « dans la famille » ou « dans les descendants » de Napoléon Bonaparte ?
444
§ 1. « Je contribuerai avec plaisir à la douceur de votre retraite »444
§ 2. « Suis-je donc un chien qu'on puisse abattre dans la rue ? »451
§ 3. « Je voulais faire un roi et j'ai fait un empereur »453
Section 3 : « J'ai relevé la couronne dans le ruisseau et le peuple l'a mise sur ma tête »
465
§ 1. « Joseph, si notre père nous voyait ! »465
§ 2. « Après moi, mon fils s'estimera heureux, s'il a quarante mille francs de rente »474
§ 3. « Il n'y avait que ce vice-là qui lui manquât »478
§ 4. « Voilà des gens que j'ai faits indépendants ; mais je saurai bien les empêcher d'être ingrats »485
§ 5. « Je jure obéissance aux constitutions de l'Empire et fidélité à l'Empereur »487
§ 6. Le pouvoir « considérable » du Sénat et son rôle « plus néfaste qu'utile »490
§ 7. « Ces gens, qui se supposent encore Assemblée nationale, méconnaissent la Constitution »494
§ 8. La reconnaissance laconique d'une institution majeure - le Conseil d'État - et la description minutieuse d'une haute cour inutile496
A. Le Conseil d'État496
B. La Haute Cour impériale497
§ 9. « Le nom de roi est usé. Le titre d'Empereur impressionne l'imagination »499
§ 10. « Le trône et l'autel sont des alliés indispensables pour enchaîner le peuple »500
§ 11. « L'acte, compris de tous les assistants, produisit un effet inexprimable »508
Section 4 : Le Pouvoir législatif au secours des victoires de l'Empereur
511
§ 1. L'irrémédiable déclin du pouvoir législatif512
§ 2. Le divorce de l'Empereur522
A. Une aberration constitutionnelle522
B. La complaisance des autorités religieuses531
Section 5 : Le Pouvoir législatif au secours des ennemis de la France
533
§ 1. « J'ai fait une grande sottise en épousant une archiduchesse d'Autriche »533
A. Le choix par l'Empereur de sa seconde épouse533
B. L'acceptation obligée du choix par l'Autriche538
C. La naissance d'un Dauphin547
D. La lente défection du pouvoir législatif550
§ 2. « Tout ceci finira par un Bourbon »587
A. Les institutions face au départ de l'Empereur pour la guerre587
B. Le régime à l'épreuve de l'invasion591
C. Les institutions face à la menace étrangère sur Paris599
D. La déchéance de l'Empereur par le Sénat603
Chapitre 4 : La première restauration618
Section 1 : La première abdication de l'Empereur et ses conséquences institutionnelles
618
§ 1. Le problème du maintien de la dynastie impériale618
A. Le statut de Napoléon après le vote de sa déchéance par le Sénat618
B. L'importance constitutionnelle de la défection de Marmont626
§ 2. La Charte sénatoriale du 6 avril 1814 et le retour des Bourbons633
A. Le soliloque de l'Impératrice régente633
B. Le frère du roi guillotiné retrouve le trône de France639
Section 2 : La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 et les premiers mois de son application
678
§ 1. Les débuts périlleux du nouveau régime678
A. Le pays sans Constitution678
B. L'adoption de la Charte du 4 juin 1814691
§ 2. L'anarchie paternelle et ses dérives701
A. « La dix-neuvième année de mon règne »701
B. La nouvelle Chambre des pairs et le retour des anciens ducs704
C. Les erreurs du régime710
Chapitre 5 : du retour de l'île d'Elbe à Waterloo721
Section 1 : Le Vol de l'Aigle
721
§ 1. Les motifs du départ de l'île d'Elbe721
A. La question des biens nationaux721
B. La violation du traité de Fontainebleau par les Bourbons724
C. Les menaces de déportation de Napoléon « dans une île de l'Océan »727
D. La visite à l'île d'Elbe de Fleury de Chaboulon (mi-février 1815)729
§ 2. Les circonstances du retour de l'île d'Elbe733
A. « Je veux reprendre ma couronne sans verser une goutte de sang »733
B. « Jusqu'à Grenoble, j'étais aventurier ; à Grenoble j'étais prince »737
C. « Ne nous engageons pas dans une résistance inutile »748
Section 2 : « Je suis seul en face de l'Europe »
764
§ 1. La formation du nouveau gouvernement764
A. « Ils m'ont laissé arriver comme ils les ont laissés partir »764
B. « Laissez entrer M. Fouché ! »771
§ 2. L'Acte Additionnel aux Constitutions de l'Empire773
A. « Il vient à la liberté par nécessité, mais son coeur n'y est pas »773
B. « Que faites-vous de mes onze ans de règne ? »782
Section 3 : « Ils me contestent le droit de dissoudre les Assemblées »
803
§ 1. L'acte manqué803
A. « Obtenir peu et n'y pouvoir compter »803
B. « Pour qu'on y croie, il faut la mettre immédiatement en vigueur »806
§ 2. Le désenchantement811
A. Une Assemblée disposée à « soutenir l'Empire en ôtant tout pouvoir à l'Empereur »811
B. L'échec du plébiscite817
Section 4 : « Nous sommes perdus »
820
§ 1. « Quel beau moment pour abdiquer en faveur de son fils ! »820
§ 2. Une « opération menée à la mode parlementaire faite d'ingénieuses chausse-trapes »827
A. « On déclama, on négocia, on s'irrita »827
B. Le serment des députés est-il possible ?832
§ 3. « Vous avez grand besoin que je gagne une bataille ! »835
A. « Les pairs fides »835
B. « Il faut espérer que nous n'aurons pas à regretter l'île d'Elbe »839
Index historique847