Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
Nanotechnologies : sciences, marché, réglementation et société. Quelles avancées ?
La documentation Française
Préface3
Avant-propos5
1re Partie Nanotechnologies, sciences, marché, réglementation et société : quelles avancées ?
8es Rencontres nationales sur les politiques régionales de recherche, d'innovation et de développement technologique13
Contexte. Les 8es Rencontres en Rhône-Alpes (Grenoble - Lyon/Charbonnières les Bains)
13
Les nanotechnologies, une priorité de recherche
14
Les nanotechnologies, entre la science et la société
16
« Sciences, économie, marché, applications »19
Les nanosciences et les nanotechnologies : faits, tendances, enjeux
19
Les enjeux des partenariats de R&D et des alliances dans la dynamique du développement économique des nanotechnologies
27
Le marché des nanotechnologies : un état des lieux
30
A propos de Minalogic
32
L'impact des nanotechnologies
35
Les nanotechnologies dans le domaine de l'énergie
40
« Éthique, prévention, sécurité, société »45
Nanotechnologies, enjeux épistémologiques et sociétaux
45
La Fondation Sciences Citoyennes et les nanotechnologies
50
Point de vue
53
Nanoparticules et santé au travail : une nécessaire évolution
57
Sécurité des nanomatériaux : recherches en cours au CEA Grenoble (Projet Européen NanoSafe2)
63
« Régulation, R&D, stratégie France-Europe-Monde »77
Régulation éthique et juridique : quelques initiatives
77
Nanotechnologies : perspectives européennes
85
Le livre blanc européen des nanos : Gennesys
91
Commentaires sur les nanotechnologies
98
L'Europe et les nanotechnologies
106
Conclusion
112
Les intervenants117
2e Partie Avis et autres activités du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2.1 - Avis
Avis du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie sur le projet de budget de la Recherche pour 2009127
- L'émergence de structures d'enseignement supérieur et de recherche performantes127
- L'inscription des campus dans une politique sur la durée incluant l'évaluation128
- Revalorisation et renforcement de l'attractivité des carrières128
- Non renouvellement d'une partie des départs en retraite129
- Le financement de l'ANR et des structures de recherche129
- Le Crédit d'impôt recherche (CIR)130
- Engagements pluriannuels130
Attendus - Justificatifs de l'avis du CSRT sur le budget 2009131
« Un effort historique au service d'objectifs ambitieux »
131
- Des moyens nominaux en hausse dans un contexte d'inflation forte131
- Engagements pluriannuels et comparabilité des exercices budgétaires132
- Budgets publics et effets de levier133
- La science en société133
Objectifs stratégiques du budget : « Un effort équilibré entre recherche privée et recherche publique »
134
« La revalorisation et le renforcement de l'attractivité des carrières »
134
- Le non-renouvellement d'une partie des départs en retraite135
« Permettre l'émergence d'établissements d'enseignement supérieur autonomes et puissants »
136
- La réforme des universités137
- Les campus universitaires137
- Calendrier, tableau de bord, revue de lancement de projets138
- Campus et environnement de travail des étudiants et des chercheurs138
- Autres opérations immobilières liées aux campus138
« Accompagner la recherche publique dans une stratégie d'excellence »
139
- Le financement des organismes de recherche139
- Les très grandes infrastructures de recherche (TGIR)140
- Le Grenelle de l'environnement140
« Donner une dynamique nouvelle à la recherche privée »
141
- Le Crédit d'impôt recherche (CIR)141
- Recherche duale142
Avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 83-975 du 10 novembre 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale145
- Sur le champ de compétence de l'Institut146
- Sur le double rôle de l'INSERM comme agence de moyens et d'opérateur146
- Sur la prise en compte des risques147
- Sur les partenariats de l'INSERM au sein des unités147
- Sur la saisine du conseil d'administration147
Avis du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie sur le projet de décret modifiant le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 portant organisation et fonctionnement du CNRS149
- Sur la place de l'évaluation au CNRS149
Avis sur la Stratégie nationale de recherche et d'innovation151
Préambule
151
S'agissant du rapport général, le Conseil a structuré ses remarques en quatre rubriques
152
- Le rôle de la science et de la technologie dans la société152
- Bilan recherche/innovation153
- Les axes prioritaires153
- Les moyens et les conditions de mise en oeuvre155
Avis sur le projet de budget de la MIRES pour 2010157
- Recherche privée, collaboration public/privé, gouvernance de la recherche158
- Emploi scientifique, revalorisation et renforcement de l'attractivité des carrières159
- Le financement de la recherche et de l'enseignement supérieur160
- Science et société163
2.2 - Autres activités
Groupe de travail sur le projet de charte nationale de l'expertise scientifique et technique167
Relations internationales169
Réunions des présidents et secrétaires généraux des conseils consultatifs pour la politique en matière de science et de technologie des pays de l'Union européenne
169
- Goals of French Presidency170
- Issues to be resolved171
- Creation of european governance in science and technology172
- Benefits of ensuring european cooperation173
- National Strategy for Research and Innovation173