Du procès pénal

Auteur(s) :

Salas, Denis (1952-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'identité du procès pénal ne cesse d'osciller entre les pôles de son historicité. Même dans la forme du procès équitable, où la plupart des démocraties le reconnaissent aujourd'hui, il continue, en pratique, de se définir en termes de médiation et d'inquisition.

Éditeur(s)
- PUF
Date
- impr. 2010
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (336 p.) ; 19 cm
Collections
- Quadrige
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-13-058144-4
Indice
- 343.1 Procédure pénale
Quatrième de couverture
- «Le procès pénal est devenu une figure de la souveraineté au terme d'une longue histoire politique. Distance, majesté, puissance : à la sortie de la féodalité, la monarchie lui donne ces traits que reprendront les régimes ultérieurs. Au faîte de sa puissance, il fait savoir ce qu'il en coûte de porter atteinte au souverain. Au sein des temples de justice, se déroule un théâtre de la cruauté dont l'Inquisition est la forme extrême...
  Mais à partir du moment où la démocratie progresse, la dramaturgie pénale est transformée par l'exigence de citoyenneté, l'oralité des débats, le jury populaire. De là vient le pari de cet essai : exhumer l'archéologie du procès pénal qui fonde sa structure sans nier cette dynamique. Il appartient à l'histoire longue de l'État et à l'histoire récente de la démocratie. Il ne s'agit plus seulement de punir le trouble à l'ordre étatique et d'affirmer la force de la loi, il faut également réintégrer l'homme amendable, réparer les blessures des victimes, épuiser tous les doutes et faire entendre toutes les voix.»
Tables des matières
- - Du procès pénal
  - Denis Salas
  - Quadrige / PUF
  - Préface à l'édition «Quadrige»
  - Pierre Truche 11
  - Introduction - Trois modèles de procès17
  - I Méthode et problématique générale23
  - II Construction des modèles30
  - A - Le procès équitable35
  - 1. «Un tribunal indépendant et impartial» 36
  - 2. «Une cause entendue équitablement et publiquement» 39
  - 3. «Une culpabilité légalement établie» 43
  - B - La médiation48
  - 1. Le tiers, médiateur socialement institué 52
  - 2. Le débat, mode d'accès à un compromis acceptable par tous 55
  - C - L'inquisition60
  - 1. Le tiers, juge enquêteur 61
  - 2. La neutralisation du débat 66
  - 3. L'annexion de la loi 69
  - Chapitre Premier - L'émergence des modèles en Europe75
  - I La médiation dans les cours féodales79
  - A - La structure du lien féodal80
  - B - La désagrégation du lien et la sociogenèse de l'État83
  - II Le procès inquisitorial sous l'ancien régime87
  - A - La politique juridique de la monarchie88
  - B - Le procès criminel dans la monarchie94
  - III La naissance du procès équitable105
  - A - La représentation106
  - B - Le témoignage110
  - C - La délibération114
  - D - La référence commune118
  - Chapitre II - La combinaison des modèles dans le procès pénal français127
  - I Modèles alternatifs133
  - A - Procès équitable ou procès politique135
  - 1. L'écart absolu entre les modèles 136
  - 2. Les écarts relatifs 141
  - 3. Le droit contre la loi 144
  - B - Procès oral ou procès écrit148
  - 1. Le glissement de rôles 150
  - 2. L'érosion du débat contradictoire 154
  - 3. Du raisonnement dialectique au raisonnement téléologique 157
  - II Modèles simultanés161
  - A - La médiation dans le procès équitable164
  - 1. Le débat, lieu de régulation sociale et juridique : Justice d'instance et Justice des mineurs 164
  - 2. Le jugement, lieu d'articulation de l'équité et du droit : l'intime conviction 173
  - B - La médiation en marge du procès équitable180
  - 1. L'aide aux victimes 183
  - 2. La médiation pénale 185
  - III Modèles successifs189
  - A - Un modèle mixte191
  - 1. La superposition dans le temps des modèles 192
  - 2. Les effets de convergence 195
  - B - Des logiques interactives200
  - 1. L'interaction mineure (police-société civile) : la marginalisation de la médiation 200
  - 2. L'interaction majeure (police-justice) : la surdétermination du procès pénal 204
  - Chapitre III - Le pluralisme des modèles en droit comparé219
  - I Le pluralisme confisqué224
  - A - Le procès politique, instrument d'un pouvoir total225
  - B - La médiation placée au centre d'un réseau de contrôle social230
  - II Le pluralisme hétérogène236
  - A - Entre inquisition et procès équitable : le procès disciplinaire237
  - B - Entre médiation et procès équitable : le procès dans les sociétés traditionnelles242
  - III Le pluralisme organisé250
  - A - Désamorcer les pièges de l'inquisition253
  - B - Fixer des normes de reconnaissance à la médiation258
  - C - Retrouver la légitimité du procès équitable262
  - Pour une théorie générale du procès 271
  - I Débat/tiers272
  - A - La mise à distance du conflit273
  - B - Un système de rôles antagoniques279
  - II Débat/enjeu285
  - A - La dynamique du débat contradictoire286
  - B - La mise en question291
  - III Débat/écrit297
  - A - De l'oralité à l'écriture298
  - B - De l'écrit au jugement303
  - IV Débat/jugement309
  - A - L'ouverture cognitive : la structure dialectique du procès310
  - B - La clôture normative : l'énonciation du lien social315
  - Conclusion 323
  - Postface de l'édition «Quadrige»
  - Denis Salas 329
Origine de la notice:
- FR-751131015