Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge : entre puissance et négociation : villes, finances, Etat : actes du colloque en l'honneur d'Albert Rigaudière, Paris, 6-8 novembre 2008

Mélanges. Rigaudière, Albert 1938-....

Résumé

Ensemble de contributions sur les trois axes majeurs de la réflexion d'A. Rigaudière sur cette période : la ville, les finances et l'Etat. Définition de la ville avec ses contours géographiques, sociaux et juridiques, ses revendications et prérogatives ; questions liées à l'établissement de l'impôt et à l'administration des finances ; affirmation progressive d'une souveraineté longtemps négociée.

Contributeur(s)
Éditeur(s)
- Panthéon-Assas
Date
- 2011
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (580 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Colloques
ISBN
- 978-2-913397-95-8
Indice
- 940.53 Histoire politique de l'Europe médiévale
Quatrième de couverture
- Du 6 au 8 novembre 2008, se sont réunis à Paris autour de l'oeuvre du professeur Albert Rigaudière plus d'une trentaine de spécialistes de l'époque médiévale et moderne, issus des facultés de droit et des facultés de lettres, en provenance de toute l'Europe ainsi que d'Amérique du Nord. Fruit de liens scientifiques tissés depuis de nombreuses années et hommage à un inlassable défricheur d'archives qui a tracé bien des perspectives novatrices, cette rencontre était l'occasion de prolonger dans une vue souvent comparative les trois axes majeurs de la réflexion d'Albert Rigaudière : la ville, les finances et l'État.
  La ville débute, par la question première de sa définition, où se mêlent terminologie, fixation de contours géographiques, sociaux ou juridiques, et revendications de prérogatives. La perspective est ensuite renversée, avec le problème de l'exercice du pouvoir à l'intérieur de la municipalité, au travers notamment des modalités de la décision.
  De l'exercice du pouvoir on passe à ses moyens, de la ville aux finances. L'impôt est la condition de l'avènement des formes nouvelles de rapports politiques, c'est pourquoi son établissement ne va pas sans discussion et que demeurent longtemps les interrogations sur sa légitimité. Pour autant, la fiscalité s'implante à mesure et sous la condition que sa gestion se publicise, et l'administration des finances devient donc un enjeu majeur de l'efficacité et de l'équilibre des nouveaux modes de pouvoir.
  Enfin, ces derniers s'incarnent bien entendu dans l'État. Face aux puissances englobantes (papauté et empire), le royaume se pense progressivement comme principale communauté de référence. Dès lors, l'affirmation progressive d'une souveraineté encore longtemps négociée va être la voie privilégiée d'édification progressive des structures de l'État.
  Mais pas plus que l'État, les études ici rassemblées ne sont un point d'achèvement. Bien au contraire, et dans le prolongement de l'oeuvre d'Albert Rigaudière, elles visent à soulever de nouveaux questionnements, pour l'écriture toujours à compléter de leçons sur l'art de gouverner.
Tables des matières
- - Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen Âge
  - Entre puissance et négociation : Villes, Finances, État
  - LGDJ Diffuseur
  - Préface
  - par Jacques Le Goff7
  - Sommaire 9
  - Première partie Les villes
  - I. Définir la ville
  - Des Encapuchonnés à la «belle bouchère» : aux origines de l'émancipation urbaine du Puy-en-Velay
  - par Christian Lauranson-Rosaz13
  - I. Des «Encapuchonnés» à la charte de Vernon (1183-1219)17
  - II. De la charte de Vernon à l'affaire de «la belle bouchère» (1239-1277)23
  - Annexe28
  - Valenciennes, ville «en Hainaut» sans être «du Hainaut», ou comment se forger un droit à la lumière de la mémoire...
  - par Jean-Marie Cauchies31
  - I. Autour d'un procès et d'une sentence31
  - II. Des événements à restituer34
  - III. Une tradition longtemps vivace36
  - Écrire au nom de la ville : le français picard des clercs de Douai (1370-1440)
  - par Serge Lusignan43
  - I. Douai : les sources et les clercs de la ville45
  - II. La scripta picarde des clercs de ville47
  - III. Interprétation des résultats49
  - Plaidoyer pour une reprise en main en douceur de Bordeaux au lendemain de la deuxième conquête française (vers 1453-1454)
  - par Michel Bochaca53
  - I. Date, auteur et nature du texte53
  - II. Les thèses développées et leur argumentation57
  - III. Portée et intérêt historique du texte62
  - Le città e i loro territori : Alcune note comparative in relazione all'Italia centrosettentrionale fra medioevo ed età moderna
  - par Giorgio Chittolini65
  - I. Che cosa è un territorio urbano ?65
  - II. Territorio urbano e stato cittadino in Italia67
  - III. Il dominio sul 'contado', i 'nobili' del territorio69
  - IV. Ambiguità e malintesi71
  - V. Una chiesa cittadina e una 'religion e civica' che si proiettano nel contado73
  - VI. Il contado come componente della identità urbana74
  - VII. Un 'piccolo stato' entro un più grande stato76
  - II. Décider pour la communauté urbaine
  - La prise de décision dans les conseils municipaux (Catalogne, 1332)
  - par Max Turull Rubinat81
  - I. Approche83
  - II. Contexte institutionnel85
  - III. La proposition d'accord87
  - IV. La nécessité de quorum89
  - V. Les protagonistes de l'accord90
  - A. Le conseil en tant qu'organe de décision 90
  - 1. Le conseil 90
  - 2. Paers et consellers91
  - 3. Paers, consellers et prohoms92
  - 4. Consellers93
  - B. La mise en application des accords par les paers94
  - VI. Comment sont adoptés les accords95
  - A. Vers la fixation d'une procédure administrative 95
  - B. Majorité 96
  - C. Unanimité 99
  - D. Renforcement et protection des accords 99
  - E. Reconduction d'accords 101
  - F. Modification d'accords antérieurs 102
  - VII. Concession de pouvoirs103
  - A. Aux paers103
  - B. À une commission ad hoc 104
  - Annexe105
  - Délibération et décision : le consulat d'Albi 1372-1388
  - par Jean-Louis Biget111
  - I. Le cadre institutionnel112
  - II. Matière des délibérations117
  - A. Le problème des routiers et de la défense 117
  - B. Une question essentielle : la finance 119
  - C. Les relations extérieures 125
  - D. Une quasi-absence : la gestion du quotidien 128
  - III. L'exercice du pouvoir, données sociales130
  - La représentation du pouvoir délibératif sur les sceaux des villes au Moyen Âge
  - par Jean-Luc Chassel et Pierre Flandin-Bléty135
  - I. La représentation des organes délibérants139
  - II. Le pouvoir délibératif en action142
  - A. Les consulats 143
  - 1. Figeac, Peyrusse et Maurs 143
  - 2. Rodez : Bourg et Cité 148
  - 3. Saint-Flour et Bretenoux 149
  - B. Les régimes communaux 151
  - 1. La commune de Saint-Omer 152
  - 2. Stenay, ville de franchises 154
  - Annexe157
  - Bonnes villes et tiers état en France à la fin du XV^e siècle
  - par Bernard Chevalier161
  - I. En 1484, encore les bonnes villes163
  - II. Une opinion publique consensuelle168
  - III. Qu'est-ce que le tiers état ?171
  - Les assemblées délibérantes des communautés du comté de Nice au XVIII^e siècle : de l'autonomie à la tutelle
  - par Marc Ortolani179
  - I. Les formes d'une relative autonomie182
  - A. Les contours des assemblées traditionnelles 183
  - B. Les risques de l'autonomie de gestion 186
  - II. L'intensification de la tutelle sur les communautés189
  - A. Le contrôle des actes et des moyens 191
  - B. L'uniformisation des institutions 194
  - Deuxième partie Les finances
  - I. Légitimer la fiscalité
  - Les motifs de la demande et de l'acceptation de l'impôt en Angleterre
  - par Jean-Philippe Genet201
  - Un recueil de privilèges royaux et le droit tributaire de Barcelone (1250-1350)
  - par Tomàs de Montagut Estragués223
  - Introduction223
  - I. La communauté chrétienne universelle225
  - II. Les monarchies chrétiennes227
  - III. Le droit général de la Catalogne230
  - IV. Le droit spécial de Barcelone236
  - Du bon usage des lieux communs : Christine de Pizan et l'impôt
  - par Françoise Autrand253
  - La crise fiscale et monétaire des années 1419-1422 vue de l'obédience de Charles, dauphin de Viennois et régent du royaume de France
  - par Philippe Contamine267
  - La Chambre des comptes du roi de France et l'affirmation de l'État au milieu du XV^e siècle : le registre KK 889 (Musée AE II 523) des Archives nationales de France
  - par Olivier Mattéoni279
  - Que deviennent le moble et le cabal en Languedoc pendant la période moderne ?
  - par Gilbert Larguier293
  - I. Le cabal et la fiscalité languedocienne294
  - A. Présence du cabal294
  - B. Composition et taxation du cabal297
  - C. Une documentation conservée restreinte 300
  - II. Un exemple : Narbonne301
  - A. Le meuble dans le prélèvement municipal 301
  - B. Meuble et poids de l'impôt 303
  - C. Le rendement du cabal : comme une peau de chagrin304
  - III. Meuble et cabal en Languedoc aux XVII^e et XVIII^e siècles305
  - A. Les communautés rurales : le bétail 306
  - B. Villes et places industrieuses 309
  - C. Le cabal : un indicateur de la vigueur des communautés311
  - Conclusions314
  - II. Administrer les finances
  - Gouverner, c'est savoir
  - par Jean Favier319
  - Dernières recherches sur les comptes de châtellenies savoyards
  - par Christian Guilleré327
  - I. Les comptes des châtellenies des anciens États de Savoie328
  - A. Un système administratif 328
  - B. L'aspect matériel des comptes de châtellenies 330
  - C. La structure interne des comptes 332
  - II. La saga des archives savoyardes333
  - III. Un programme de recherche (1995-2008)335
  - A. Des travaux de M. Chiaudano au projet castellanie.net 335
  - B. Le site et les outils de valorisation 337
  - C. Numérisation des comptes de châtellenies 338
  - D. De nouvelles lectures historiques 339
  - Annexe341
  - L'impôt du sel en Bourgogne au Moyen Âge. Les greniers
  - par Henri Dubois355
  - I. Géopolitique du sel355
  - II. Greniers à sel de Bourgogne : géographie359
  - III. Les hommes du sel361
  - IV. Un contentieux considérable364
  - V. Pour résumer368
  - Le rêve de l'État-ville : ambitions gantoises, réalités bourguignonnes et conflits juridico-financiers (ca. 1430)
  - par Marc Boone369
  - I. Des «anciennes démocraties urbaines» à une culture politique urbaine, négocier et discuter ou avaler et plier ?369
  - II. Au coeur de la représentativité politique : les membres de la ville de Gand374
  - III. L'appétit fiscal du duc de Bourgogne et les finances de la ville de Gand : entre prélèvement souhaité et circonspection imposée377
  - IV. La fiscalité indirecte manipulée, ou l'arme à contenir les passions urbaines382
  - V. Le discours sur la ville et sur sa fiscalité384
  - Annexe389
  - Le contrôleur et le receveur en Bretagne à la fin du Moyen Âge. Étude du «dial de la conterollerie» du domaine de Rhuys pour les années 1491-1499
  - par Jean Kerhervé395
  - Le document397
  - Auteurs et acteurs du registre400
  - Le «Dial» et le compte403
  - Ordre d'enregistrement des fermes de la recette de Rhuys dans le «dial» et dans le compte406
  - Un dialogue constructif407
  - Les apports spécifiques du «dial»411
  - Conclusion414
  - Pièces justificatives415
  - Troisième partie L'État
  - I. Penser le corps politique
  - La Summa de omni facultate du legis doctor Drogon de Hauvillers, chanoine de Reims (1197-1271)
  - par Gérard Giordanengo423
  - Le glossateur, le prince, le peuple
  - par André Gouron 441
  - Droit, raison et nécessité dans la théorie de la guerre au Moyen Âge
  - par Laurent Mayali451
  - La «constitution» des villes italiennes et le constitutionnalisme médiéval
  - par Mario Ascheri469
  - L'aboutissement : Florence de la fin du XIV^e siècle au début du XVI^e siècle469
  - Les origines de la conscience citadine471
  - Les développements aux XI-XII^e siècles : les premiers écrits472
  - Les Républiques populaires474
  - II. Construire l'état
  - Réforme de la justice et impératifs financiers : commissaires royaux et villes de Provence (1447-1449)
  - par Michel Hébert479
  - I. Les commissaires et leurs mandats481
  - II. De la méfiance à la collaboration : l'attitude des villes492
  - III. Réformation de la justice et finances princières498
  - Conclusion501
  - La résolution des conflits et les difficultés que rencontre le Parlement de Paris à juguler les anciennes pratiques au milieu du XV^e siècle
  - par Claude Gauvard503
  - Réflexions sur la justice dite retenue
  - par Jacques Krynen523
  - I. La résistance précoce des cours524
  - II. Le témoignage de Bodin526
  - III. Après Bodin529
  - Des anciennes juridictions aristocratiques aux cours souveraines. Le retard lorrain
  - par Jean Coudert533
  - Table des graphiques, tableaux et illustrations 555
  - Tabula gratulatoria 571
Origine de la notice:
- Electre