Histoire des institutions, de la vie politique et de la société françaises de 1789 à 1945
Jacques Bouveresse
Publications des universités de Rouen et du Havre
Avant-propos7
Chapitre préliminaire
La démocratie à l'ombre de la monarchie
La continuité de la volonté sociale9
Le tiers état a besoin du roi10
Le roi a besoin du tiers état11
La constitution de l'État14
Les leviers de l'action du monarque14
Résistances17
Les tensions de la fin de l'Ancien Régime19
La revendication paysanne19
La «réaction seigneuriale»20
Le projet des tenanciers21
Le crépuscule des corporations22
Le contrôle du métier23
L'échec du coup de force de Turgot24
La fronde des parlements25
Le rôle des parlements26
La crise du XVIIIe siècle27
La rupture intellectuelle29
Les progrès de l'instruction et de la culture29
Le renversement (l'inversion) des principes30
La remise en cause du principe d'autorité
30
La contestation de la tradition
32
Des droits plutôt que des devoirs
32
La Révolution comme compétition des discours32
Première partie
La démocratie et ses ennemis (1789-1870)
Chapitre I
La geste révolutionnaire (1789-1799)
Un nouvel ordre politique42
La proclamation des droits de l'homme43
La consécration des droits individuels43
L'égalité
43
La liberté
44
La propriété
45
La protection des droits de l'homme45
Des droits naturels et non des droits concédés
46
C'est le citoyen qui protège l'homme
47
À la recherche de l'impossible constitution49
Le choix de la représentation49
La représentation comme fiction
50
Les représentations au service du libéralisme politique
51
La représentation comme aménagement technique
de la démocratie
54
L'échec des solutions constitutionnelles58
L'échec de la monarchie constitutionnelle (1791-1792)
58
L'échec de la République démocratique (1792-1795)
63
L'échec de la république directoriale (1795-1799)
64
Les bases de la démocratie66
La centralisation administrative66
La recherche de l'unité
66
Les départements et les représentants en mission
68
La liquidation des corps intermédiaires69
Le combat contre l'Église71
La domestication de l'Église
72
Une tentative d'élimination de l'Église
73
Le nouvel ordre social74
La famille entre continuité et rupture74
Les avancées de l'individualisme75
Le mariage, un contrat civil
75
L'égalité successorale
76
L'impératif de la socialisation77
Les alvéoles familiales
77
L'échec du féminisme
78
La propriété pilier de l'ordre social78
La solennité des formulations79
La propriété, droit naturel ou convention sociale80
La propriété, droit naturel de l'homme
80
La propriété, convention sociale
81
La conciliation des deux thèses
81
Un triangle de principes83
La propriété est liée au travail
84
Le travail est lié à la citoyenneté
84
La citoyenneté est liée à la propriété
85
Des travailleurs propriétaires de l'outil de production86
La dissémination de la propriété foncière86
L'idéal français d'une honnête aisance
86
La division légale des propriétés
87
La monarchie du propriétaire
88
La proclamation de la liberté du commerce et l'industrie90
L'abolition des corporations
91
Les salariés en marge de la société
92
Chapitre II
La consolidation napoléonienne (1799-1814)
L'oeuvre politique de Napoléon96
Le césarisme démocratique96
L'autorité vient d'en haut : le césarisme96
Le fondement populaire ou démocratique du régime97
Le système des listes de confiance
97
L'appel au peuple
98
Les bases de la France contemporaine99
La centralisation administrative99
Le préfet gestionnaire
99
Le préfet homme politique
100
La solution du conflit avec l'Église100
Le retour au régime concordataire
101
L'application du Concordat
101
Appréciation du régime concordataire
102
L'organisation du service public de l'enseignement103
Les principes
103
Les réalisations
104
La remise en cause du monopole de l'État
105
La promulgation du Code civil107
Une oeuvre de compromis108
L'appui de la tradition108
L'ouverture sur l'avenir109
Les lignes de force du code de 1804110
Les assises de la société nouvelle112
La famille, premier instrument de la socialisation112
L'affirmation de l'autorité
112
La fermeture de la porte du divorce
113
Les ajustements de la règle de l'égalité successorale
115
Les leçons du Code civil
115
Le règne du contrat119
Le monopole intellectuel des doctrines contractualistes
119
La réglementation du louage de services
121
Chapitre III
La monarchie constitutionnelle et censitaire (1814-1848)
La Restauration des Bourbons (1814-1824)123
L'esprit de la charte123
Un retour apparent à l'Ancien Régime124
Le maintien des acquis de la Révolution124
L'organisation des pouvoirs publics125
Le roi125
Les assemblées125
La chambre des députés
126
La chambre des pairs
127
L'apprentissage du parlementarisme127
Les carences de la charte127
Les facteurs d'évolution128
La personnalité de Louis XVIII
128
Un mouvement doctrinal
128
L'influence des partis
128
La formation d'une coutume constitutionnelle129
L'adresse au roi,
procédé aujourd'hui encore en vigueur en Angleterre
129
La discussion des pétitions
129
Le vote du budget
129
La révolution de 1830130
La monarchie de Juillet - le règne de Louis-Philippe (1830-1848)131
La charte de 1830131
Les bases nouvelles du régime131
La réforme du système électoral132
L'organisation des pouvoirs publics132
La décentralisation entre doctrinaires et libéraux133
L'identification des intérêts locaux
133
Un remède à l'individualisme
134
La reconstitution des corps intermédiaires
135
L'ascension de la bourgeoisie136
Le choc de 1840138
Les seules vraies solutions : la vertu, le travail, la propriété138
La loi du 22 mars 1841141
L'échec et la semence du catholicisme libéral143
L'impulsion romantique143
La condamnation romaine145
La diversité des oppositions et la réponse du pouvoir146
Des forces politiques résolument hostiles146
Les deux tendances de l'orléanisme148
Les excès de la stabilité148
Chapitre IV
La poussée de la démocratie (1848-1870)
La IIe République (1848-1852)151
Le gouvernement provisoire (24 février-4 mai 1848)151
L'esprit de 1848152
L'influence de 1789
152
L'influence du romantisme
152
L'influence du socialisme
152
L'oeuvre politique du gouvernement provisoire153
L'instauration du suffrage universel
153
L'élargissement des libertés
154
L'oeuvre sociale du gouvernement provisoire154
L'élection de l'Assemblée constituante et ses conséquences155
Les élections du 13 avril 1848155
Les journées révolutionnaires de juin 1848155
La constitution du 4 novembre 1848156
Le pouvoir législatif157
Le pouvoir exécutif157
La création de la fonction de président de la République
157
Les modalités de désignation du président
158
L'échec de la IIe République158
L'élection du président de la République
(10 décembre 1848)158
L'élection de l'Assemblée législative
(13 mai 1849) et l'impossible cohabitation162
Les enseignements d'un coup d'État163
La démocratie césarienne (1851-1870)166
L'Empire autoritaire (1852-1860)166
Les moyens constitutionnels167
Le pouvoir exécutif
167
Le pouvoir législatif
167
Les moyens politiques168
Domestiquer le suffrage universel
168
Contrôler l'opinion publique
169
L'empire libéral (1860-1869)169
La recherche de nouveaux appuis169
Des mesures en faveur des libertés170
Des mesures en faveur des assemblées170
L'effondrement du Second Empire (1869-1870)171
Les contradictions de la politique intérieure171
La conception libérale et parlementaire
172
Le césarisme démocratique
172
Les contradictions de la politique extérieure173
La défaite et la proclamation de la IIIe République174