Mémento de la recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain
RemerciementsI
Mot de l'auteurII
Préface de la première éditionIII
Liste des abréviationsV
Les textes de référence
Rappel législatif - schémas
Définitions3
La naissance d'une loi4
Les textes fondateurs et fondamentaux de la recherche biomédicale6
La législation
La loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés8
La loi du 20 décembre 1988 - Loi Huriet-Sérusclat10
La directive européenne du 4 avril 200111
La directive européenne du 6 novembre 200112
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades13
Le règlement du 31 mars 2004. Harmonisation de l'Union européenne14
La loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique15
Le règlement du 12 décembre 2006. Harmonisation de l'Union européenne17
Les lois relatives au médicament à usage humain18
La réglementation
La décret du 26 avril 2006 relatif aux recherches biomédicales19
Les arrêtés :
- Les arrêtés généraux20
- Les arrêtés spécifiques à la recherche biomédicale21
La circulaire du 15 juin 2006 relative à la mise en place des comités de protection des personnes (CPP)27
La décision du 24 novembre 2006 fixant les règles de bonnes pratiques cliniques (BPC)29
Le décision du 24 juillet 200930
Les recommandations internationales
La déclaration d'Helsinki de l'Association médicale mondiale (1964)31
La déclaration de Manille (1981)32
The Council for International Organisations of Medical Sciences (CIOMS) (1982)33
Références bibliographiques34
Les structures et les autorités
Les structures
À l'échelon international
- The Council for International Organisation of Medical Sciences (CIOMS)36
- The International Conference on Harmonization (ICH)37
The World Health Organisation (WHO)/Organisation mondiale de la santé (OMS)37
À l'échelon national
- Le ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé38
- Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche45
- Institution indépendante46
À l'échelon interrégional
- Le Comité de protection des personnes (CPP)47
La pharmacovigilance
- À l'échelon international49
- À l'échelon européen52
- À l'échelon national53
Système de pharmacovigilance dans l'industrie pharmaceutique56
Le système de pharmacovigilance en France pour les médicaments autorisés59
Les autorités
Les autorités compétentes60
Les autorités d'enregistrement60
- The Food and Drug Administration (FDA)60
- The European Medecines Agency (EMA)61
- Le K(...)sei-r(...)d(...)-sh(...)69
- L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)69
Références bibliographiques70
Le côté pratique en France
Les généralités
La recherche biomédicale72
La recherche clinique72
L'essai clinique ou recherche biomédicale portant sur un médicament73
Les principales caractéristiques d'un essai73
Les particularités
Les appels à projets
- Le Programme hospitalier de recherche clinique (PHRC)75
- Le Programme de soutien aux techniques innovantes et coûteuses (PSTIC)77
- Le programme hospitalier de recherche infirmière et paramédicale (PHRIP)77
- Le programme de recherche translationnelle en cancérologie (PRTC)78
Les délégations interrégionales de recherche clinique (DIRC)79
Les délégations à la recherche clinique et à l'innovation (DRCI)81
Le direction générale de l'offre de soins (DGOS)83
La méthodologie
Généralités84
En oncologie86
Mise en oeuvre d'un essai en recherche clinique89
Généralités89
Sur un médicament à usage humain90
La logistique d'un PHRC92
Les principaux acteurs de la recherche biomédicale
- Le promoteur - le sponsor94
Dans une structure hospitalière94
- L'investigateur94
- Le personne qui se prête à une recherche biomédicale95
- Le biostatisticien96
- Le pharmacien hospitalier96
- Le technicien d'études cliniques (TEC) ou le technicien de recherche clinique (TRC)97
- Le moniteur, assistant ou attaché de recherche clinique97
Dans l'industrie pharmaceutique98
Les aspects pratiques du promoteur
La sélection des sites investigateurs99
La mise en place100
Le suivi de la recherche (monitoring ou monitorage)106
Les impondérables107
L'inspection110
La pharmacovigilance dans la recherche biomédicale111
Les différents types d'événements indésirables dans les recherches biomédicales112
Modalités de déclaration des données de sécurité par le promoteur113
Le rapport annuel de sécurité (RAS)114
La fin de la recherche116
Le gel de base117
Le clôture118
Les aspects pratiques de l'investigateur
La sélection / screening119
La note d'information et le formulaire du consentement119
L'inclusion120
Le recueil de données121
Le suivi du participant122
La réponse au traitement122
La notification d'événement indésirable grave123
Le remplissage du cahier d'observation124
L'archivage125
L'assurance qualité127
Références bibliographiques128
À savoir
Les codes de conditions de vie
- Indice de Karnofsky130
- Performans status
131
Les critères d'évaluation de la réponse tumorale des tumeurs solides
- Réponse tumorale sur les lésions cibles133
- Réponse tumorale sur les autres lésions133
- Réponse tumorale globale134
La mise à jour des critères RECIST135
Tableau récapitulatif136
L'autorisation temporaire d'utilisation (ATU)140
L'autorisation de lieu de recherche biomédicale141
La carte des interrégions de recherche clinique144
Références bibliographiques146