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Livre

Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie : identités et rééquilibrages : actes du colloque organisé à Nouméa les 30 et 31 août 2012

Résumé

Communications autour de l'accord de Nouméa (1998) pour la réconciliation des différentes communautés de Nouvelle-Calédonie, plaçant le peuple kanak au centre du dispositif politico-identitaire. Les difficultés de l'application de cet accord au regard de l'évolution de la situation sociale et économique du pays sont présentées.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2012
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 479 p. : illustrations en couleur, cartes ; 25 cm
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7314-0854-6
  • Indice
    • 328(95) Géopolitique, politique. Mélanésie
  • Quatrième de couverture
    • « Le déséquilibre entre riches et pauvres est la plus ancienne et la plus fatale des maladies des républiques »

      Plutarque, Ier siècle après Jésus-Christ

      Il est aujourd'hui indispensable de porter toute notre attention au développement concret de la Nouvelle-Calédonie dans son contexte économique et social, et aux différents équilibres nécessaires à son avenir. En effet, si la Nouvelle-Calédonie peut tirer un bilan globalement positif de son rééquilibrage politique, la situation reste moins satisfaisante sur le plan du rééquilibrage économique et social. Or cela porte surtout préjudice au peuple premier, celui-là même dont la présence active dans le consensus calédonien est particulièrement indispensable. Le rééquilibrage passe par l'affirmation des identités. Pour l'accord de Nouméa : « Le passé a été le temps de la colonisation. Le présent est le temps du partage, par le rééquilibrage. L'avenir doit être le temps de l'identité, dans le destin commun ».

      Il est vrai que le rééquilibrage économique n'est pas une illusion et que des progrès, insuffisants mais indéniables, ont été accomplis depuis 25 ans sur ce plan. Encore faut-il les mesurer pour en déterminer les faiblesses à éradiquer et les potentialités à savoir développer.

      Mais prenons garde à une situation sociale explosive au moment même où aboutirait un accord institutionnel. La Nouvelle-Calédonie de la maturité, qui dépassera le clivage indépendantisme/non-indépendantisme aura comme priorité de cimenter sa cohésion sociale. En effet, des institutions bien que déterminées par consensus politique, seraient malheureusement inefficaces si elles prétendaient régir une société où les laissés pour compte, les oubliés de la fête, voudraient manifester naturellement leur colère. Les meilleures institutions imaginables ne peuvent rien sans la cohésion sociale des populations qu'elles doivent régir. Aussi est-il nécessaire que les différentes identités en présence soient bien reconnues et impliquées dans la construction du pays commun, et que cette construction soit bien équilibrée entre toutes les composantes, sans laisser personne au bord du chemin. Le destin commun doit non seulement être proclamé, mais encore se concrétiser pas à pas, ensemble, par des évolutions et des adaptations dans la confiance réciproque et une pratique renouvelée au quotidien.

      Cet ouvrage rassemble les contributions de chercheurs de tous horizons, de praticiens et de politiques de Nouvelle-Calédonie réunis à Nouméa en août 2012 par la Maison de la Mélanésie, sous la direction de Jean-Yves Faberon et Thierry Mennesson.


  • Tables des matières
      • Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie

      • Identités et rééquilibrages

      • Jean-Yves Faberon et de Thierry Mennesson

      • Presses universitaires d'Aix-Marseille

      • Allocution d'accueil
        par Pierre-Yves Le Meur9
      • Allocutions d'ouverture du colloque
        par Albert Dupuy et Harold Martin11
      • Présentation du colloque
        par Jean-Yves Faberon et Thierry Mennesson25
      • Rapport introductif général
      • Les provinces au coeur des problématiques d'identités et de rééquilibrage
        par Pierre Bretegnier et Paul Néaoutyine29
      • Première partie
        Identités
      • Rapport introductif de la première partie
      • Droit et identité
        par Laurent Sermet37
      • I. Droit et identité : de leurs relations mutuelles, que peut-on en dire ?37
      • II. Le droit, source d'identité vs l'identité, source de droit : une opposition tranchée39
      • III. L'apport du droit à l'identité ; l'apport de l'identité au droit : les droits des peuples autochtones41
      • Annexe44
      • Titre I 
        L'identité kanak dans la société calédonienne
      • Valoriser la dimension culturelle kanak dans l'organisation de la société calédonienne : la voie étroite du respect de l'identité
        par Régis Lafargue49
      • I. Les perspectives nouvelles : la coutume proclamée comme élément de référence du nouveau contrat social51
      • A. Les perspectives nouvelles créées moins par le Droit constitutionnel que le Droit international51
      • B. La vitalité du fait social : le rôle de la « conscience commune » ou de « l'âme collective »52
      • 1. Le lien entre la société traditionnelle et son environnement naturel53
      • 2. L'alliance entre les hommes : le droit de la liberté de choisir ses affiliations54
      • II. Entre intolérance et acculturation impossible : la voie étroite du respect de l'identité55
      • A. L'affirmation des droits de l'individu et la remise en cause de l'organisation familiale autochtone56
      • B. Les droits de l'individu et la remise en cause du lien à la terre et des « devoirs » à l'égard du foncier57
      • Conclusion60
      • Droit privé et résultats pratiques
      • Les juridictions coutumières à l'ouvrage
      • Le statut personnel : Qui ? Comment ? Pourquoi ?
        par Daniel Rodriguez63
      • I. Les acteurs de la juridiction coutumière65
      • A. Statut et rôle des assesseurs65
      • B. De l'acclimatation du juge métropolitain à la coutume68
      • II. Le domaine d'intervention de la juridiction coutumière69
      • A. Des règles « ancestrales » pour le temps présent70
      • B. Des règles « nouvelles » pour le temps futur73
      • Conclusion76
      • Du statut à l'identité
        par Pierre Frezet79
      • I. Une décision qui consacre le pluralisme juridique81
      • A. La coutume dans l'ombre du « non droit »81
      • 1. De l'organisation générale : « sécurité, territoire, population »81
      • 2. Le statut particulier une coquille vide :82
      • B. La coutume à la lumière d'un droit officiel reconnu82
      • 1. La reconnaissance des droits du peuple autochtone82
      • 2. Les juridictions composées des assesseurs coutumiers : un outil adapté à cette reconnaissance83
      • II. La voie de la coutume judiciaire85
      • A. La coutume judiciaire85
      • 1. Le droit coutumier, un système inspiré de la common law85
      • 2. Un droit jurisprudentiel fondé sur des principes issus de la coutume87
      • B. La voie ouverte par la Cour de cassation88
      • 1. Un droit s'intégrant dans le système juridique français88
      • 2. Un droit qui garde sa spécificité88
      • Politique et réforme foncière en Nouvelle-Calédonie
      • Entre rééquilibrages et reconnaissance
        par Pierre-Yves Le Meur91
      • Préambule91
      • Sur la terre91
      • Sur l'histoire92
      • I. La longue durée foncière92
      • Rapports socio-fonciers précoloniaux92
      • Changement sociopolitique, changement foncier94
      • De la fin de l'indigénat à la réforme foncière97
      • II. Les phases et inflexions de la réforme foncière98
      • Conclusion : la réforme foncière comme processus106
      • Bibliographie109
      • Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie
      • Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone
        par Thomas Burelli115
      • I. Un projet cohérent vis-à-vis des sources juridiques existantes et des attentes des acteurs sociaux116
      • A. Un projet s'inscrivant à la confluence de différentes sources juridiques116
      • B. Un projet justifié par une demande sociale120
      • 1. Du point de vue des communautés autochtones de Nouvelle-Calédonie120
      • a. Pour la pleine reconnaissance de l'identité kanak120
      • b. Pour le rééquilibrage des rapports entre les différentes communautés120
      • c. Pour la conservation des savoirs traditionnels121
      • 2. Du point de vue des utilisateurs122
      • B. Un projet à la hauteur des enjeux en cause ?123
      • 1. L'apport conceptuel décisif du projet et l'avènement d'un statut juridique pour les savoirs traditionnels et leurs détenteurs123
      • 2. La création d'un fichier de la propriété intellectuelle traditionnelle : un outil de protection défensive et de conservation125
      • 3. L'avènement d'une autorité à la fois interface entre utilisateurs et détenteurs et gestionnaire des savoirs traditionnels127
      • Conclusion128
      • Droit public et évolutions en question
      • Les institutions politiques du pluralisme
        par Léon Wamytan131
      • I. Les institutions du pluralisme bénéficiant à tous les Calédoniens131
      • A. Le collège électoral131
      • 1. De la revendication d'un droit de suffrage essentiellement kanak132
      • 2. ...à l'octroi du droit de vote sous conditions d'une durée de résidence suffisante133
      • B. Le droit à l'emploi134
      • 1. Le cadre général134
      • 2. Le contrôle du dispositif est opéré par une commission paritaire135
      • 3. Les sanctions à l'irrespect du dispositif136
      • 4. La fonction publique136
      • C. Le gouvernement pluriel137
      • 1. L'élection du gouvernement137
      • 2. Une fissure possible de la collégialité : l'article 135 de la loi organique138
      • II. Les institutions du pluralisme propres au peuple premier kanak138
      • A. Le sénat coutumier138
      • 1. La désignation des sénateurs139
      • 2. La représentation du sénat coutumier139
      • 3. Une consultation obligatoire pour certaines lois du pays139
      • B. Les conseils coutumiers140
      • 1. Un rôle consultatif140
      • 2. Un bilan variable selon les aires140
      • C. L'ordonnance de 1982 sur les assesseurs coutumiers141
      • 1. Une application inexistante141
      • L'identité kanak dans la jurisprudence du tribunal administraif de Nouvelle-Calédonie
        par Jean-Paul Briseul143
      • I. Les sources143
      • II. La jurisprudence144
      • Titre II 
        Identités et cohésion en Nouvelle-Calédonie
      • La cohésion des Kanak
        par Georges Mandaoué151
      • La cohésion des non-kanak
      • Caldiens : la nécessaire identité des non-kanak en Nouvelle-Calédonie
        par Jean-Claude « Gaby » Briault155
      • L'échec identitaire des accords Matignon et Nouméa155
      • Pourquoi cette situation d'échec ?155
      • On les appelle les « non-Kanak »156
      • D'origine..., mais pas Calédonien156
      • Une culture régionale qui fonde l'identité des Caldiens157
      • Caldien, Calédonien et Français158
      • Bibliographie161
      • La cohésion sociale de l'ensemble des Calédoniens
        par le Père Roch Apikaoua163
      • Cohésion Sociale163
      • L'accord de Nouméa : 22 avril 1998164
      • Embellies166
      • L'éducation et l'école166
      • Le développement166
      • Débats169
      • Seconde partie
        Rééquilibrages
      • Rapport introductif de la seconde partie
      • Qu'est-ce-que l'accord de Nouméa dit du rééquilibrage ?
        par François Garde177
      • I. Occurrences et définitions178
      • A. Citations178
      • B. Modalités179
      • C. Contradictions180
      • II. Message et messagers182
      • A. L'État et le rééquilibrage182
      • B. Les partenaires et le rééquilibrage183
      • C. Rééquilibrage et indépendance185
      • Titre I 
        L'équilibre du pays en question
      • Les inégalités socio-spatiales : état des lieux
        par Jean-Christophe Gay189
      • Des inégalités qui fragilisent le « destin commun »190
      • Des communes qui se sont différenciées192
      • Nouméa, une capitale ségréguée198
      • Bibliographie203
      • Communications et mobilités au service d'une politique cohérente du pays
        par Gilbert Tyuiénon205
      • Introduction205
      • I. La dimension pays et le rééquilibrage par les flux207
      • II. Le schéma global des transports et de la mobilité de la Nouvelle-Calédonie : outil du rééquilibrage et de cohésion209
      • III. Le mouvement des informations : des opportunités pour le désenclavement et l'attractivité territoriale211
      • Conclusion212
      • Annexe : Les compétences en transport de la Nouvelle-Calédonie213
      • Bibliographie215
      • Les flux migratoires entre provinces de la Nouvelle-Calédonie
      • Essai de déconstruction et de non-simplification d'un phénomène social et géographique total
        par Gilles Pestanña217
      • I. Déconstruction de la notion de « flux migratoires entre provinces »217
      • II. Mobilités résidentielles interprovinciales : entre confirmations et phénomènes contre-intuitifs220
      • III. Pour ne pas conclure : la mobilité comme forme de cohésion et de rééquilibrage territorial ?227
      • Bibliographie229
      • Finances publiques et rééquilibrages
        par Anne Gras231
      • I. En Nouvelle-Calédonie, les relations stricto sensu entre finances publiques et rééquilibrages, complexes, ne peuvent être sérieusement établies à ce jour236
      • II. D'une conception de finances publiques sous-tendues par une volonté de rééquilibrage, à l'impératif de rééquilibrage des finances publiques pour préparer efficacement le destin commun238
      • Annexe : 25 ans de contrats de développement244
      • Titre II 
        Le rééquilibrage politique
        Le citoyen, de l'école à l'emploi
      • Pour des institutions adaptées à la société
      • À propos d'une comparaison entre Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
        par Robert Bertram247
      • I. La Nouvelle-Calédonie n'est pas la Polynésie Française250
      • II. L'échec de l'attribution d'un statut identique à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française252
      • III. Le statut calédonien doit refléter la spécificité de la société255
      • Conclusion257
      • Les missions de l'école calédonienne : de la lutte contre l'illetrisme à l'insertion des citoyens
        par Philippe Raimbault259
      • I. Une école ouverte à et sur la société261
      • II. Une école en quête d'ambition et de qualité263
      • L'enseignement de l'histoire, facteur de cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie ?
        par Christiane Terrier269
      • I. La domination de l'histoire « impériale »270
      • II. 50 ans d'évolution de la didactique de l'histoire en Nouvelle-Calédonie de 1960 à 2010274
      • III. Freins, efforts et perspectives nouvelles à développer281
      • Recherche et développement en Nouvelle-Calédonie
      • Équilibres, déséquilibres et équilibrages
        par Fabrice Colin287
      • I. Quelques définitions287
      • II. Vers une société de la connaissance en Nouvelle-Calédonie ?287
      • III. Le statut de la recherche en Nouvelle-Calédonie289
      • IV. État des lieux : personnel, fonctionnement global et budget292
      • A. Les moyens humains292
      • B. Le fonctionnement global293
      • C. Le Budget294
      • D. Thématique et productions295
      • V. Comparaison synthétique avec la R&D au plan national et dans le monde296
      • VI. Évolution récente du paysage de la recherche300
      • Conclusion304
      • Bibliographie306
      • Portée et limites du rééquilibrage de l'économie de la Nouvelle-Calédonie
        par Séverine Blaise309
      • Introduction309
      • I. Portée du rééquilibrage de l'économie néo-calédonienne310
      • A. Le cadre institutionnel du rééquilibrage310
      • B. Structure et dépendances311
      • C. Vers une réduction des inégalités ?318
      • II. Les limites du rééquilibrage324
      • A. Persistance du système macroéconomique dominant324
      • B. Écueils d'une approche économiciste du développement327
      • C. L'insuffisante prise en compte des spécificités de la société kanak329
      • D. Difficulté d'élaboration d'un projet « pays »331
      • III. Des limites... mais aussi de considérables atouts !334
      • Conclusion336
      • Remerciements337
      • Bibliographie338
      • Exposés de cas
      • Quel équilibre des installations d'exploitation minière ?
      • Entreprise citoyenne, la SLN participe activement au rééquilibrage
        par Pierre Gugliermina343
      • La place de la SMSP dans le rééquilibrage
        par Dominique Nacci347
      • Quelle est la place du nickel dans le rééquilibrage ?347
      • Vu sous le prisme de la matière grise et de l'identité, le nickel est le levier véritable du rééquilibrage économique347
      • Avec 51 % des actions, la SMSP contrôle le capital des co-entreprises348
      • La zone Voh-Koné-Pouembout : un pôle de développement sur la voie de la réussite ?
        par Édouard Léoni349
      • I. Un pôle de développement de fait en dépit d'un environnement complexe à maîtriser350
      • A. La zone Voh-Koné-Pouembout (VKP) un pôle de développement de fait350
      • 1. La zone Voh-Koné-Pouembout (VKP)350
      • a. La taille relativement faible des trois communes en 2009350
      • b. Les outils d'aménagement mis en oeuvre entre 2001-2006350
      • 2. Un pôle de développement de fait à partir des années 2007-2012351
      • a. La construction dès 2007 et le fonctionnement de l'usine de Vavouto dès 2014351
      • b. L'arrivée des agents de l'usine de Vavouto dès 2009352
      • B. Un environnement complexe à maîtriser sur le court et moyen terme352
      • 1. L'environnement institutionnel de la province Nord352
      • a. Le changement progressif de stratégie provinciale353
      • b. Les inégalités entre la côte est et la côte ouest de la province Nord353
      • 2. L'environnement économique et social de la zone VKP353
      • a. La concurrence avec le pôle du Grand Nouméa353
      • b. La recherche d'une complémentarité avec le Grand Nouméa354
      • II. Un pôle de développement restant à finaliser afin de réussir sa mutation urbaine354
      • A. Les dossiers à résoudre entre 2012 et 2019355
      • 1. Le logement et le foncier355
      • a. La relance du logement355
      • b. L'adaptation des outils de développement aux populations mélanésiennes355
      • 2. Les infrastructures publiques à finaliser356
      • a. Les structures publiques356
      • b. La nécessité d'un schéma global interprovincial des structures publiques357
      • B. Les fondamentaux à acquérir pour réussir la mutation urbaine357
      • 1. Les fondamentaux déjà acquis357
      • a. L'implication des populations locales357
      • b. Le renforcement budgétaire et technique des communes entre 2014 et 2019357
      • 2. La finalisation des structures urbaines358
      • a. La planification et la coordination des structures
      • a. La planification et la coordination des structures urbaines358
      • b. Le règlement prioritaire de l'approvisionnement en eau potable358
      • Rééquilibrage et développement agricole et rural Aménagement du foncier et innovations pour l'insertion et le développement
        par Sévérine Bouard, Jean-Michel Sourisseau et Gilles Pestaña361
      • I. Jusqu'aux années 1980, un monde rural ségrégué, produit de la trajectoire coloniale de la Nouvelle-Calédonie362
      • II. Une dualité recomposée et façonnée par les politiques publiques de rééquilibrage365
      • A. L'affirmation et la reconnaissance d'une agriculture marchande365
      • B. L'affirmation et la reconnaissance d'une ruralité kanak367
      • III. Une traduction du modèle de développement kanak : le cas des OGAF en province Nord370
      • IV. Le choix d'un dualisme assumé : des opportunités et des perspectives pour le rééquilibrage ?373
      • Bibliographie377
      • Le rééquilibrage intra-provincial : l'aménagement du site de Deva
        par Jean-Yves Lemenant379
      • Comprendre la nécessité du rééquilibrage intra provincial379
      • Valoriser les atouts du sud rural379
      • Protéger un patrimoine humain, historique et environnement unique380
      • Prendre en compte une revendication foncière de longue date380
      • Relever les défis, surmonter les contraintes381
      • S'assurer d'une intervention forte de la puissance publique : l'exemple du Méridien de l'île des Pins381
      • Suivre l'exemple de l'île des Pins et créer un outil dynamique : la Société d'économie mixte (SEM) MWE ARA382
      • Partager les retombées économiques382
      • Garantir le succès du projet382
      • Permettre aux Bouraillais de s'approprier le projet382
      • Mettre en lumière un patrimoine humain et environnemental unique383
      • Partager la longue histoire de Gouaro Deva383
      • Mettre en valeur le savoir faire agricole384
      • Bâtir le moteur du développement : le Sheraton384
      • Assurer des retombées économiques dans le sud rural384
      • Accompagner la mutation sociale du sud rural385
      • S'appuyer sur trois piliers ad'hoc385
      • Préserver les équilibres385
      • Conclusion386
      • Débats387
      • Titre IV
        Le rééquilibrage social
      • La précarité : l'appréhension politique globale des problèmes sociaux, sanitaires et d'insertion
        par Sylvie Robineau397
      • Pauvreté et cohésion sociale en France
        par Florence Faberon-Tourette403
      • Introduction403
      • I. La pauvreté : une réalité et une identité fragilisant la cohésion sociale404
      • A. Une identité en mots et en chiffres404
      • B. Une identité plurielle406
      • II. Les politiques de lutte contre la pauvreté : la recherche d'un équilibre au nom de la cohésion sociale408
      • A. Des tentatives de rééquilibrage : vers un renouvellement de la boite à outils408
      • B. Un équilibre encore à dessiner411
      • Conclusion413
      • Pauvreté et cohésion sociale : les politiques publiques en Nouvelle-Calédonie
        par Jules Hmaloko415
      • Introduction415
      • I. Observer et mesurer la pauvreté en Nouvelle Calédonie : un exercice difficile415
      • A. Les revenus de transfert416
      • B. Les revenus non monétaires417
      • C. Le revenu disponible net corrigé ou l'épargne disponible418
      • II. Les politiques sociales : les grandes tendances du modèle social en Nouvelle Calédonie419
      • A. Une unification progressive de la gestion des risques sociaux et corrélativement une montée en puissance de la CAFAT comme gestionnaire de ces risques420
      • B. Une fiscalisation progressive de la prise en charge des risques sociaux421
      • C. L'absence de revenu minimum garanti421
      • D. Le rôle majeur des provinces dans la mise en oeuvre des mesures sociales422
      • E. Le rôle prédominant du secteur associatif : l'exemple du secteur du CHRS422
      • III. Forces et faiblesses du modèle social424
      • A. Les forces424
      • B. Vulnérabilités et risques de déséquilibre structurel425
      • Bibliographie426
      • Les discriminations professionnelles et l'évolution de l'emploi
        par Philippe Martin427
      • I. Le marché de l'emploi en Nouvelle-Calédonie428
      • II. Les métiers porteurs429
      • III. Niveaux de formation et emploi430
      • Adapter les règles de l'espace du travail
        par Pierre Garcia433
      • Première partie : le droit du travail calédonien, un droit récent, qui construit peu à peu un système de relations de travail original433
      • Deuxième partie : du « droit du travail », au « droit au travail et à l'emploi »435
      • Addictions et délinquances : des phénomènes ethniques ?
        par Jone Passa437
      • Introduction437
      • Ancrage et Appartenance440
      • La tribu : un espace à l'épreuve du temps440
      • Tribu et rupture441
      • La tribu et le lien social442
      • L'urbain : entre addiction et délinquance : le sentiment d'appartenance444
      • Conclusion445
      • La santé et les inégalités dans l'accès aux soins en Nouvelle-Calédonie
        par Antoine Leca447
      • I. L'état des lieux en 2012448
      • A. La part des dépenses de santé dans la société calédonienne448
      • B. Un état sanitaire globalement positif449
      • II. De profondes inégalités, masquées par les statistiques globales451
      • A. Un maillage médical géographiquement inégal451
      • B. Un accès à la santé socialement inégal454
      • III. La soutenabilité financière du système de santé calédonien455
      • A. Des capacités de financement limitées455
      • B. Des dépenses de santé incompressibles456
      • Débats459
      • Présidences des séances du Colloque465
      • Participants à l'ouvrage467
      • Table des matières469

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 328(95) PEU

    Niveau 2 - Politique