Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie
Identités et rééquilibrages
Jean-Yves Faberon et de Thierry Mennesson
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Allocution d'accueil
par Pierre-Yves Le Meur9
Allocutions d'ouverture du colloque
par Albert Dupuy et Harold Martin11
Présentation du colloque
par Jean-Yves Faberon et Thierry Mennesson25
Rapport introductif général
Les provinces au coeur des problématiques d'identités et de rééquilibrage
par Pierre Bretegnier et Paul Néaoutyine29
Première partie
Identités
Rapport introductif de la première partie
Droit et identité
par Laurent Sermet37
I. Droit et identité : de leurs relations mutuelles, que peut-on en dire ?37
II. Le droit, source d'identité vs l'identité, source de droit : une opposition tranchée39
III. L'apport du droit à l'identité ; l'apport de l'identité au droit : les droits des peuples autochtones41
Annexe44
Titre I
L'identité kanak dans la société calédonienne
Valoriser la dimension culturelle kanak dans l'organisation de la société calédonienne : la voie étroite du respect de l'identité
par Régis Lafargue49
I. Les perspectives nouvelles : la coutume proclamée comme élément de référence du nouveau contrat social51
A. Les perspectives nouvelles créées moins par le Droit constitutionnel que le Droit international51
B. La vitalité du fait social : le rôle de la « conscience commune » ou de « l'âme collective »52
1. Le lien entre la société traditionnelle et son environnement naturel53
2. L'alliance entre les hommes : le droit de la liberté de choisir ses affiliations54
II. Entre intolérance et acculturation impossible : la voie étroite du respect de l'identité55
A. L'affirmation des droits de l'individu et la remise en cause de l'organisation familiale autochtone56
B. Les droits de l'individu et la remise en cause du lien à la terre et des « devoirs » à l'égard du foncier57
Conclusion60
- Droit privé et résultats pratiques
Les juridictions coutumières à l'ouvrage
Le statut personnel : Qui ? Comment ? Pourquoi ?
par Daniel Rodriguez63
I. Les acteurs de la juridiction coutumière65
A. Statut et rôle des assesseurs65
B. De l'acclimatation du juge métropolitain à la coutume68
II. Le domaine d'intervention de la juridiction coutumière69
A. Des règles « ancestrales » pour le temps présent70
B. Des règles « nouvelles » pour le temps futur73
Conclusion76
Du statut à l'identité
par Pierre Frezet79
I. Une décision qui consacre le pluralisme juridique81
A. La coutume dans l'ombre du « non droit »81
1. De l'organisation générale : « sécurité, territoire, population »81
2. Le statut particulier une coquille vide :82
B. La coutume à la lumière d'un droit officiel reconnu82
1. La reconnaissance des droits du peuple autochtone82
2. Les juridictions composées des assesseurs coutumiers : un outil adapté à cette reconnaissance83
II. La voie de la coutume judiciaire85
A. La coutume judiciaire85
1. Le droit coutumier, un système inspiré de la common law85
2. Un droit jurisprudentiel fondé sur des principes issus de la coutume87
B. La voie ouverte par la Cour de cassation88
1. Un droit s'intégrant dans le système juridique français88
2. Un droit qui garde sa spécificité88
Politique et réforme foncière en Nouvelle-Calédonie
Entre rééquilibrages et reconnaissance
par Pierre-Yves Le Meur91
Préambule91
Sur la terre91
Sur l'histoire92
I. La longue durée foncière92
Rapports socio-fonciers précoloniaux92
Changement sociopolitique, changement foncier94
De la fin de l'indigénat à la réforme foncière97
II. Les phases et inflexions de la réforme foncière98
Conclusion : la réforme foncière comme processus106
Bibliographie109
Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie
Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone
par Thomas Burelli115
I. Un projet cohérent vis-à-vis des sources juridiques existantes et des attentes des acteurs sociaux116
A. Un projet s'inscrivant à la confluence de différentes sources juridiques116
B. Un projet justifié par une demande sociale120
1. Du point de vue des communautés autochtones de Nouvelle-Calédonie120
a. Pour la pleine reconnaissance de l'identité kanak120
b. Pour le rééquilibrage des rapports entre les différentes communautés120
c. Pour la conservation des savoirs traditionnels121
2. Du point de vue des utilisateurs122
B. Un projet à la hauteur des enjeux en cause ?123
1. L'apport conceptuel décisif du projet et l'avènement d'un statut juridique pour les savoirs traditionnels et leurs détenteurs123
2. La création d'un fichier de la propriété intellectuelle traditionnelle : un outil de protection défensive et de conservation125
3. L'avènement d'une autorité à la fois interface entre utilisateurs et détenteurs et gestionnaire des savoirs traditionnels127
Conclusion128
- Droit public et évolutions en question
Les institutions politiques du pluralisme
par Léon Wamytan131
I. Les institutions du pluralisme bénéficiant à tous les Calédoniens131
A. Le collège électoral131
1. De la revendication d'un droit de suffrage essentiellement kanak132
2. ...à l'octroi du droit de vote sous conditions d'une durée de résidence suffisante133
B. Le droit à l'emploi134
1. Le cadre général134
2. Le contrôle du dispositif est opéré par une commission paritaire135
3. Les sanctions à l'irrespect du dispositif136
4. La fonction publique136
C. Le gouvernement pluriel137
1. L'élection du gouvernement137
2. Une fissure possible de la collégialité : l'article 135 de la loi organique138
II. Les institutions du pluralisme propres au peuple premier kanak138
A. Le sénat coutumier138
1. La désignation des sénateurs139
2. La représentation du sénat coutumier139
3. Une consultation obligatoire pour certaines lois du pays139
B. Les conseils coutumiers140
1. Un rôle consultatif140
2. Un bilan variable selon les aires140
C. L'ordonnance de 1982 sur les assesseurs coutumiers141
1. Une application inexistante141
L'identité kanak dans la jurisprudence du tribunal administraif de Nouvelle-Calédonie
par Jean-Paul Briseul143
I. Les sources143
II. La jurisprudence144
Titre II
Identités et cohésion en Nouvelle-Calédonie
La cohésion des Kanak
par Georges Mandaoué151
La cohésion des non-kanak
Caldiens : la nécessaire identité des non-kanak en Nouvelle-Calédonie
par Jean-Claude « Gaby » Briault155
L'échec identitaire des accords Matignon et Nouméa155
Pourquoi cette situation d'échec ?155
On les appelle les « non-Kanak »156
D'origine..., mais pas Calédonien156
Une culture régionale qui fonde l'identité des Caldiens157
Caldien, Calédonien et Français158
Bibliographie161
La cohésion sociale de l'ensemble des Calédoniens
par le Père Roch Apikaoua163
Cohésion Sociale163
L'accord de Nouméa : 22 avril 1998164
Embellies166
L'éducation et l'école166
Le développement166
Débats169
Seconde partie
Rééquilibrages
Rapport introductif de la seconde partie
Qu'est-ce-que l'accord de Nouméa dit du rééquilibrage ?
par François Garde177
I. Occurrences et définitions178
A. Citations178
B. Modalités179
C. Contradictions180
II. Message et messagers182
A. L'État et le rééquilibrage182
B. Les partenaires et le rééquilibrage183
C. Rééquilibrage et indépendance185
Titre I
L'équilibre du pays en question
Les inégalités socio-spatiales : état des lieux
par Jean-Christophe Gay189
Des inégalités qui fragilisent le « destin commun »190
Des communes qui se sont différenciées192
Nouméa, une capitale ségréguée198
Bibliographie203
Communications et mobilités au service d'une politique cohérente du pays
par Gilbert Tyuiénon205
Introduction205
I. La dimension pays et le rééquilibrage par les flux207
II. Le schéma global des transports et de la mobilité de la Nouvelle-Calédonie : outil du rééquilibrage et de cohésion209
III. Le mouvement des informations : des opportunités pour le désenclavement et l'attractivité territoriale211
Conclusion212
Annexe : Les compétences en transport de la Nouvelle-Calédonie213
Bibliographie215
Les flux migratoires entre provinces de la Nouvelle-Calédonie
Essai de déconstruction et de non-simplification d'un phénomène social et géographique total
par Gilles Pestanña217
I. Déconstruction de la notion de « flux migratoires entre provinces »217
II. Mobilités résidentielles interprovinciales : entre confirmations et phénomènes contre-intuitifs220
III. Pour ne pas conclure : la mobilité comme forme de cohésion et de rééquilibrage territorial ?227
Bibliographie229
Finances publiques et rééquilibrages
par Anne Gras231
I. En Nouvelle-Calédonie, les relations stricto sensu entre finances publiques et rééquilibrages, complexes, ne peuvent être sérieusement établies à ce jour236
II. D'une conception de finances publiques sous-tendues par une volonté de rééquilibrage, à l'impératif de rééquilibrage des finances publiques pour préparer efficacement le destin commun238
Annexe : 25 ans de contrats de développement244
Titre II
Le rééquilibrage politique
Le citoyen, de l'école à l'emploi
Pour des institutions adaptées à la société
À propos d'une comparaison entre Nouvelle-Calédonie et Polynésie française
par Robert Bertram247
I. La Nouvelle-Calédonie n'est pas la Polynésie Française250
II. L'échec de l'attribution d'un statut identique à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française252
III. Le statut calédonien doit refléter la spécificité de la société255
Conclusion257
Les missions de l'école calédonienne : de la lutte contre l'illetrisme à l'insertion des citoyens
par Philippe Raimbault259
I. Une école ouverte à et sur la société261
II. Une école en quête d'ambition et de qualité263
L'enseignement de l'histoire, facteur de cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie ?
par Christiane Terrier269
I. La domination de l'histoire « impériale »270
II. 50 ans d'évolution de la didactique de l'histoire en Nouvelle-Calédonie de 1960 à 2010274
III. Freins, efforts et perspectives nouvelles à développer281
Recherche et développement en Nouvelle-Calédonie
Équilibres, déséquilibres et équilibrages
par Fabrice Colin287
I. Quelques définitions287
II. Vers une société de la connaissance en Nouvelle-Calédonie ?287
III. Le statut de la recherche en Nouvelle-Calédonie289
IV. État des lieux : personnel, fonctionnement global et budget292
A. Les moyens humains292
B. Le fonctionnement global293
C. Le Budget294
D. Thématique et productions295
V. Comparaison synthétique avec la R&D au plan national et dans le monde296
VI. Évolution récente du paysage de la recherche300
Conclusion304
Bibliographie306
Portée et limites du rééquilibrage de l'économie de la Nouvelle-Calédonie
par Séverine Blaise309
Introduction309
I. Portée du rééquilibrage de l'économie néo-calédonienne310
A. Le cadre institutionnel du rééquilibrage310
B. Structure et dépendances311
C. Vers une réduction des inégalités ?318
II. Les limites du rééquilibrage324
A. Persistance du système macroéconomique dominant324
B. Écueils d'une approche économiciste du développement327
C. L'insuffisante prise en compte des spécificités de la société kanak329
D. Difficulté d'élaboration d'un projet « pays »331
III. Des limites... mais aussi de considérables atouts !334
Conclusion336
Remerciements337
Bibliographie338
- Exposés de cas
Quel équilibre des installations d'exploitation minière ?
Entreprise citoyenne, la SLN participe activement au rééquilibrage
par Pierre Gugliermina343
La place de la SMSP dans le rééquilibrage
par Dominique Nacci347
Quelle est la place du nickel dans le rééquilibrage ?347
Vu sous le prisme de la matière grise et de l'identité, le nickel est le levier véritable du rééquilibrage économique347
Avec 51 % des actions, la SMSP contrôle le capital des co-entreprises348
La zone Voh-Koné-Pouembout : un pôle de développement sur la voie de la réussite ?
par Édouard Léoni349
I. Un pôle de développement de fait en dépit d'un environnement complexe à maîtriser350
A. La zone Voh-Koné-Pouembout (VKP) un pôle de développement de fait350
1. La zone Voh-Koné-Pouembout (VKP)350
a. La taille relativement faible des trois communes en 2009350
b. Les outils d'aménagement mis en oeuvre entre 2001-2006350
2. Un pôle de développement de fait à partir des années 2007-2012351
a. La construction dès 2007 et le fonctionnement de l'usine de Vavouto dès 2014351
b. L'arrivée des agents de l'usine de Vavouto dès 2009352
B. Un environnement complexe à maîtriser sur le court et moyen terme352
1. L'environnement institutionnel de la province Nord352
a. Le changement progressif de stratégie provinciale353
b. Les inégalités entre la côte est et la côte ouest de la province Nord353
2. L'environnement économique et social de la zone VKP353
a. La concurrence avec le pôle du Grand Nouméa353
b. La recherche d'une complémentarité avec le Grand Nouméa354
II. Un pôle de développement restant à finaliser afin de réussir sa mutation urbaine354
A. Les dossiers à résoudre entre 2012 et 2019355
1. Le logement et le foncier355
a. La relance du logement355
b. L'adaptation des outils de développement aux populations mélanésiennes355
2. Les infrastructures publiques à finaliser356
a. Les structures publiques356
b. La nécessité d'un schéma global interprovincial des structures publiques357
B. Les fondamentaux à acquérir pour réussir la mutation urbaine357
1. Les fondamentaux déjà acquis357
a. L'implication des populations locales357
b. Le renforcement budgétaire et technique des communes entre 2014 et 2019357
2. La finalisation des structures urbaines358
a. La planification et la coordination des structures
a. La planification et la coordination des structures urbaines358
b. Le règlement prioritaire de l'approvisionnement en eau potable358
Rééquilibrage et développement agricole et rural Aménagement du foncier et innovations pour l'insertion et le développement
par Sévérine Bouard, Jean-Michel Sourisseau et Gilles Pestaña361
I. Jusqu'aux années 1980, un monde rural ségrégué, produit de la trajectoire coloniale de la Nouvelle-Calédonie362
II. Une dualité recomposée et façonnée par les politiques publiques de rééquilibrage365
A. L'affirmation et la reconnaissance d'une agriculture marchande365
B. L'affirmation et la reconnaissance d'une ruralité kanak367
III. Une traduction du modèle de développement kanak : le cas des OGAF en province Nord370
IV. Le choix d'un dualisme assumé : des opportunités et des perspectives pour le rééquilibrage ?373
Bibliographie377
Le rééquilibrage intra-provincial : l'aménagement du site de Deva
par Jean-Yves Lemenant379
Comprendre la nécessité du rééquilibrage intra provincial379
Valoriser les atouts du sud rural379
Protéger un patrimoine humain, historique et environnement unique380
Prendre en compte une revendication foncière de longue date380
Relever les défis, surmonter les contraintes381
S'assurer d'une intervention forte de la puissance publique : l'exemple du Méridien de l'île des Pins381
Suivre l'exemple de l'île des Pins et créer un outil dynamique : la Société d'économie mixte (SEM) MWE ARA382
Partager les retombées économiques382
Garantir le succès du projet382
Permettre aux Bouraillais de s'approprier le projet382
Mettre en lumière un patrimoine humain et environnemental unique383
Partager la longue histoire de Gouaro Deva383
Mettre en valeur le savoir faire agricole384
Bâtir le moteur du développement : le Sheraton384
Assurer des retombées économiques dans le sud rural384
Accompagner la mutation sociale du sud rural385
S'appuyer sur trois piliers ad'hoc385
Préserver les équilibres385
Conclusion386
Débats387
Titre IV
Le rééquilibrage social
La précarité : l'appréhension politique globale des problèmes sociaux, sanitaires et d'insertion
par Sylvie Robineau397
Pauvreté et cohésion sociale en France
par Florence Faberon-Tourette403
Introduction403
I. La pauvreté : une réalité et une identité fragilisant la cohésion sociale404
A. Une identité en mots et en chiffres404
B. Une identité plurielle406
II. Les politiques de lutte contre la pauvreté : la recherche d'un équilibre au nom de la cohésion sociale408
A. Des tentatives de rééquilibrage : vers un renouvellement de la boite à outils408
B. Un équilibre encore à dessiner411
Conclusion413
Pauvreté et cohésion sociale : les politiques publiques en Nouvelle-Calédonie
par Jules Hmaloko415
Introduction415
I. Observer et mesurer la pauvreté en Nouvelle Calédonie : un exercice difficile415
A. Les revenus de transfert416
B. Les revenus non monétaires417
C. Le revenu disponible net corrigé ou l'épargne disponible418
II. Les politiques sociales : les grandes tendances du modèle social en Nouvelle Calédonie419
A. Une unification progressive de la gestion des risques sociaux et corrélativement une montée en puissance de la CAFAT comme gestionnaire de ces risques420
B. Une fiscalisation progressive de la prise en charge des risques sociaux421
C. L'absence de revenu minimum garanti421
D. Le rôle majeur des provinces dans la mise en oeuvre des mesures sociales422
E. Le rôle prédominant du secteur associatif : l'exemple du secteur du CHRS422
III. Forces et faiblesses du modèle social424
A. Les forces424
B. Vulnérabilités et risques de déséquilibre structurel425
Bibliographie426
Les discriminations professionnelles et l'évolution de l'emploi
par Philippe Martin427
I. Le marché de l'emploi en Nouvelle-Calédonie428
II. Les métiers porteurs429
III. Niveaux de formation et emploi430
Adapter les règles de l'espace du travail
par Pierre Garcia433
Première partie : le droit du travail calédonien, un droit récent, qui construit peu à peu un système de relations de travail original433
Deuxième partie : du « droit du travail », au « droit au travail et à l'emploi »435
Addictions et délinquances : des phénomènes ethniques ?
par Jone Passa437
Introduction437
Ancrage et Appartenance440
La tribu : un espace à l'épreuve du temps440
Tribu et rupture441
La tribu et le lien social442
L'urbain : entre addiction et délinquance : le sentiment d'appartenance444
Conclusion445
La santé et les inégalités dans l'accès aux soins en Nouvelle-Calédonie
par Antoine Leca447
I. L'état des lieux en 2012448
A. La part des dépenses de santé dans la société calédonienne448
B. Un état sanitaire globalement positif449
II. De profondes inégalités, masquées par les statistiques globales451
A. Un maillage médical géographiquement inégal451
B. Un accès à la santé socialement inégal454
III. La soutenabilité financière du système de santé calédonien455
A. Des capacités de financement limitées455
B. Des dépenses de santé incompressibles456
Débats459
Présidences des séances du Colloque465
Participants à l'ouvrage467
Table des matières469