Acteurs et organisations du tourisme
Jean-Luc Michaud/Guy Barrey
De boeck
Sommaire5
Introduction7
Partie 1 - Les dimensions internationales du tourisme
Chapitre 1 - Les institutions internationales et le tourisme
11
A - Les organisations intergouvernementales de la sphère des Nations Unies intervenant
dans le tourisme11
1. L'Organisation des Nations Unies11
2. L'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)15
3. L'Organisation internationale du travail17
4. Les institutions financières et l'Organisation mondiale du commerce19
5. L'Organisation mondiale du tourisme20
a) La naissance de l'Organisation mondiale du tourisme20
b) L'organisation de l'OMT21
c) L'action de l'OMT22
6. Le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)24
B - Les institutions intergouvernementales régionales et le tourisme25
1. L'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE)25
1.1. Le Comité du tourisme de l'OCDE25
1.2. Les tendances du tourisme dans la zone de l'OCDE28
2. Le Conseil de l'Europe30
2.1. La Convention européenne du paysage30
2.2. La Convention sur le patrimoine architectural de l'Europe31
2.3. La Convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu
naturel de l'Europe33
2.4. La Stratégie paneuropéenne pour la diversité biologique et paysagère33
2.5. La Convention sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus
sexuels34
C - Les organisations non gouvernementales spécialisées34
1. Les ONG à vocation mondiale34
2. Les organisations régionales non gouvernementales37
2.1. La Commission européenne du tourisme37
Chapitre 2 - L'Union européenne et le tourisme
39
A - Le domaine du tourisme et sa place dans les traités européens : une longue période
d'absence de compétence directe dans le domaine du tourisme39
1. La Communauté européenne a été longtemps dépourvue de compétence directe
dans le domaine du tourisme39
2. Les Traités de Lisbonne signés en 2007 marquent une avancée majeure dans le
domaine du tourisme40
B - L'Union européenne, prescriptrice dans le domaine des politiques touristiques ou
ayant une incidence sur le tourisme41
1. La méthode41
2. En sa qualité de prescriptrice : des modes d'interventions nettement différenciés42
2.1. Les modes d'intervention de la Commission européenne et du Conseil42
a) Les conférences, études et documents de travail42
b) Les communications43
c) Les décisions du Conseil45
d) Les règlements45
e) Les directives46
2.2. Le Parlement européen49
C - L'Union européenne, acteur et bailleur de fonds dans le domaine des politiques
touristiques ou ayant une incidence sur le tourisme50
1. Les Fonds européens50
2. La Banque européenne d'investissement52
Chapitre 3 - Acteurs et organisations du tourisme dans quelques grands pays
touristiques francophones
55
A - La Belgique56
1. Organisation institutionnelle56
2. Une politique touristique décentralisée57
2.1. L'organisation de la politique touristique en Wallonie57
2.2. L'organisation de la politique touristique dans la Région de Bruxelles-capitale59
2.3. L'organisation de la politique touristique dans la Région flamande59
B - La Suisse60
1. La politique fédérale du tourisme60
2. Suisse Tourisme62
3. La Fédération suisse du Tourisme (FST)62
4. L'Office fédéral de l'aménagement du territoire (ARE)63
5. Le programme qualité du tourisme suisse63
C - Le Canada64
1. La politique du tourisme du gouvernement fédéral64
1.1. Une large prise en charge, liée à la transversalité du tourisme64
1.2. Une politique fédérale du tourisme assortie d'une stratégie et d'objectifs
prioritaires, bénéficiant de financements significatifs65
1.3. La commission canadienne du tourisme (CCT)66
1.4. La collaboration État fédéral-provinces-territoires67
2. La politique du tourisme des provinces : l'exemple du Québec.67
D - Les Pays du Maghreb : les exemples de la Tunisie et du Maroc68
1. La Tunisie68
1.1. Une organisation publique souple et efficiente du secteur du tourisme68
a) L'Agence foncière touristique68
b) L'Office national du tourisme69
c) Des résultats dans l'ensemble très probants70
1.2. Des facteurs de faiblesse justifiant une nouvelle génération de projets
structurants et une diversification de l'offre touristique70
a) Les nouvelles stratégies de développement du tourisme tunisien70
b) La recherche d'une meilleure maîtrise des impacts territoriaux et
environnementaux du tourisme71
c) Le développement de la coopération euro-méditerranéenne71
2. Le Maroc72
2.1. Le tourisme, secteur prioritaire de la politique économique du Maroc72
a) Une organisation touristique fortement structurée72
b) La Fédération nationale du tourisme73
c) La Vision 201074
d) Un bilan d'ensemble flatteur74
2.2. Les nouveaux objectifs de la politique touristique du Maroc75
a) La vision 202075
b) L'émergence d'une politique intégrée de tourisme durable76
E - Les espaces subsahariens et de l'Océan Indien : les exemples du Sénégal et de Maurice77
1. Le Sénégal77
1.1. La stratégie de relance : les assises du tourisme en 200277
1.2. Des résultats contrastés nécessitant de nouveaux efforts78
2. Maurice79
2.1. Un décollage économique rendu possible grâce au tourisme79
a) Une incontestable réussite économique79
b) Une politique touristique cohérente et inscrite dans la continuité79
2.2. Un tourisme durable et respectueux de l'environnement80
a) La qualité des plages et du littoral80
b) La propreté et la qualité de l'environnement81
Partie 2 - Les acteurs et l'organisation du tourisme français
Chapitre 4 - L'organisation nationale du tourisme français
85
A - Des compétences cloisonnées87
1. Les compétences de l'État dans le tourisme87
2. Des compétences réparties entre de nombreux départements ministériels87
B - La transformation du rôle de l'État et l'évolution des structures ministérielles89
1. La naissance et la transformation du rôle de l'État dans le tourisme89
2. L'évolution des structures ministérielles90
C - L'organisation des services de l'État et des organismes rattachés92
1. La sous-direction du tourisme92
2. Les organismes relevant du ministre chargé du Tourisme94
2.1. Le Conseil national du tourisme94
2.2. L'agence de développement touristique Atout France95
2.3. L'Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV)97
2.4. Le Conseil national des villes et villages fleuris (CNVVF)99
3. L'intervention du Parlement100
3.1. Par le vote des projets et propositions de loi100
3.2. Par la préparation et le vote de la loi de finances102
4. Le rôle du Conseil économique, social et environnemental102
D - Les grandes étapes de la politique française contemporaine du tourisme103
1. La période industrielle et l'engagement des grandes opérations d'aménagement
(1962-1973)103
2. La réaction du marché et de l'opinion (1974-1980)104
3. La décentralisation et la reconnaissance économique et sociale du tourisme (1981-1995)104
4. Les initiatives tendant à moderniser l'offre touristique et sa commercialisation104
E - Les recherches de cohérence de la politique du tourisme105
1. Les méthodes de définition et de mise en oeuvre de la politique du tourisme105
2. La définition générale des compétences issue de la loi du 23 décembre 1992105
3. La cohérence spatiale : les politiques du littoral, de la montagne et de l'espace rural106
3.1. Le littoral106
3.2. La montagne107
3.3. Les espaces ruraux107
Chapitre 5 - Les acteurs nationaux du tourisme, partenaires de l'État
109
A - Les associations d'élus109
1. L'Association nationale des maires de communes touristiques et stations classées.109
2. L'Association nationale des élus du littoral (ANEL)109
3. L'Association nationale des élus de la montagne (ANEM)110
4. L'Association des maires de stations de sports d'hiver et d'été110
B - Les organisations territoriales du tourisme111
1. Offices de tourisme de France111
2. La Fédération nationale des comités départementaux du tourisme, devenue Réseau
national des destinations départementales (RN2D)112
3. La Fédération nationale des comités régionaux du tourisme (FNCRT)114
4. La Confédération territoriale du tourisme114
C - Les organisations consulaires et syndicales115
1. L'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)115
2. L'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)117
3. L'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)118
4. Les syndicats d'employeurs et de salariés118
4.1. Les syndicats patronaux118
4.2. Les syndicats nationaux d'ouvriers118
D - Les organisations professionnelles spécialisées118
1. Les organisations de l'hébergement et de la restauration119
1.1. L'hôtellerie et la restauration119
1.2. L'hôtellerie de plein air122
1.3. La parahôtellerie122
1.4. La location : les meublés, les gîtes ruraux et les chambres d'hôtes122
2. Les voyagistes et les agences de voyages123
3. Les associations de tourisme124
4. Les organisateurs de congrès, de foires et de salons125
5. Les équipements et activités de loisirs et de santé130
5.1. Le thermalisme et la thalassothérapie130
5.2. Les parcs de loisirs130
6. Les acteurs de la formation et de la recherche dans le domaine du tourisme130
Chapitre 6 - Les acteurs et structures du tourisme territorial
133
A - Une organisation territoriale du tourisme qui s'est structurée en lien étroit avec la
constitution administrative de la France133
1. Un principe général de coopération et de coordination des politiques touristiques134
2. Les quatre niveaux d'action134
2.1. Communes134
2.2. Groupements intercommunaux134
2.3. Départements135
a) La formation des comités départementaux du tourisme136
b) La composition du CDT136
c) Les attributions du CDT136
d) Les moyens du CDT136
e) Les services de réservation loisirs-accueil137
2.4. Régions137
a) Les attributions du Conseil régional dans le domaine du tourisme137
b) Les comités régionaux du tourisme138
c) Les Observatoires régionaux du tourisme140
B - Force et prégnance du tourisme de proximité141
1. Les offices de tourisme et syndicats d'initiative141
1.1. Le statut des offices de tourisme142
a) Offices de tourisme et syndicats d'initiative142
b) L'office de tourisme sous statut associatif142
c) L'office de tourisme sous statut d'EPIC143
d) L'office de tourisme sous statut de SEM144
1.2. Le classement des offices de tourisme144
1.3. La labellisation des offices de tourisme145
1.4. L'évolution des métiers au sein des offices de tourisme146
2. Les communes touristiques : la reconnaissance d'une politique touristique
à l'échelon local146
3. Le tourisme d'excellence : les stations classées147
C - La montée en puissance des actions coordonnées et des regroupements de collectivités148
1. Le développement remarquable de l'intercommunalité148
2. La coopération interdépartementale et interrégionale et les autres actions de
coopération dans le domaine du tourisme149
2.1. Des formes de coopération très diverses ouvertes par le code général des
collectivités territoriales (CGCT)149
2.2. Les modalités de la coopération dans le droit du tourisme150
3. Les pôles d'excellence dans le domaine du tourisme150
D - La nécessaire consolidation du tourisme territorial par la complémentarité entre
politiques publiques transversales151
1. Le cas des politiques de l'environnement intéressant le tourisme151
1.1. La politique de protection des sites et paysages : la loi de 1930 et les grands
sites de France152
1.2. Les parcs nationaux et régionaux153
a) Les parcs nationaux153
b) Les parcs naturels régionaux153
2. D'autres initiatives en lien avec l'aménagement du territoire et la mise en valeur de
la dimension patrimoniale ont contribué à marquer le «paysage touristique» français154
2.1. La Fédération nationale des pays d'accueil touristiques (FNPAT)154
2.2. Les autres démarches fondées sur des territoires spécifiques, dans le cadre
des contrats de plan154
2.3. Les politiques de labellisation et de marque autres que celles initiées par l'État154
Conclusion158
Liste des acronymes159
Bibliographie163