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Travaux de l'Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux. . 2 , Environnement et peine privative de liberté , Le droit pénal des étrangers

Résumé

Deux dossiers contenant des contributions issues de deux colloques et journées d'études. Le premier étudie l'influence du milieu sur une liberté qui est expressément soustraite de l'individu. Le deuxième réfléchit sur les problématiques européennes du droit pénal français des étrangers.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2013
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (363 p.) ; 24 x 16 cm
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-254-13405-2
  • Indice
    • 343.85 Prisons et régime pénitentiaire
  • Quatrième de couverture
    • Présentation du volume

      Thèses et mémoires

      Essai d'une théorie générale des droits de la défense

      L'habitude en droit pénal

      La capacité pénale

      Introduction à l'étude du contrat en droit pénal

      La protection pénale du droit à l'image

      Colloques

      Environnement et peine privative de liberté

      Le droit pénal des étrangers

      Articles et conférences

      Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d'orthodoxie juridique ?

      Plaidoyer pour une responsabilité pénale des personnes morales en droit Ohada

      Introduction au droit pénal humanitaire

      - Disgrâce de J.-M. Coetzee ou la sanction

      - Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterrre et au Pays de Galles

      Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale

      Créé en 1942 au sein de la Faculté de droit, afin de développer l'enseignement du droit pénal général, du droit pénal spécial et de la procédure pénale, l'Institut de droit pénal fut transformé en 1956 en Institut de sciences criminelles par le Professeur R. Vouin afin de développer l'étude de la criminologie et de la science pénitentiaire, orientation poursuivie à partir de 1961 par le Professeur J.-P. Delmas Saint-Hilaire dans le cadre du certificat de sciences criminelles.

      A partir de 1995, et sous l'impulsion du Professeur Ph. Conte, l'Institut de sciences criminelles devint une unité de recherche orientée prioritairement vers le droit et la procédure pénale, accueillant le diplôme d'études approfondies de droit pénal et sciences criminelles, et permettant l'éclosion de nombreuses thèses de doctorats en droit, dont celles des professeurs V. Malabat et J.-C. Saint-Pau qui assument, depuis 2004, la direction scientifique de l'Institut.

      Depuis 2011, et l'obtention d'une nouvelle habilitation nationale, l'Institut de sciences criminelles et de la justice est composé de 22 enseignants-chercheurs pénalistes, mais aussi processualistes, historiens et philosophes. Il constitue le centre d'accueil de 26 doctorants, du master recherche en droit pénal, du master professionnel contentieux judiciaire et du certificat de sciences criminelles. Doté d'une vaste bibliothèque spécialisée (2500 ouvrages), il permet le développement de la recherche individuelle et collective, et de nombreuses publications, selon trois axes : Norme, responsabilité et infraction ; Internationalisation, coopération et droits de l'homme ; Justice, procès et sanction.


  • Tables des matières
      • Travaux de l'institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux

      • Thèses et mémoires
      • Yannick Capdepon, Essai d'une théorie générale des droits de la défense11
      • Charlotte Claverie-Rousset, L'habitude en droit pénal27
      • Clément Margaine, La capacité pénale41
      • Emmanuelle Palvadeau, Introduction à l'étude du contrat en droit pénal53
      • Anïs Danet, La protection pénale du droit à l'image75
      • Colloques
      • Environnement et peine privative de liberté
        Direction scientifique : Évelyne Garçon et Alexandre Zabalza
      • ¤ Alexandre Zabalza, Conscience de l'environnement et peine d'emprisonnement97
      • ¤ Christian Demonchy, Architecture d'une peine collective109
      • ¤ Jean-Paul Céré, L'environnement matériel et le respect des droits fondamentaux des détenus117
      • ¤ Ludovic Garrido, L'environnement humain : propos introductifs127
      • ¤ Amané Gogorza, Les relations personnelles du détenu depuis la prison133
      • ¤ Paul Mbanzoulou, Les relations des personnes détenues avec les surveillants pénitentiaires147
      • ¤ Évelyne Garçon, L'encouragement à un environnement non carcéral de la peine157
      • ¤ Virginie Peltier, Placement sous surveillance électronique et environnement du condamné169
      • ¤ Muriel Giacopelli, La libération conditionnelle : entre présent et avenir183
      • Le droit pénal des étrangers
        Une législation aux frontières du droit répressif
        Direction scientifique : Marion Lacaze
      • ¤ Sarah-Marie Cabon, Propos introductifs197
      • ¤ Marie Reix, L'aide au séjour irrégulier : un délit d'exception(s)201
      • ¤ Marion Lacaze, La pénalisation de l'entrée et du séjour irréguliers Variations autour de la nécessité213
      • ¤ Yannick Capdepon, La garde à vue de l'étranger en situation irrégulière223
      • ¤ Table ronde 241
      • Articles et conférences
      • Clément Margaine
      • Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d'orthodoxie juridique ? 263
      • Rabani Adamou
      • Plaidoyer pour une responsabilité pénale des personnes morales en droit Ohada 271
      • Élisabeth Salmon
      • Introduction au droit international humanitaire 289
      • Josette Rico
      • Disgrâce de J.M. Coetzee ou la sanction325
      • Elisabeth Gibson-Morgan
      • Le réagencement partiel de l'organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles 335
      • Yves Bianco-Brun
      • Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale 351

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 343.85 GAR

    Niveau 3 - Droit