Droit pénal spécial : les atteintes aux personnes

Auteur(s) :

Jacopin, Sylvain Découvrir l'auteur

Résumé

Synthèse sur le régime des principales infractions en droit pénal spécial.

Éditeur(s)
- Hachette Supérieur
Date
- 2013
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (160 p.) ; 19 x 14 cm
Collections
- Droit, sciences politiques
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-01-140036-9
Indice
- 343.3 Droit pénal spécial
Quatrième de couverture
- Les fondamentaux
  La bibliothèque de l'étudiant - licence et master 1
  Abordé en master, le droit pénal spécial envisage de manière analytique chaque infraction en précisant pour chacune d'elles, les éléments constitutifs, les peines applicables et éventuellement les particularités procédurales de la répression.
  Plan de l'ouvrage
  Chapitre préliminaire : Présentation du droit pénal spécial.
  1. Les crimes contre l'humanité. 2. Les atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité de la personne. 3. Les infractions sexuelles proprement dites. 4. Le harcèlement moral. 5. Le trafic de stupéfiants. 6. Les atteintes involontaires à la vie et à l'intégrité de la personne. 7. La mise en danger de la personne. 8. Les atteintes à la liberté. 9. Les atteintes à la dignité. 10. La diffamation et l'injure. 11. Les atteintes à la personnalité. 12. Les atteintes aux mineurs et à la famille.
Tables des matières
- - Droit Pénal spécial
  - Les atteintes aux personnes
  - Sylvain Jacopin
  - Hachette supérieur
  - Chapitre préliminaire
    Présentation du droit pénal spécial9
  - I. La définition du droit pénal spécial9
  - A - Le contenu du droit pénal spécial9
  - B - Les rapports du droit pénal spécial avec les autres disciplines criminelles10
  - II. Les sources et les évolutions récentes du droit pénal spécial11
  - A - La loi et les règlements11
  - B - La jurisprudence15
  - C - Les sources internationales16
  - D - Le rôle considérable du conseil constitutionnel16
  - III. Les principes directeurs du droit pénal spécial16
  - A - La qualification pénale16
  - B - Le principe de légalité18
  - Chapitre 1
    Les crimes contre l'humanité19
  - I. Les éléments constitutifs20
  - A - Le génocide20
  - B - Les autres crimes contre l'humanité20
  - C - Les infractions complémentaires21
  - II. La répression22
  - A - Les peines encourues22
  - B - Les modalités22
  - Chapitre 2
    Les atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité de la personne23
  - I. Les atteintes volontaires à la vie23
  - A - Le meurtre23
  - B - L'empoisonnement29
  - II. Les atteintes volontaires à l'intégrité physique ou psychique de la personne35
  - A - Les violences proprement dites36
  - B - Les actes de torture et de barbarie48
  - C - L'administration de substances nuisibles à la santé50
  - D - Les persécutions phoniques et téléphoniques51
  - E - Les bruits et tapages nocturnes injurieux51
  - F - Les menaces51
  - Chapitre 3
    Les infractions sexuelles proprement dites54
  - I. Le viol57
  - II. Les autres agressions sexuelles61
  - III. Les atteintes sexuelles63
  - A - Les atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans (art. 227-25)63
  - B - Les atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans à 18 ans (art. 227-27)64
  - C - La répression64
  - IV. Le harcèlement sexuel65
  - V. L'exhibition sexuelle68
  - VI. Le racolage69
  - Chapitre 4
    Le harcèlement moral71
  - I. Les éléments constitutifs72
  - II. La répression73
  - Chapitre 5
    Le trafic de stupéfiants74
  - I. Les éléments constitutifs74
  - II. La répression74
  - Chapitre 6
    Les atteintes involontaires à la vie et à l'intégrité de la personne76
  - I. Le résultat76
  - II. La faute78
  - A - Les degrés d'imprudence78
  - B - Faute pénale et faute civile d'imprudence81
  - III. Le lien de causalité84
  - A - Une causalité certaine84
  - B - Une causalité directe/indirecte85
  - IV. La répression87
  - Chapitre 7
    La mise en danger de la personne92
  - I. Le risque causé à autrui92
  - A - Élément matériel92
  - B - Élément moral94
  - C - Les peines principales94
  - II. Le délaissement d'une personne hors d'état de se protéger95
  - III. L'entrave aux mesures d'assistance et l'omission de porter secours96
  - A - L'entrave aux mesures d'assistance96
  - B - Le non-obstacle à la commission d'une infraction96
  - C - La non-assistance à personne en péril97
  - D - L'abstention de mesures pour combattre le péril100
  - IV. L'interruption illégale de grossesse100
  - V. La provocation au suicide102
  - VI. L'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse103
  - Chapitre 8
    Les atteintes à la liberté106
  - I. L'enlèvement et la séquestration106
  - II. Le détournement d'aéronef, de navire ou de tout autre moyen de transport108
  - Chapitre 9
    Les atteintes à la dignité109
  - I. Les discriminations109
  - II. Le proxénétisme114
  - III. L'exploitation de la mendicité116
  - IV. Des conditions de travail et d'hébergement contraires à la dignité117
  - V. Le bizutage118
  - VI. Le respect dû aux morts119
  - Chapitre 10
    La diffamation et l'injure121
  - I. La diffamation121
  - A - Les éléments constitutifs121
  - B - La répression123
  - II. L'injure126
  - III. L'offense au chef de l'État128
  - Chapitre 11
    Les atteintes à la personnalité129
  - I. L'atteinte à la vie privée129
  - A - Les éléments constitutifs129
  - B - La répression131
  - II. La violation de domicile132
  - A - La violation de domicile commise par un particulier (art. 226-4)133
  - B - La violation de domicile commise par un fonctionnaire ou assimilé (art. 432-8)133
  - III. La dénonciation calomnieuse135
  - IV. L'atteinte au secret professionnel136
  - V. L'atteinte au secret des correspondances141
  - A - L'atteinte commise par un particulier (art. 226-15)141
  - B - L'atteinte commise par un fonctionnaire ou assimilé (art. 432-9)142
  - C - Infractions complémentaires142
  - VI. Les atteintes aux droits de la personne par l'informatique143
  - A - Les incriminations relatives à la collecte d'informations143
  - B - Les incriminations relatives à l'informatisation des données collectives143
  - C - La répression144
  - D - Infractions complémentaires145
  - E - Autorisation de la loi146
  - Chapitre 12
    Les atteintes aux mineurs et à la famille147
  - I. La délaissement de mineur147
  - II. L'abandon de famille148
  - A - L'abandon pécuniaire148
  - B - L'abandon moral et matériel149
  - III. Les atteintes à l'exercice de l'autorité parentale151
  - A La non-représentation d'enfant151
  - B - Le détournement sans fraude ni violence de l'enfant par un ascendant152
  - C - Détournement sans fraude ni violence par une personne autre qu'un ascendant152
  - IV. Les atteintes à la filiation153
  - A - La provocation à l'abandon d'enfant né ou à naître155
  - B - Le délit d'entremise à l'adoption156
  - C - Le délit d'entremise à la procréation : la gestation pour autrui156
  - D - La substitution d'enfant156
  - E - Infractions complémentaires158
  - V. La mise en péril des mineurs159
  - A - La privation d'aliments ou de soins à l'égard d'un mineur de 15 ans159
  - B - La provocation de mineur à commettre des actes illicites ou dangereux160
  - C - Les messages violents ou pornographiques susceptibles d'être vus ou perçus par un mineur (art. 227-24 al. 1)161
  - D - L'exploitation de l'image pornographique d'un mineur162
  - E - La proposition sexuelle à un mineur164
  - F - Le défaut de scolarisation164
  - Conseils bibliographiques165
  - Index Alphabétique166
Origine de la notice:
- Electre