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Le droit dans les mondes virtuels : philosophie et économie

Résumé

Issu d'un colloque de 2010, cet ouvrage examine le droit de propriété et le droit pénal dans les mondes virtuels, après s'être posé la question de savoir si l'espace virtuel peut être assimilé à un jeu. Il étudie également les rapports entre droit et économie dans les mondes virtuels, ainsi que le droit du travail.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2013
  • Notes
    • Bibliogr. Sites Internet
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (244 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8044-5362-6
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Univers virtuels, mondes en 3D, métavers, avatar, voilà autant de termes qui, tout en étant bien intégrés dans notre environnement moderne, ne sont pas sans interroger l'utilisateur moyen d'Internet.

      Les relations et interactions au sein d'environnements virtuels, grâce à des personnages qui nous représentent (ou pas) sous forme d'avatar interrogent également le juriste et le philosophe :

      • Dans quelle mesure l'individu se projette-t-il dans son avatar ?
      • L'avatar dispose-t-il des droits que l'on accorde à toute personne qui interagit dans le monde réel ? - L'avatar a t-il un droit à l'image, à une liberté d'expression indépendante de celle accordée à celui qui en a la direction ?
      • Peut-on confondre la personne qui crée l'avatar et l'avatar lui-même, à tel point que l'on pourrait sanctionner les atteintes apportées à cet avatar comme une atteinte apportée à l'individu qui se trouve derrière ?

      Le monde économique s'intéresse aussi à ces univers, au sein desquels les concepteurs, dont les objectifs ne sont pas désintéressés, ont pris soin de créer des monnaies virtuelles. Ce sont ainsi toutes les activités économiques qui deviennent possibles. Des échanges économiques, et donc monétaires se déroulent au sein des mondes virtuels, mais aussi entre le monde virtuel et le monde réel.

      C'est à cette réflexion juridique pluridisciplinaire, et largement prospective, que le Centre Droit et Nouvelles Technologies convie des philosophes, des économistes et des juristes.


  • Tables des matières
      • Le droit dans les mondes virtuels

      • Philosophie et économie

      • Larcier/Centre de Recherche Information Droit et Société

      • Droit et philosophie dans les mondes virtuels 5
      • Préface de Jean-Paul Moiraud
      • Droit et philosophie dans les mondes virtuels 13
      • Mondes virtuels, droit et jeu 15
      • Clément Durez
      • Un monde virtuel est-il un jeu ?15
      • Les mondes virtuels au regard des critères traditionnels du jeu15
      • Les différences entre un jeu et un monde virtuel19
      • Les problématiques juridiques engendrées par les mondes virtuels20
      • Deux approches pour les juristes21
      • L'action de l'avatar dans les mondes virtuels21
      • L'action de la personne physique devant les juridictions étatiques22
      • Des problématiques très diverses22
      • Le droit de propriété dans les mondes virtuels 27
      • William Dross
      • Introduction27
      • Y a-t-il des biens dans un monde virtuel ?30
      • Y a-t-il une propriété dans un monde virtuel ?33
      • Le droit pénal dans les mondes virtuels 39
      • Anne-Sophie Chavent-Leclère
      • L'essence pénale des mondes virtuels39
      • Les conséquences pénales des mondes virtuels43
      • La responsabilité pénale des avatars43
      • Les atteintes aux personnes44
      • Les atteintes aux biens46
      • La responsabilité pénale de l'opérateur47
      • La diffamation dans les univers virtuels 49
      • Arnaud Latil
      • La détermination de la victime de la diffamation dans les univers virtuels51
      • L'avatar considéré comme la propriété de l'utilisateur52
      • La personnalité de l'avatar53
      • La détermination de l'atteinte à l'honneur dans les univers virtuels56
      • Les circonstances des propos diffamatoires57
      • Les faits justificatifs de la diffamation dans les univers virtuels59
      • Les mondes virtuels au risque de la psychanalyse et des neurosciences 61
      • Jean-Louis Dorey
      • Propos introductifs : les caractéristiques des mondes virtuels61
      • Premier questionnement : image mentale et image virtuelle - Similitudes et différences62
      • Deuxième questionnement : la dimension interactive de l'image virtuelle63
      • Troisième questionnement : la dimension d'enveloppe de l'image65
      • Quatrième questionnement : interfaces virtuelles interactives et rencontre intersubjective.66
      • Cinquième questionnement : la temporalité et l'identité70
      • Conclusion71
      • Le droit administratif dans les mondes virtuels 73
      • Caroline Chamard-Heim
      • Linden Lab, impossible autorité administrative au sein de son monde virtuel74
      • Linden Lab, le maître d'un monde virtuel74
      • Linden Lab, le maître d'un monde commercial75
      • Des résidents disposant de moins de droits que dans le monde réel78
      • La gestion du Virtual land, parfois proche du traditionnel domaine public78
      • L'occupation de terrain, une manifestation du pouvoir de police de Linden Lab80
      • Le droit constitutionnel dans les mondes virtuels 83
      • François Robbe
      • La discontinuité du droit constitutionnel dans les mondes virtuels86
      • La protection constitutionnelle de la liberté d'expression dans les mondes virtuels88
      • Le droit international privé dans les mondes virtuels 93
      • Édouard Treppoz
      • La pluralité de normes95
      • La norme primaire des mondes virtuels95
      • Les normes secondaires des mondes virtuels97
      • La possibilité d'un conflit98
      • L'organisation99
      • L'absence de conflit100
      • Droit et économie dans les mondes virtuels 103
      • Monde virtuel : un modèle d'économie féodale ? 105
      • Alexis Mages
      • Les finances publiques dans les mondes virtuels ? 113
      • Céline Wrazen
      • De l'absence de budgets virtuels à l'impact financier réel des mondes virtuels115
      • L'inexistence de budgets virtuels ?115
      • Sur l'aspect institutionnel116
      • Sur l'aspect matériel116
      • Un impact budgétaire et financier réel117
      • Réductions d'impôt réelles119
      • Dette publique virtuelle ?120
      • De simples paradis numériques à de véritables paradis fiscaux réels ?122
      • La non-imposition de l'avatar122
      • La «double» imposition de l'utilisateur126
      • Parasitisme et concurrence dans les mondes virtuels 137
      • Olivier Moussa
      • L'ambiguïté de la concurrence déloyale dans un monde virtuel138
      • Le fondement délictuel de la concurrence déloyale138
      • Le principe de la liberté du commerce et de l'industrie138
      • La limite de la responsabilité civile138
      • L'encadrement contractuel du monde virtuel139
      • Les Terms of service139
      • Les policies140
      • La réalité de la concurrence déloyale dans un monde virtuel141
      • Les comportements déloyaux141
      • La concurrence déloyale par confusion et le parasitisme141
      • Copie du monde réel vers un monde virtuel141
      • Le parasitisme du monde réel dans les mondes virtuels142
      • Copie des mondes virtuels vers le monde réel142
      • Copie des mondes virtuels vers les mondes virtuels143
      • La concurrence déloyale par dénigrement143
      • La concurrence déloyale par désorganisation144
      • Le débauchage144
      • La divulgation de savoir-faire145
      • Le cas de la tortious interference145
      • Les sanctions de la déloyauté146
      • Les sanctions contractuelles147
      • Les sanctions délictuelles147
      • Le droit commercial dans les mondes virtuels 149
      • Hervé Croze
      • Les avatars du droit commercial151
      • Dans un monde virtuel, il y a des actes de commerce151
      • Des biens et services151
      • De la monnaie et du crédit151
      • Dans un monde virtuel y a-t-il des commerçants ?152
      • Le commerçant152
      • L'entreprise153
      • La personnalité d'affectation153
      • Le cloisonnement entre l'avatar et l'incarné154
      • Liens entre l'avatar et l'incarné155
      • Le droit du travail dans les mondes virtuels 157
      • Jean-Marc Sportouch
      • Un monde virtuel favorise souvent la transgression du droit du travail158
      • Dans un monde virtuel, les exemples de transgressions du droit du travail ne manquent pas : ce constat n'est pas une surprise puisque l'un des traits dominants des mondes virtuels réside dans la relative liberté qui caractérise ces mondes alors que le droit du travail est pétri de règles d'ordre public qui visent à protéger une partie réputée plus faible.159
      • En matière d'âge minimal pour travailler159
      • En matière de durée du travail160
      • En matière de rémunération160
      • Pour répondre, il faut bien entendu déterminer si le contrat conclu entre un avatar et le donneur d'ordre est ou non un véritable contrat de travail161
      • Un monde virtuel favorise parfois le respect du droit du travail165
      • L'avatar masqué165
      • L'avatar masqué, instrument d'égalité166
      • L'avatar masqué, instrument d'impunité167
      • L'avatar démasqué, instrument de dialogue social168
      • La dimension collective du dialogue social169
      • La dimension individuelle du dialogue social170
      • Au titre des entretiens avec l'employeur :172
      • La loi applicable aux transferts de biens virtuels 175
      • Dobah Carré
      • Avant-propos175
      • Introduction et contexte général175
      • Présentation des mondes virtuels176
      • Le monde virtuel177
      • Les objets virtuels179
      • L'avatar180
      • Illustration d'un monde virtuel - L'exemple de Second Life180
      • Les problèmes juridiques184
      • Les hypothèses et objectifs de recherche185
      • Qualifier juridiquement les objets virtuels185
      • Rechercher et reconnaître la nature de la «propriété virtuelle»186
      • Rechercher la nécessité d'une régulation des transferts de biens virtuels187
      • Identifier les différents conflits de lois187
      • Trouver les moyens de résoudre les conflits de lois188
      • Cadre théorique : droit international privé189
      • Cadres d'analyse : analyse économique du droit et droit comparé190
      • Qualification des notions en cause à l'aide de l'analyse économique du droit190
      • Présentation de la qualification juridique du concept des «biens virtuels»191
      • Présentation de la qualification juridique du concept de «propriété virtuelle»192
      • Présentation de la qualification juridique de «transfert» de propriété de biens virtuels196
      • Analyse de droit comparé200
      • Conclusion202
      • Le droit des marques dans les mondes virtuels 203
      • Sylvie Thomasset-Pierre
      • L'application des normes internes, contractuelles, du monde virtuel205
      • Reconnaissance des droits sur les marques créées par les avatars205
      • Reconnaissance des droits sur les marques réelles utilisées dans un monde virtuel208
      • L'application des normes étatiques, externes au monde virtuel209
      • Une protection théoriquement efficace210
      • Les marques enregistrées dans le monde réel210
      • Les marques créées dans le monde virtuel211
      • Une protection pratiquement sans portée212
      • Rapport de synthèse 215
      • Gérald Delabre
      • La fiction n'est pas la réalité216
      • La virtualité n'est pas la fiction219
      • Références bibliographiques225

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 340.15 DEL

    Niveau 3 - Droit