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Résumé

Une synthèse des principaux domaines du droit civil français : les notions générales juridiques employées en droit civil, le droit des personnes physiques et morales, les incapacités, le droit des biens et en particulier de la propriété, le droit des obligations et le droit de la famille. Avec une mise à jour des dernières réglementations 2013 et de la jurisprudence en vigueur.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2013
  • Notes
    • Index
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (222 p.) ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-216-12520-3
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Un cours complet et synthétique pour aller à l'essentiel.

      • Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.
      • Il est divisé en six titres :

      Titre I : «Introduction à l'étude du droit» permet de découvrir des notions générales utilisées non seulement en droit civil, mais également dans d'autres branches du droit.

      Titre II : les personnes physiques et morales.

      Titre III : les incapacités.

      Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit de propriété.

      Titre V : le droit des obligations (contrat et responsabilité civile).

      Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).

      • Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes intervenues dans le champ du droit civil.

      Il est notamment à jour :

      • de la loi du 25 janvier 2011 sur la représentation devant les cours d'appel ;
      • de la loi du 28 mars 2011 de modernisation des professions judiciaires ou juridiques ;
      • de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ;
      • de la loi du 22 mars 2012 de simplification du droit ;
      • de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe.

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 345(07) MUL

    Niveau 3 - Droit