Citoyenneté et destin commun en Nouvelle-Calédonie

Résumé

Les contributions expliquent ce qui définit cette citoyenneté et en examinent la dynamique et approfondissent les questions du civisme, de l'emploi local et du service citoyen.

Contributeur(s)
- Faberon, Jean-Yves (1947-....).
- Tesoka, Laurent.
Éditeur(s)
- Presses universitaires d'Aix-Marseille
Date
- 2013
Notes
- Reprend les travaux de la "Convention citoyenneté et destin commun en Nouvelle-Calédonie" organisée par le Rassemblement-UMP à Dumbéa le 24 août 2013. Notes bibliogr. et webliogr.
Langues
- Français
Description matérielle
- 168 p. ; 21 cm
Collections
- Droit d'outre-mer
Sujet(s)
Epoque
- 1990-2020
Lieu
- Nouvelle-Calédonie
ISBN
- 978-2-7314-0901-7
Indice
- 328(95) Géopolitique, politique. Mélanésie
Quatrième de couverture
- Une des facettes les plus complexes des institutions spécifiques de la Nouvelle- Calédonie issues de l'Accord de Nouméa de 1998 est bien la citoyenneté propre à cette collectivité : une citoyenneté sans État, un corps electoral bloqué, des valeurs en interrogation... Le présent ouvrage, issu d'une rencontre de politiques et de chercheurs juristes, est très accessible tout en permettant d'aborder ces grands thèmes. De manière pédagogique, il s'attache à définir la citoyenneté et les citoyens de la Nouvelle-Calédonie, avant d'en rechercher la dynamique, à commencer par les diverses valeurs, en vue d'une possible codification. Il explique que la citoyenneté de la Nouvelle- Calédonie est l'expression de cette notion rassembleuse et peu définie : le destin commun. Cette citoyenneté exprime la solidarité des néo-calédoniens. Elle ne peut donc que donner à réfléchir, pour construire ensemble.
Tables des matières
- - Cityoenneté et destin commun en Nouvelle-Calédonie
  - Jean-Yves Faberon
  - Presses universitaires d'Aix-Marseille
  - Sommaire9
  - Préface
    Laurent Tesoka11
  - Présentation
    Jean-Yves Faberon13
  - Première partie Définition de la cotoyenneté de la Nouvelle-Calédonie
  - Qu'est-ce que la citoyenneté ?
    Dominique Turpin19
  - I. Citoyenneté et nationalité21
  - II. La conception républicaine classique de la citoyenneté24
  - III. Vers une citoyenneté plurielle ou différenciée ?27
  - Qu'est-ce que la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie ?
    Jean-Yves Faberon33
  - I. Les fondements de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie33
  - A. Les fondements textuels33
  - B. Le fondement dans l'ancienneté de résidence35
  - II. Les limites de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie36
  - A. La citoyenneté limitée par le seuil électoral : « glissant » ou « bloqué »37
  - B. La citoyenneté limitée par le seuil de la nationalité39
  - Qui est citoyen en Nouvelle-Calédonie ?
    Virginie Ruffenach41
  - Introduction - Les fondements de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie42
  - I. Le corps électoral pour les élections nationales et européennes43
  - II. Le corps électoral pour les scrutins d'autodétermination44
  - III. Le corps électoral pour les assemblées de provinces et le congrès45
  - A. Ce que prévoyait l'accord de Nouméa avant le gel du corps électoral46
  - B. Le corps électoral provincial après la modification de la Constitution française du 17 février 2007 ou gel du corps électoral47
  - Conclusion - Perspectives pour la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie49
  - Débats de la première partie51
  - Deuxième partie La dynamique de la citoyenneté : le destin commun
  - Les valeurs de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie
  - La dimension Kanak 59
  - Raphaël Mapou
  - La dimension calédonienne 67
  - Nicolas Kurtovitch
  - Le contenu d'un code de la citoyenneté de la Nouvelle-Calédonie
    Bernard Deladrière73
  - I. la pertinence d'un code de la citoyenneté74
  - II. Les contreparties aux droits76
  - A. Les contreparties directes76
  - B. Les contreparties indirectes78
  - Débats de la deuxième partie83
  - Troisième partie quelques questions spécifiques
  - De la citoyenneté au civisme : les enjeux de la mobilisation citoyenne
    Benoît Coquelet97
  - I. L'enjeu de la mobilisation pour une citoyenneté effective99
  - II. De l'incivisme à la participation citoyenne107
  - Bibliographie119
  - Citoyenneté et l'emploi local
    Jean-Yves Faberon121
  - Association « Pour un service citoyen »131
  - Le passé132
  - Valeurs civiques d'un service national132
  - Le présent133
  - Le service militaire adapté133
  - L'avenir134
  - Les buts d'un service citoyen134
  - Les moyens135
  - 1. Financiers135
  - 2. En matériel136
  - 3. En personnel136
  - Organisation et fonctionnement137
  - Conclusions137
  - Conclusion
  - Citoyenneté, destin commun et 24 septembre 141
  - Pierre Frogier 141
  - Annexes
  - Annexe 1
  - Citoyenneté de Nouvelle-Calédonie : ce que disent les textes juridiques 147
  - 1. Notion147
  - 2. Le fondement dans un seuil électoral148
  - Annexe 2
  - Les valeurs de la République dans le préambule de la Constitution de 1958 151
  - 1. Préambule de la Constitution du 4 octobre 1958151
  - 2. Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789151
  - 3. Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946154
  - 4. Charte de l'environnement de 2004157
  - Annexe 3
  - Préambule de l'accord de Nouméa du 5 mai 1998 159
  - Table des matières165
Origine de la notice:
- Electre