Droit civil
Les biens
Christian Atias
LexisNexis
Du même auteurIV
Liste des principales abréviationsVII
Introduction : Droit civil des biens1
Section 1 : Le droit du patrimoine7
§ 1. - La composition pécuniaire du patrimoine10
§ 2. - La signification personnelle du patrimoine14
Section 2 : Les catégories de biens17
A. - Les biens immeubles et meubles par leur nature28
1° Immeubles par nature28
2° Meubles par nature31
B. - Les biens immeubles et meubles par leur objet31
C. - Les immeubles par destination33
D. - Les meubles par anticipation37
Première partie
Les qualifications fondamentales
Titre 1 : Théorie générale des modes d'attribution
Chapitre préliminaire : Positions réelles et personnelles45
Section 1 : La position réelle49
Sous-section 1 : Définition de la position réelle49
§ 1. - Nature de la position réelle49
§ 2. - Régime juridique des positions réelles56
Sous-section 2 : Énumération des positions réelles59
§ 1. - Les positions réelles démembrées60
§ 2. Les positions réelles de garantie62
§ 3. Les charges réelles63
Section 2 : La position personnelle68
Sous-section 1 : Définition de la position personnelle68
§ 1. - Nature de la position personnelle68
§ 2. - Régime juridique des positions personnelles69
Sous-section 2 : Classification des positions personnelles71
Chapitre 1 : L'appropriation exclusive73
Section 1 : Description de la propriété82
§ 1. - L'utilité naturelle de la chose82
§ 2. - L'utilité civile de la chose84
A. - Le droit aux revenus85
B. - Le droit au capital86
Section 2 : L'état de propriété88
Sous-section 1 : La qualité de propriétaire88
Sous-section 2 : La constitution de la propriété91
§ . - Le caractère absolu91
A. - Interprétations philosophiques92
1° Interprétation extensive92
2° Interprétation négative98
B. - Interprétation juridique98
§ 2. - Le caractère exclusif101
§ 3. - Le caractère perpétuel103
Chapitre 2 : L'attribution concurrente107
Section 1 : Principes élémentaires de la personnalité morale108
Sous-section 1 : Définition de la personnalité morale111
§ 1. - Les données de la personnalité morale112
A. - Un groupement de personnes112
B. - Un intérêt collectif113
§ 2. - La construction de la personnalité morale118
A. - Une organisation118
1° L'organe délibérant119
2° L'organe exécutif122
B. - Un patrimoine124
Sous-section 2 : Combinaison de la propriété de la personnalité morale125
§ 1. - La superposition propriété-personne morale126
§ 2. - La juxtaposition propriété-personne morale128
§ 3. - La superposition avec juxtaposition propriété-personne morale129
Section 2 : Principes élémentaires de l'indivision130
Sous-section 1 : Le régime commun de l'indivision136
§ 1. - La nature de la position indivise136
A. - Les caractéristiques de la position indivise136
B. - La vocation au partage138
§ 2. - Le sort des biens indivis141
A. - L'aménagement des pouvoirs sur les biens indivis142
1° Le principe142
2° Les limites et les dérogations146
B. - La répartition des utilités et charges des biens indivis153
1° L'usage des biens indivis153
2° Les profits des biens indivis156
3° La charge des biens indivis157
Sous-section 2 : Le régime conventionnelle de l'indivision159
§ 1. - La durée de la convention159
§ 2. - La gérance160
§ 3. - La situation des indivisaires161
Section 3 : Principes élémentaires de la nue propriété et de l'usufruit162
Sous-section 1 : Le déroulement normal de l'usufruit168
§ 1. - L'usage de la chose168
A. - L'équilibre fondamental169
B. - Les précisions complémentaires170
§ 2. - L'entretien de la chose176
§ 3. - La garde de la chose178
Sous-section 2 : Les circonstances particulières de l'usufruit180
§ 1. - L'activité juridique de l'usufruitier180
§ 2. - L'extinction de l'usufruit183
Section 4 : Les démembrements spéciaux191
Sous-section 1 : La notion de servitude192
§ 1. - Un lien entre des fonds192
A. - La servitude civile193
B. - La servitude administrative197
§ 2. - Un lien de complémentarité198
A. - La nature du service198
B. - La stabilité du service204
C. - L'étendue du service208
Sous-section 2 : Autres démembrements spéciaux211
§ 1. - Démembrements immobiliers211
§ 2. - Démembrements mobiliers212
Titre 2 : Théorie générale des modes d'acquisition
Chapitre 1 : Les modes conventionnels d'acquisition217
Section 1 : Le dessaisissement de l'aliénateur221
Section 2 : L'ouverture de la transition224
§ 1. - La levée des obstacles224
§ 2. - Le moment du transfert225
Section 3 : L'achèvement du mécanisme226
Sous-section 1 : La désignation de l'acquéreur226
§ 1. - La détermination des candidats à l'acquisition227
§ 2. - La sélection de l'acquéreur préférable228
Sous-section 2 : L'ensaisinement de l'acquéreur232
Chapitre 2 : Les modes légaux d'acquisition239
Section 1 : L'acquisition automatique239
§ 1. - Succession239
§ 2. - Accession239
§ 3. - Délaissement242
§ 4. - Rétrocession243
Section 2 : L'acquisition volontaire243
§ 1. - La volonté privée d'acquisition243
A. - L'occupation244
B. - La possession244
1° La qualité de possesseur245
2° Les effets de la possession248
§ 2. - La volonté publique d'acquisition253
A. - L'acquisition par expropriation253
B. - L'acquisition après remembrement254
Deuxième partie
Aspects de la propriété immobilière
Titre liminaire : Propriété et destination de l'immeuble
Titre 1 : Les formes de propriété immobilière
Chapitre 1 : La propriété en lotissement265
Section 1 : L'organisation du lotissement266
§ 1. - Les actes du lotissement267
A. - Le règlement du lotissement267
B. - Le cahier des charges268
§ 2. - Les personnes morales du lotissement269
A. - L'association syndicale des propriétaires269
B. - Le syndicat des copropriétaires273
Section 2 : La situation du propriétaire en lotissement274
Chapitre 2 : La copropriété immobilière277
Section 1 : Définition de l'immeuble en copropriété281
Section 2 : Les documents de la copropriété286
Section 3 : La situation du copropriétaire290
Sous-section 1 : L'usage de l'immeuble290
Sous-section 2 : L'aménagement de l'immeuble294
§ 1. - L'aménagement individuel295
§ 2. - L'aménagement collectif296
Chapitre 3 : Les sociétés immobilières299
Section 1 : Sociétés civiles constituées en vue de la vente d'immeubles299
Section 2 : Sociétés constituées en vue de l'attribution d'immeubles aux associés par fractions divisés301
Sous-section 1 : Définition302
Sous-section 2 : Documents304
Sous-section 3 : Organisation305
Chapitre 4 : L'emphytéose307
Titre 2 : Les fonds en relations
Chapitre 1 : La mitoyenneté313
Chapitre 2 : Les inconvénients de voisinage319
Chapitre 3 : Les servitudes325
Section 1 : L'origine des servitudes325
Section 2 : Principales servitudes légales et situations voisines330
Sous-section 1 : Obligation au bornage330
Sous-section 2 : Obligation de clore334
Sous-section 3 : Servitude légale de passage334
Sous-section 4 : Servitudes relatives à la construction et autres conséquences de la disposition des lieux339
Sous-section 5 : Plantations340
Sous-section 6 : Travaux en limites340
Chapitre 4 : Les dépendances de la propriété immobilière (cours, chemins...)341
Titre 3 : La protection des situations immobilières
Chapitre 1 : La conservation de la propriété347
Section 1 : Conservation en valeur347
Section 2 : Conservation en nature348
Sous-section 1 : La protection de la propriété contre l'autorité publique348
Sous-section 2 : Les conflits entre particuliers349
§ 1. - La preuve de la propriété immobilière350
§ 2. - Les caractéristiques de l'action en revendication352
Chapitre 2 : La conservation de la jouissance353
Section 1 : La protection possessoire353
Section 2 : La protection contre les constructions irrégulières355
Troisième partie
Aspects de la propriété mobilière
Chapitre 1 : Les biens meubles corporels361
Chapitre 2 : Les biens meubles incorporels363
Section 1 : Le fonds de commerce363
Section 2 : Les propriétés incorporelles369
Section 3 : La propriété littéraire et artistique370
Bibliographie373
Questions et pistes375
Index alphabétique377