Histoire du droit de la santé

Auteur(s) :

Leca, Antoine (1959-....) Découvrir l'auteur

Résumé

L'évolution générale du droit de la santé français, du Moyen Age au XXe siècle. Présentation du "modèle français" caractérisé par l'interventionnisme étatique et un monopole strict, à côté desquels s'épanouit l'exercice "libéral". ©Electre 2014

Autre(s) auteur(s)
- Sanchez, Samuel (1979-....)
- Lunel, Alexandre
Éditeur(s)
- Les Études hospitalières
Date
- impr. 2014
Notes
- Bibliogr. p. 295-307
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (313 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Intempora
Sujet(s)
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-84874-556-5
Indice
- 363 Droit de la santé, politiques sanitaires
Quatrième de couverture
- L'histoire du droit de la santé est une discipline jeune. En effet, les juristes-historiens des facultés de droit sont longtemps restés complètement absents des deux champs immenses de l'histoire sanitaire d'une part et du droit de la santé d'autre part. Pourtant le regretté Jean Imbert (1919-1999) avait magistralement ouvert la voie, avec ses célèbres travaux d'histoire du droit hospitalier, qui font toujours autorité.
  La situation a changé dans les années 2000 avec une floraison d'excellents travaux à Paris, Aix-en-Provence, Strasbourg...
  Cet ouvrage est la première synthèse sur le sujet. Il est sans équivalent en langue française.
  Le sens de l'évolution générale retracée est assez clair : traditionnellement affaire privée (sauf survenance d'épidémies impliquant les pouvoirs publics), la santé est devenue une affaire d'État, depuis les XVIII^e-XIX^e siècles, ce qui a donné naissance en France à un système caractérisé par l'interventionnisme étatique et un monopole strict, à l'ombre desquels a prospéré un exercice «libéral».
  Ce «modèle français» qui s'est épanoui au XX^e siècle est désormais profondément remis en question dans un environnement qui n'est plus celui de l'histoire mais du «droit positif» marqué par la prévalence du droit européen et de la libéralisation économique.
Tables des matières
- - Histoire du droit de la santé
  - Antoine Leca/Alexandre Lunel/Samuel Sanchez
  - Les Études Hospitalières
  - Avant-Propos9
  - Partie préliminaire L'arrière-plan antique, la contribution de la grèce et de rome13
  - Chapitre I - L'apport grec : une déontologie médicale avant la lettre19
  - Chapitre II - Le legs romain : la nécessité sociale d'encourager l'exercice médical et la normalisation de la responsabilité professionnelle23
  - Première partie Les prémices d'un droit de la santé en france (du Moyen Âge à la Révolution)27
  - Sous-partie 1 Encadrement de la santé et «ménage à trois» : église, municipalités et état royal (Moyen Âge-Ancien Régime)33
  - Chapitre I - Corporatisme médical et État royal : Entre liberté conditionnée et liberté revendiquée35
  - Chapitre II - Église, municipalités et État face au problème hospitalier : Entre crises et réformes81
  - Chapitre III - La lutte contre les fléaux épidémiques : Entre enjeu politique local et devoir régalien121
  - Sous-partie 2 La révolution et le règlement des questions de santé (1789-1799)155
  - Chapitre I - La réorganisation de l'institution hospitalière157
  - Chapitre II - La réforme de la profession médicale183
  - Seconde partie L'affirmation d'un droit de la santé enraciné dans les réalités françaises (début du XIX^e siècle - milieu du XX^e siècle)201
  - Sous-partie 1 Les bases fondatrices, du consulat à la III^e République203
  - Chapitre I - Les textes fondateurs adoptés sous le Consulat et l'Empire205
  - Chapitre II - Les perfectionnements normatifs apportés par la République211
  - Chapitre III - Le rôle créateur de la jurisprudence et de la doctrine227
  - Sous-partie 2 Le développement du système institutionnel des années 30 à la fin du XX^e siècle239
  - Chapitre I - Le tournant des années 30 et 40, un moment décisif dans la socialisation de la santé241
  - Chapitre II - L'approfondissement de l'ingérence étatique dans la sphère sanitaire dans la seconde moitié du XX^e siècle253
  - Chapitre III - L'essor d'un droit spécifique, tiraillé entre une logique d'autonomisation et l'attraction d'influences extérieures juridiques, mais aussi politiques et sociales265
  - En guise de postface - Le droit français de la santé à l'heure de la construction européenne 293
  - Bibliographie295
Origine de la notice:
- FR-751131015