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Livre

Le peuple en justice

Résumé

Quelle place le peuple occupe-t-il dans la fonction de juger au cours de l'histoire ? Les études historiques ici réunies tentent d'apporter des réponses à cette question : de la question de l'exécution capitale au Moyen Age aux témoignages fournis dans l'affaire du chevalier de La Barre, des tribunaux de famille sous la Révolution aux citoyens juges de paix... ©Electre 2014


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2014
  • Notes
    • Notice rédigée d'après la couv.
    • Textes issus du colloque organisé le 23 novembre 2012 à Grenoble, par le Conseil général de l'Isère et l'Ordre des avocats au Barreau de l'Isère, en partenariat scientifique avec l'Association française pour l'histoire de la justice et le soutien de la Mission de recherche Droit et justice
    • En appendice, choix de documents
    • Résumés en français et en anglais
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (301) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-11-009739-2
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La place du peuple en justice a profondément évolué tout au long des siècles. La fonction de juge s'est professionnalisée, même si des citoyens-juges élus exercent dans les tribunaux de commerce, les conseils de prud'hommes, ou sont tirés au sort comme jurés de cours d'assises. D'autres participent activement au procès en tant que témoins ou experts. Mais la part que doit prendre le citoyen dans le système judiciaire français, comme-juge et même comme témoin, continue de faire débat. Derrière la question de l'élection des juges, toujours présente depuis la période révolutionnaire, c'est celle de leur légitimité qui est posée. Pour mieux comprendre les enjeux, il fallait revenir au long terme de l'Histoire. D'abord sous la forme de la relation fondatrice que le peuple entretient avec la justice. Depuis l'Antiquité, « l'appel au peuple » des Romains garantissait l'effectivité de la justice. Au Moyen Âge comme sous l'Ancien régime, c'est encore sous le regard du peuple que se prononcent et s'exécutent les condamnations. Mais la puissance des juges, qui affirment prendre leur décision « en ayant Dieu devant les yeux », s'impose jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.

      La Révolution française, en réaction contre une justice royale honnie, a voulu replacer le peuple au coeur de la procédure. La justice populaire et l'élection des juges se sont imposées comme des évidences de la légitimité démocratique. Si ensuite la justice napoléonienne a marqué le retour en force de la professionnalisation d'une magistrature nommée par le pouvoir, le jury populaire est resté le symbole de cette justice démocratique. La participation des citoyens à la fonction de juger a fait l'objet de réformes ponctuelles et reste une question récurrente.

      Aujourd'hui, les juges rendent leurs jugements « Au nom du peuple français ». Cet ouvrage permet de comprendre non seulement comment ils doivent en rendre compte aux citoyens, mais aussi comment ces derniers pourraient mieux participer à l'oeuvre de justice.


  • Tables des matières
      • Le peuple en justice

      • Jean-Pierre Allinne

      • Claude Gauvard

      • Jean-Paul Jean

      • Avant-propos7
      • André Vallini
      • Introduction9
      • Jean-Pierre Allinne, Claude Gauvard, Jean-Paul Jean, Denis Salas
      • Partie I
        Peuple et justice, une relation fondatrice13
      • Le peuple et l'exécution capitale au Moyen Âge15
      • Claude Gauvard
      • Le peuple en justice. Méfiance et suspicion au temps des Lumières29
      • Michel Porret
      • Le peuple accusateur39
      • Jean-Paul Jean
      • Le peuple en défense49
      • Michel Bénichou
      • Partie II
        Le peuple témoin de justice, une relation fragile63
      • Le témoignage dans l'histoire de la justice française, entre sacralité et méfiance65
      • Jean-Pierre Allinne
      • Construire la réputation d'un saint : témoins et témoignages dans le procès de canonisation de Nicolas de Tolentino au début du XIVe siècle81
      • Didier Lett
      • Témoins et témoignages dans les procédures pénales de Castille au XVIIe siècle93
      • Olivier Caporossi
      • Témoignages et monitoires : de l'affaire du chevalier de La Barre à l'oralité des débats au XIXe siècle103
      • Sylvie Humbert, Jean-Pierre Royer
      • Le témoignage en justice : les apports de la psychologie sociale et cognitive115
      • Nathalie Przygodzki-Lionet
      • La cross-examination, interrogatoire par la partie adverse127
      • Jean Cédras
      • Témoins et témoignages dans les procès traitant de crime de génocides en Afrique de l'Est133
      • Christian Thibon
      • Partie III
        Peuple et justice, une relation à reconstruire143
      • La légitimité démocratique du juge en question145
      • Denis Salas
      • La justice du peuple sous les fourches caudines du droit : le cas des tribunaux de famille (1790-1796)153
      • Jérôme Ferrand
      • Les citoyens juges de paix167
      • Sylvie Humbert
      • Le temps où la « démocratisation » de la justice impliquait l'échevinage : la Libération179
      • Alain Bancaud
      • Le bilan contrasté de la participation citoyenne au jugement de certaines affaires correctionnelles197
      • Didier Boccon-Gibod, Xavier Salvat
      • Chère démocratie... L'association des citoyens à la justice pénale, entre symboles politiques et contraintes financières213
      • Martial Mathieu
      • Postface225
      • Pierre Truche
      • Études et documents
        L'expertise judiciaire227
      • L'expert en justice229
      • Cécile Moiroud
      • L'expertise judiciaire vue de la Chancellerie : de la souveraineté du juge à l'exigence de qualité235
      • Cyprien Henry
      • Une approche de l'expertise dans les procès civils : le cas de l'Ille-et-Vilaine au XIXe siècle241
      • Jean-Charles Sinaud
      • Le point de vue de l'expert247
      • Étienne-Philippe Heckle
      • L'expertise judiciaire en économie-finance : vers une organisation collective de l'objectivité de l'expert251
      • Emmanuel Charrier
      • Conclusion261
      • Elsa Marguin-Hamon
      • Notes de lecture265
      • Compte rendu275
      • Résumés/Abstracts285
      • Summaries/Abstracts293

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 344.4(091) ALL

    Niveau 3 - Droit