Travail et environnement

Regards sur une dynamique préventive et normative à la lumière de l'interdépendance des risques professionnels et environnementaux

Des auteurs de renom se sont mobilisés autour du rapport travail / environnement en portant des regards croisés sur le droit applicable. Cette étude s'inscrit dans leurs traces pour renouveler et prolonger la réflexion à la lumière de l'interdépendance des risques. L'histoire des catastrophes industrielles a montré qui n'existait pas de frontière hermétique entre les risques professionnels et environnementaux. C'est dans ce contexte d'interdépendance de leurs sources d'expositions, de leurs causes et conséquences, que prend naissance la notion de risque mixte.

Dans une société où les dangers se multiplient avec la rapidité des progrès technologiques, a émergé une politique d'anticipation des risques, dans laquelle les entreprises occupent une place cruciale. Elles prennent conscience d'un rôle à jouer dans cette politique en tant qu'entités génératrices de risques industriels à fort facteur d'impact. Les acteurs économiques se sont donc mis à développer des démarches socialement responsables, connues sous le nom de Responsabilité Sociale de l'Entreprise, destinées à concilier leurs intérêts purement économiques avec les droits fondamentaux de l'environnement et les droits sociaux fondamentaux des travailleurs. Reposant sur les trois piliers du développement durable (l'environnement, le social et l'économique), le caractère transversal de la RSE résonne singulièrement avec la mixité des risques et contribue à y apporter une réponse de nature globale.

Dans le prolongement de cette responsabilisation relevant de l'ordre de l'éthique normative, les droits du travail et de l'environnement interviennent directement pour renforcer les obligations de sécurité de l'employeur et de l'exploitant. Là est le coeur de la convergence qui autorise comparaisons et rapprochements. C'est précisément sous le prisme de la prévention que les deux ensembles juridiques se rejoignent dans une démarche commune d'anticipation. Le droit du travail se saisit progressivement du risque environnemental et s'emploie à contribuer à le maîtriser. Le droit de l'environnement, en retour, est susceptible d'être mis au service d'une protection des travailleurs qui pourrait être réceptive à l'effervescence de la précaution en milieu professionnel. Finalement, la convergence de l'esprit de protection qui anime ces deux droits ne conduirait-elle pas à l'émergence d'un droit commun à l'environnement et au travail : un droit du risque ?