L'ineffectivité des peines

Auteur(s) :

Institut de sciences criminelles (Poitiers ). Journée d'étude 20 (2014). Découvrir l'auteur

Résumé

Ces contributions s'intéressent à la mesure de l'ineffectivité des peines, à la fois en droit interne, en droit international et en droit comparé, puis à sa perception, de la part des observateurs de la justice pénale (sociologues et psychologues), que de ses acteurs (magistrats, avocats de la défense et de la partie civile). ©Electre 2015

Contributeur(s)
- Danti-Juan, Michel (1954-....). Directeur de publication/coordinateur/coordonnateur
Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso éditions
- Faculté de droit et de sciences sociales
Date
- DL 2015
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (192 p.) ; 24 cm
Collections
- Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers
Sujet(s)
ISBN
- 979-10-90426-43-6
Indice
- 343.81 Peines
Quatrième de couverture
- L'ineffectivité des peines
  L'ineffectivité des peines était le thème choisi par l'équipe de recherche en droit pénal de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers pour les XX^èmes Journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles. Les lecteurs trouveront ainsi dans le présent ouvrage qui constitue le volume 29 de la collection des Travaux de l'Institut de sciences criminelles, la relation fidèle des différentes communications qui furent prononcées les vendredi 13 et samedi 14 juin 2014.
  Consacrées successivement à la mesure de l'ineffectivité des peines en droit interne, en droit international et en droit comparé, puis à sa perception aussi bien de la part des observateurs de la justice pénale (sociologues et psychologues) que de ses acteurs (magistrats, avocats de la défense et de la partie civile) et, enfin, concentrées sur lé sens de l'ineffectivité des peines, notamment en regard de l'objectif de réinsertion, de la question des moyens de la justice et des orientations de la politique criminelle, les XX^èmes Journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont été l'occasion de fructueux échanges qui serviront de base à un prochain contrat de recherche.
Tables des matières
- - L'ineffectivité des peines
  - Michel Danti-Juan
  - Avant-propos 5
  - La mesure de l'ineffectivité
  - Jean Pradel
  - La mesure de l'ineffectivité 9
  - Laurent Desessard
  - Rapport introductif 11
  - I. La mesure de l'ineffectivité à l'aune du droit interne
  - Jérôme Bossan
  - De la peine encourue à la peine prononcée 21
  - Guillaume Beaussonie
  - De la peine prononcée à la peine exécutée 39
  - II. La mesure de l'ineffectivité à l'aune du droit international
  - Bernadette Aubert
  - Effectivité et ineffectivité des peines prononcées par les juridictions pénales internationales 51
  - III. La mesure de l'ineffectivité à l'aune des droits étrangers
  - Yuji Shiratori
  - L'exemple japonais 63
  - Teresa Travaglia Cicirello
  - L'exemple italien 69
  - La perception de l'ineffectivité
  - M. Michel Massé
  - La perception de l'ineffectivité 79
  - I. Les observateurs de la justice pénale
  - Yves Cartuyvels
  - Le regard du sociologue 83
  - Marie-José Grihom et Géraldine Quellien
  - Le regard du psychologue 99
  - II. Les acteurs de la justice pénale
  - Claude Pascot
  - Le regard du magistrat 111
  - Me Thibault De Montbrial
  - Le regard de la partie civile 117
  - Me Lee Takhedmit
  - Le regard de l'avocat 123
  - Le sens de l'ineffectivité
  - Dominique Gaschard
  - Le sens de l'ineffectivité 129
  - I. L'ineffectivité et le sens de la peine
  - Michel Danti-Juan
  - L'ineffectivité et la réinsertion : point de vue d'un universitaire 133
  - Loïc Lechon
  - L'ineffectivité et la réinsertion : point de vue d'un praticien 143
  - II. L'ineffectivité comme non-sens de la peine
  - Laurence Leturmy
  - L'ineffectivité et la politique criminelle 159
  - Philippe Pottier
  - L'ineffectivité et la question des moyens 173
  - Conclusion
  - Denis Salas
  - Conclusion générale 181
  - Table des matières191
Origine de la notice:
- FR-751131015