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Droit du travail

Livre

Résumé

Assortie de nombreux exemples, une initiation au droit du travail sous forme de cours divisé en trois parties : environnement du droit du travail, relations individuelles et collectives du travail. Des sources de droit externes aux représentants élus en passant par les contrats de travail, l'ouvrage présente les dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles en la matière. ©Electre 2015


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2015
  • Notes
    • Index.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XII-280 p.) ; 24 x 18 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-09-163962-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Sup Nathan

      Droit du travail

      À partir d'un cours clair et structuré, illustré par de nombreux exemples, cet ouvrage offre une initiation complète aux principes fondamentaux du droit du travail :

      • l'environnement du droit du travail (sources de droit externes et internes à l'entreprise, cadre administratif et judiciaire) ;
      • les relations individuelles du travail (embauche, contrats, temps de travail, rémunération, formation, pouvoir de direction de l'employeur, licenciement, protection de la personne...) ;
      • les relations collectives du travail (conflits, représentants élus, représentants désignés).

      L'ouvrage tient compte des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles. Il propose également un lexique et des repères méthodologiques sur l'analyse de jurisprudence et le cas pratique pour bien préparer les examens.

      Cet ouvrage s'adresse aux étudiants

      ¤ de licence d'économie-gestion

      ¤ de licence d'AES

      ¤ des IAE

      ¤ des écoles de management

      ¤ des IEP

      ¤ préparant un concours : CRFPA, inspecteur du travail, contrôleur du travail, etc.

      ¤ suivant le MOOC « Le droit des contrats du travail en France ».


  • Tables des matières
      • Droit du travail 2015/2016

      • Anne Le Nouvel

      • Marie-Françoise Volpelier

      • Nathan Sup

      • Sigles et abréviationsVI
      • Partie I - L'environnement du droit du travail
      • Chapitre 1 Les sources du droit social externes à l'entreprise1
      • I. Les sources internationales1
      • II. Le droit communautaire4
      • III. Les sources nationales6
      • Chapitre 2 Les sources professionnelles du droit social10
      • I. Les sources professionnelles10
      • II. La hiérarchie entre les sources21
      • Chapitre 3 L'environnement administratif et judiciaire du travail25
      • I. Les autorités administratives25
      • II. Les juridictions du travail32
      • Partie II - Les relations collectives de travail
      • Chapitre 4 Les conflits collectifs40
      • I. La définition de la grève40
      • II. Les effets de la grève sur le contrat de travail41
      • III. Le droit au travail des salariés non grévistes42
      • IV. La réaction de l'employeur face à la grève43
      • V. Les modes de règlement des conflits44
      • Chapitre 5 Les institutions représentatives : les représentants désignés46
      • I. Le cadre de la mise en place des institutions représentatives46
      • II. La représentation syndicale dans l'entreprise47
      • Chapitre 6 La représentation du personnel élue53
      • I. Les délégués du personnel53
      • II. Les comités d'entreprise60
      • III. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)76
      • IV. Les autres comités79
      • V. Les élections des représentants du personnel82
      • Chapitre 7 Le statut des représentants85
      • I. La protection contre le licenciement85
      • II. Le délit d'entrave90
      • Partie III - Les relations individuelles de travail
      • Chapitre 8 L'embauche du salarié et le contrat de travail91
      • I. Le recrutement91
      • II. Le contrat de travail97
      • Chapitre 9 Les contrats dérogatoires au droit commun106
      • I. Les contrats à durée déterminée106
      • II. Les contrats de travail temporaire116
      • III. Les contrats de formation118
      • IV. Le portage salarial124
      • Chapitre 10 Le temps de travail125
      • I. La gestion de la durée du travail125
      • II. Le travail à temps partiel143
      • Chapitre 11 La rémunération du travail147
      • I. Les obligations relatives à la rémunération du travail147
      • II. L'association des salariés aux performances de l'entreprise165
      • Chapitre 12 La formation professionnelle174
      • I. Les acteurs de la formation professionnelle174
      • II. Les différents parcours de formation professionnelle177
      • III. Le financement de la formation professionnelle184
      • Chapitre 13 Le pouvoir de direction de l'employeur188
      • I. Le pouvoir disciplinaire de l'employeur188
      • II. La modification du contrat195
      • III. Le transfert d'entreprise et le maintien du contrat de travail197
      • Chapitre 14 La protection de la personne au travail200
      • I. La protection des libertés fondamentales200
      • II. La protection du corps203
      • Chapitre 15 Congés et absences du salarié207
      • I. Le repos hebdomadaire207
      • II. Les jours fériés213
      • III. Les congés payés213
      • IV. La maladie du salarié217
      • V. L'accident du travail ou la maladie professionnelle220
      • VI. L'inaptitude222
      • VII. Les congés spécifiques223
      • Chapitre 16 Le licenciement227
      • I. Le licenciement pour cause personnelle227
      • II. Le licenciement pour cause économique232
      • Chapitre 17 Les suites du licenciement244
      • I. Le préavis244
      • II. Les indemnités246
      • III. Les attestations247
      • IV. La transaction248
      • Chapitre 18 Les autres modes de rupture du contrat250
      • I. La démission250
      • II. La résiliation judiciaire253
      • III. La prise d'acte254
      • IV. La retraite254
      • V. La rupture conventionnelle257
      • VI. La force majeure258
      • Méthodologie du cas pratique260
      • I. Présentation du cas pratique260
      • II. Plan du cas pratique261
      • Méthodologie de la fiche de jurisprudence (ou fiche d'arrêt)264
      • I. Présentation de la fiche de jurisprudence264
      • II. Construction de la fiche de jurisprudence265
      • Annexes
      • Bibliographie271
      • Lexique272
      • Index278

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 361(07) LEN

    Niveau 3 - Droit