Cours de droit civil, contrats : vente, droit commun français et européen, échange

Auteur(s) :

Zenati-Castaing, Frédéric Découvrir l'auteur

Résumé

Une analyse consacrée aux contrats spéciaux de la vente et de l'échange, s'appuyant sur le droit moderne mais en l'enracinant dans le droit romain et le droit médiéval, afin de l'ouvrir sur le droit de demain. En effet, en 2015, le projet d'un droit commun européen de la vente est en cours. ©Electre 2016

Autre(s) auteur(s)
- Revet, Thierry (1962-....)
Éditeur(s)
- PUF
Date
- 2016
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (484 p.) ; 22 x 15 cm
Collections
- Droit fondamental
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-13-062813-2
Indice
- 345.7(07) Contrats. Manuels
Tables des matières
- - Cours de droit civil
  - Contrats
  - Frédéric Zenati-Castaing
  - Thierry Revet
  - puf
  - Tableau des abréviations9
  - Principaux ouvrages cités13
  - Prologue15
  - Introduction19
  - Leçon 1 / La vente45
  - Leçon 2 / La formation de la vente63
  - Section 1 - Le bien vendu65
  - Section 2 - Le prix de la vente74
  - I | Nécessité du prix74
  - II | Détermination du prix77
  - III | Caractère juste du prix82
  - Section 3 - La volonté de vendre et la volonté d'acheter90
  - I | La liberté de vendre91
  - II | La liberté d'acheter101
  - Section 4 - La capacité de vendre et la capacité d'acheter102
  - Section 5 - La préparation de la vente106
  - Section 6 - La conclusion de la vente115
  - Section 7 - La perfection de la vente130
  - Leçon 3 / Les obligations du vendeur137
  - Section 1 - L'obligation de renseignement et de conseil138
  - Section 2 - L'obligation de livrer143
  - Section 3 - L'obligation de conformité154
  - Section 4 - L'obligation de garantie160
  - I | La garantie d'éviction161
  - II | La garantie des vices cachés170
  - III | La garantie des charges réelles183
  - Section 5 - L'obligation de sécurité187
  - Leçon 4 / Les obligations de l'acheteur190
  - Section 1 - L'obligation de payer le prix190
  - Section 2 - L'obligation de payer les frais de la vente200
  - Section 3 - L'obligation d'enlever la chose vendue201
  - Leçon 5 / La résolution de la vente204
  - Section 1 - La résolution pour inexécution des obligations205
  - Section 2 - Les risques dans la vente208
  - Leçon 6 / Le droit commun européen de la vente213
  - Section 1 - Les dispositions introductives216
  - Section 2 - La formation du contrat222
  - Section 3 - L'appréciation du contenu du contrat228
  - Section 4 - Les obligations et moyens d'action en matière de vente ou de contrat de fourniture de contenu numérique233
  - Section 5 - Les obligations et moyens d'action des parties à un contrat de services connexes251
  - Section 6 - Les dommages et intérêts et les intérêts de retard256
  - Section 7 - Les restitutions262
  - Section 8 - La prescription266
  - Leçon 7 / L'échange270
  - Index des noms et des matières285
Origine de la notice:
- Electre