La parole de l'enfant
La vérité sort-elle toujours de la bouche des enfants ?
Dunod
Les auteurs
VII
Préface. La parole de l'enfant en justice
IX
Jacques Toubon
Défenseur des droits
Avant-propos
XI
Jocelyne Dahan et Roland Coutanceau
Première partie
Repérages
1. Le droit d'être considéré comme une personne à part entière
3
Geneviève Avenard
Introduction3
Une lente émergence de l'écoute de l'enfant4
Une reconnaissance tardive des violences physiques et
sexuelles
5
Une approche pénale
5
L'écoute de l'enfant s'installe dans le droit de la famille6
La loi relative à l'autorité parentale
6
Une parole sacralisée à
l'excès...
6
Alors qu'elle doit être contextualisée...
7
Conclusion10
2. Une loi pour une meilleure protection des enfants et des familles
13
Fabienne Quiriau
La loi de 2007 conforte, dans les principes et par le droit, la place
des familles tout en protégeant mieux l'enfant15
Conforter la place de la famille en procédant autrement
15
Reconnaître la place légitime des parents dans la protection de
l'enfance
16
Se référer aux droits de l'enfant pour assurer sa
protection
17
La loi de 2007 à l'épreuve du terrain, dans la mise en oeuvre d'une
meilleure protection des enfants et des familles18
Quelle effectivité des droits dans la protection de l'enfance ?
19
La subsidiarité de la justice implique un travail plus exigeant
avec les familles
20
L'alourdissement des problématiques
familiales impacte la protection de l'enfance
21
La protection
de l'enfance conduite à s'ouvrir sur l'environnement et à
s'inscrire sur les territoires
22
Les pratiques en question
22
En conclusion23
3. La parentalité au coeur des politiques familiales
25
Gérard Neyrand
La politique familiale à la française26
La désinstitutionnalisation du conjugal comme opérateur de la
seconde modernité familiale
26
Reconfiguration normative,
responsabilisation et précarisation
27
Le soutien à la parentalité comme réponse aux mutations sociales et
familiales29
Une société civile en effervescence
29
La reconnaissance
institutionnelle des innovations associatives
30
Les grandes
étapes de l'encadrement législatif de la mutation familiale
31
La mise en place d'un dispositif de parentalité
32
Le nouveau statut du parental dans la gestion sociale34
Les risques d'une gestion parentaliste
35
Deuxième partie
Regards croisés
4. La parole de l'enfant dans la pratique judiciaire
39
Odile Barral
Des réponses trop lentes39
Des parents manipulateurs ?40
Le droit de se taire41
Comment répondre ?41
5. La vérité sort-elle toujours de la bouche des enfants ?
43
Jacques Argelès
Introduction43
La parole de l'enfant dans les procédures judiciaires44
Les effets de sa parole sur l'enfant45
Conclusion46
6. Parole et place de l'enfant dans la médiation familiale
49
Lorraine Filion, Vanessa Richard
Introduction49
Impact de la séparation sur l'enfant et le rôle de la médiation
familiale50
Implication directe ou indirecte51
Un modèle de pratique52
Premier entretien de médiation
53
En cours de médiation :
avant l'implication directe
53
Préparation des parents à la
préparation de leur enfant
54
Préparation de l'enfant par ses
parents
55
En cours de médiation : au moment de
l'implication directe
56
En cours de médiation : après
l'implication directe
57
Présentation de la situation de Marie-Ève (7 ans)58
Enjeux de l'implication directe de l'enfant60
Implication des enfants en médiation familiale : point de vue des
chercheurs61
Implication indirecte
61
Implication directe
62
Recherche québécoise sur l'implication directe des enfants64
Méthodologie
64
Résultats
64
Description de l'implication
directe
64
Avantages et difficultés de l'implication directe
65
Suggestions aux parents et aux professionnels
66
Conclusion66
7. Les investigations en psychiatrie légale
69
Claude Aiguesvives
Contexte historique69
Le langage pluriel des symptômes de l'enfant blessé71
La standardisation de l'écoute de la parole de l'enfant74
En guise de conclusion75
Troisième partie
Recueillir la parole de l'enfant
8. La complexité du recueil de la parole de l'enfant
79
Gérard Poussin
Introduction79
Quelques éclairages de la psychologie de l'enfant79
L'enfant et le langage
79
La particularité de la situation
d'entretien
80
L'influence des parents sur la parole de
l'enfant
82
L'entretien avec l'enfant dans le cadre des séparations parentales
conflictuelles83
Le changement d'organisation de l'hébergement de l'enfant
83
Situations où l'enfant refuse de voir l'un de ses parents
85
Conclusion88
9. Recueillir la parole de l'enfant victime : un exercice complexe
91
Hélène Romano
Le droit à la parole91
Les effets de la parole de l'enfant sur les professionnels92
Penser la violence de la parole93
Recueillir la parole de l'enfant victime avec méthode94
Reconnaître l'enfant dans ce qu'il vit et ce qu'il ressent96
Pour conclure96
10. Expertise et parole de l'enfant : évaluation, analyse
de témoignage ou recueil de données ?
99
Roland Coutanceau
Les différents positionnements des experts99
Ne pas répondre à la question
100
Répondre sur la crédibilité
au regard de la personnalité
100
La crédibilité sur le
fond
100
Repérages significatifs dans l'analyse du témoignage101
Critères de Carol Jonas
101
Notre proposition
102
Méthodologie lors de l'expertise105
En conclusion107
Quatrième partie
La parole de l'enfant au pénal
11. Enfant victime d'agression sexuelle : le cheminement
de sa parole dans le cadre pénal
111
Yves-Hiram Haesevoets
Argument : recueillir et expertiser la parole des enfants111
La parole de l'enfant mise en question114
De l'interview judiciaire à l'expertise psycholégale : une affaire de
langage116
Structuration du processus d'observation et d'expertise117
À propos de cette rencontre, plusieurs niveaux de questions
apparaissent :118
Ressources, compétences et limites de l'enfant118
Les nombreux pièges à éviter120
L'évaluation médico-psycho-légale122
Le non-sens de l'intervention123
Des balises éthiques comme repères124
Conclusion : l'enfant, un sujet face au système125
12. L'audition judiciaire du mineur victime d'agression sexuelle :
approche criminologique
127
Bernard Vilamot, Jean Michel Breton,
Marc Passamar, Olivier Tellier
Introduction127
L'enquête128
Déroulement d'une enquête judiciaire portant sur des violences
sexuelles commises sur mineur
129
L'audition filmée du
mineur victime
131
La parole de l'enfant140
Facteurs qui influencent la parole de l'enfant
140
Analyse des facteurs dits de crédibilité du discours
145
Conclusion152
13. Fausses allégations, vérité du sujet
153
Jean-Luc Viaux
Que nous apprennent les recherches sur les «fausses allégations» ?154
Les fausses allégations chez des enfants : un scénario et des
situations155
Des adolescents entre souffrance et manipulation159
Cinquième partie
La parole de l'enfant au civil
14. La parole de l'enfant devant le juge aux affaires familiales
165
Marc Juston
Introduction165
Les dispositions légales166
Le droit de tout enfant capable de discernement à être
entendu
166
Le compte rendu d'audition de l'enfant
167
La parole de l'enfant : toute-puissance de l'enfant ou expression de
ses besoins168
Conclusion170
15. L'audition du mineur par délégation du juge aux affaires
familiales
173
Jocelyne Dahan
Introduction173
Le contexte légal de l'audition du mineur175
Sur initiative du juge
175
Sur initiative de l'enfant
175
La séparation/le divorce en quelques chiffres176
Mais comment prendre en compte la parole de l'enfant ?176
Auditeur d'enfant, oui... mais ?178
Présentation des items récurrents au travers des demandes des
mineurs180
Conclusion182
16. Syndrome d'aliénation parentale, ou logiques d'influence
185
Roland Coutanceau
Le syndrome d'aliénation parentale (définition)186
Critères diagnostics de Richard Gardner187
Trois stades de gravité188
Aspects psycho-dynamiques de compréhension189
Conduite à tenir dans les situations parentales très conflictuelles191
Bibliographie
195