Mise en oeuvre des réseaux techniques de distribution
Eau, électricité, gaz, chaleur, froid, télécommunications
Jean-Pierre Gyéjacquot
Editions Le Moniteur
Sommaire5
Sigles et abréviations7
Avant-propos9
Chapitre 1 Physique des réseaux11
1.1 Contexte des réseaux techniques
13
1 Types d'intervention13
2 Élaboration du programme13
3 Communication, information, concertation15
1.2 Normes et réglementation
17
1 Code de la voirie routière17
2 Règlement de voirie17
3 Plan local d'urbanisme (PLU)18
4 Autres textes21
1.3 Plans et autres documents graphiques
23
1 Documents graphiques de l'étude de sol pour la réalisation de voirie23
2 Types de plans pour la réalisation de voirie24
3 Références27
1.4 Réseaux urbains et ruraux
29
1 Typologie des réseaux29
2 Réseaux et ouvrages électriques30
3 Ouvrages de distribution de gaz31
4 Réseaux de transport de chaleur31
5 Réseaux de télécommunications32
6 Ouvrages de distribution d'eau potable33
7 Ouvrages d'assainissement34
8 Références34
1.5 Structure des réseaux enterrés
37
1 Les réseaux techniques souterrains dans leur environnement37
2 Types de travaux40
3 Requalification des espaces publics42
Chapitre 2 Travaux sur et à proximité des réseaux45
2.1 Réglementation
47
1 Réforme « anti-endommagement des réseaux »47
2 Identification des réseaux49
3 Servitudes d'utilité publique52
4 Références53
2.2 Coordination des travaux sur les réseaux
57
1 Champ d'application57
2 Principes de coordination59
3 Responsabilités et rôles des principaux acteurs de la coordination60
4 Règles techniques de pose des canalisations62
5 Mise en application de la coordination64
6 Références68
2.3 Interventions sur les réseaux
71
1 Responsabilités des intervenants71
2 Conditions d'exécution des travaux sur réseaux72
3 Typologie des ouvrages75
4 Classes de précision cartographique des ouvrages et des zones d'intervention76
5 Références77
2.4 Déclarations administratives
79
1 Documents déclaratifs79
2 Centralisation des informations80
3 Fonctionnement du téléservice81
4 Obligations des intervenants81
5 Risques et contentieux83
6 Travaux urgents84
7 Références85
2.5 Obligations des intervenants et modes opératoires
87
1 Exploitant de réseaux87
2 Maître d'ouvrage88
3 Exécutant de travaux91
4 Références92
Chapitre 3 Réseaux d'alimentation en eau93
3.1 Cadre réglementaire des réseaux d'eau potable
95
1 Gestion de la qualité de l'eau potable95
2 Planification environnementale des usages de l'eau97
3 Structures et outils de gestion de l'eau99
4 Périmètres de protection100
5 Références103
3.2 Gestion des services de l'eau
105
1 Gestion directe105
2 Gestion déléguée107
3.3 Réseaux d'eau potable
111
1 Caractéristiques des réseaux d'eau potable111
2 Contraintes liées à la poussée hydraulique115
3 Organisation des réseaux116
4 Références118
Chapitre 4 Réseaux d'électricité121
4.1 Cadre juridique, normatif et réglementaire
123
1 Distribution de l'énergie électrique en France123
2 Construction des lignes électriques124
3 Déplacement d'ouvrages du domaine public occupé127
4 Références128
4.2 Repères historiques et terminologiques
131
1 Histoire des réseaux d'électricité131
2 Terminologie133
4.3 Réseaux de distribution
137
1 Historique des concessions137
2 Régime des ouvrages de distribution139
3 Construction des lignes de distribution140
4 Mesures spécifiques de financement141
5 Réseaux intelligents (smart grids)143
6 Références143
4.4 Réseaux de transport
145
1 Composition du réseau de transport145
2 Impact des lignes de transport147
3 Références148
4.5 Conception du réseau et sécurité des installations
151
1 Dispositifs de protection151
2 Schémas des liaisons à la terre en éclairage public159
3 Mise à la terre154
4 Coupure automatique en basse tension158
5 Exigences de sélectivité entre dispositifs de protection159
6 Choix de l'alimentation de l'installation161
7 Références166
Chapitre 5 Réseaux de gaz169
5.1 Cadre juridique, normatif et réglementaire
171
1 Principes de distribution171
2 Principes d'exploitation174
3 Travaux175
4 Références178
5.2 Sécurité des réseaux en conception
179
1 Principes de sécurité179
2 Protection contre la corrosion181
3 Cartographie du réseau et documentation183
4 Références185
5.3 Mise en oeuvre des réseaux
187
1 Assemblage du réseau187
2 Pose des canalisations188
3 Essais de mise en exploitation192
4 Références193
5.4 Sécurité des réseaux en exploitation
195
1 Sécurité des interventions195
2 Surveillance et maintenance du réseau198
3 Travaux sur ou à proximité du réseau200
4 Mise hors exploitation et abandon des ouvrages202
5 Documentation et information203
6 Références204
Chapitre 6 Réseaux de chaleur ou de froid205
6.1 Cadre juridique réglementaire des réseaux de chaleur ou de froid
207
1 Principe d'un réseau de chaleur ou de froid207
2 Responsabilités209
3 Classement d'un réseau de chaleur ou de froid210
4 Références213
6.2 Réseaux de chauffage
215
1 Procédure de déclaration d'intérêt général des canalisations de transport et de distribution de chaleur215
2 Mise en oeuvre d'un chantier sur le domaine public216
3 Exploitation et maintenance217
Chapitre 7 Réseaux de télécommunications221
7.1 Cadre réglementaire des réseaux de télécommunications
223
1 Principes techniques223
2 Cadre réglementaire224
3 Typologie des réseaux226
4 Références228
7.2 Conception et gestion des réseaux de télécommunications
229
1 Caractéristiques des réseaux229
2 Réseau très haut débit (THD)230
3 Mise en oeuvre231
4 Contrôle233
5 Références234
Index235