Mettre en oeuvre les Agendas 21
Outils de développement durable
Bruno Carlier
territorial
Dossier d'Experts
Préface7
Introduction9
Partie 1
La genèse du développement durable
Chapitre I
L'historique du développement durable13
A - En attendant Rio...13
B - La consécration du développement durable14
Chapitre II
Les fondements juridiques du développement durable en France20
A - La loi Barnier20
B - Les lois Voynet et Chevènement20
C - Les lois d'orientation rurale21
D - La loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions21
E - La loi SRU complétée par la loi Urbanisme et Habitat22
F - La loi Démocratie de proximité23
G - La loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement24
H - Les applications législatives du « Grenelle Environnement »24
1. Dans le bâtiment25
2. En matière d'urbanisme25
3. En matière de transports25
4. Dans le domaine de l'énergie26
5. Pour la recherche27
6. En matière de biodiversité27
7. Pour l'eau28
8. Concernant l'agriculture28
9. Dans le domaine de la prévention des risques pour l'environnement et la santé29
10. En matière de prévention des déchets30
11. Un engagement de l'État30
12. En matière de gouvernance, d'information et de formation31
13. Pour l'outre-mer32
Chapitre III
Le développement durable : quelles définitions, quels défis ?34
A - Vers une définition du développement durable34
1. Le principe de solidarité34
2. Le principe de précaution35
3. Le principe systémique35
4. Le principe de participation36
5. Le principe d'articulation du court et du long terme36
6. Le principe de responsabilité36
B - Les défis locaux du développement durable37
1. Le partenariat entre acteurs locaux37
2. L'insuffisance des ressources humaines et financières37
3. Un logement pour tous37
4. L'aménagement urbain37
5. Une politique alternative de transport38
6. L'écogestion des ressources naturelles, de l'énergie et des déchets38
7. La durabilité socio-économique38
8. La solidarité Nord-Sud38
C - L'ancrage territorial du développement durable39
1. Les autorités locales sont des acteurs incontournables du développement durable39
2. Le développement durable concerne les villes et les campagnes40
3. Le développement durable concerne les acteurs économiques40
4. Vous avez dit Agenda 21 local ?45
Partie 2
Se doter d'un méthode pour réussir son Agenda 21 local
Chapitre I
Le projet de développement durable s'inscrit dans la stratégie de la collectivité51
A - S'engager dans le développement durable est un choix stratégique52
1. L'intérêt de l'approche stratégique pour les collectivités locales52
2. Définition du concept de stratégie pour les collectivités locales53
B - Connaître ses politiques publiques56
1. La technique de segmentation stratégique57
2. La segmentation en politiques publiques61
C - Analyse stratégique et choix politique65
D - Le management stratégique69
E - Politique publique et Agenda 2173
1. Vers un développement économique durable75
2. Vers un développement social durable79
3. Vers un développement humain durable82
Chapitre II
Mettre en place une démarche projet87
A - La méthodologie de projet87
1. Les étapes d'une démarche projet88
2. Le management du projet90
B - Les étapes clés du projet : Agenda 21 local92
1. Une volonté claire de s'engager dans une démarche de développement durable92
2. Le diagnostic93
3. La participation/concertation93
4. La stratégie et l'organisation94
5. Une communication active autour de l'Agenda 2195
6. L'évaluation95
C - La check-list des critères de réussite d'un Agenda 21 local96
1. Assurer un portage du projet au plus haut niveau96
2. Proposer un porteur de projet susceptible d'être accepté par tous96
3. Mobiliser, informer et associer élus et techniciens97
4. Mettre en place une organisation opérationnelle d'action97
5. S'assurer d'une assistance extérieure97
6. Sensibiliser et informer le public en vue de sa participation active97
7. Inventer un lieu d'expression et de travail en commun : l'« e-forum »97
8. Constituer des groupes de travail thématiques : les « Ateliers 21 »97
9. Rédiger et publier l'Agenda 21 local97
10. Mettre en place suivi et évaluation98
Chapitre III
Les outils de l'Agenda 21 local99
A - Le diagnostic territorial99
B - Stratégie territoriale101
C - L'éco-conditionnalité des aides103
D - Les marchés publics et le développement durable108
E - La communication, l'information, la sensibilisation et la formation110
1. La communication, l'information générale et la sensibilisation de la population110
2. Actions pédagogiques en direction du secteur scolaire113
3. Actions de formation destinées aux services des administrations (État, collectivités...), aux élus, aux associations, aux entreprises113
F - Les indicateurs de suivi113
1. Les indicateurs externes114
2. Les indicateurs internes115
G - L'évaluation de la politique de développement durable118
1. Un contexte favorable au développement de l'évaluation118
2. Qu'est-ce que l'évaluation ?119
3. Évaluation et contrôle de gestion121
4. Évaluation et développement durable123
H - Les démarches qualité125
1. La norme ISO 14001125
2. La haute qualité environnementale129
I - Le financement132
Chapitre IV
Le dispositif de reconnaissance de développement durable133
A - Les raisons pour demander la reconnaissance ?133
B - La procédure133
Partie 3
Panorama d'expériences
Chapitre I
État des lieux et perspectives139
A - Les Agendas 21 locaux en France139
B - Les réseaux moteurs de la dynamique Agenda 21 local140
1. Les institutionnels140
2. Les associations d'environnement et de solidarité internationales141
3. Les réseaux de villes européens142
4. Les associations de maires et d'élus142
C - Les Agendas 21 locaux en Europe142
Chapitre II
Des exemples représentatifs144
A - L'expérience originale de la Corse144
B - La démarche engagée par le Département des Alpes-de-Haute-Provence147
1. La singularité de la démarche du Département des Alpes-de-Haute-Provence147
2. L'analyse des politiques départementales au regard des objectifs de développement durable147
3. L'Agenda 21 départemental155
C - L'exemple de la Région Nord-Pas-de-Calais157
D - L'exemple du Département du Nord158
E - L'expérience de la ville d'Angers160
F - L'Agenda 21 de la ville de Lille162
G - La communauté urbaine du Grand Lyon164
H - La charte du développement durable de la communauté d'agglomération du pays de Lorient164
I - Le schéma de développement touristique durable porté par l'office de tourisme de Digne-les-Bains et du pays dignois166
Conclusion173
Annexes
Annexe I
Circulaire du 11 mai 1999 relative aux prochains contrats de plan État-régions177
Annexe II
Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises au Sommet mondial du développement durable de Johannesbourg, août-septembre 2002184